Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 06022025
Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 12122024
Conseil Municipal - Avis de reunion CM 03042025
Conseil Municipal - Avis reunion CM 20032026
Conseil Municipal - Avis de reunion CM 11092025
Conseil Municipal - Avis de reunion CM le 231224
Conseil Municipal - Avis de reunion CM le 241024
Conseil Municipal - Avis de reunion CM 05022026
Conseil Municipal - Avis reunion CM 23102025
Conseil Municipal - Avis de reunion CM 16042026
Conseil Municipal - Avis Reunion cm 26062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gervasy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Reunion cm 26062025)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
Ze Saint Gervasy PP,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le Conseil Municipal de la commune de Saint-Gervasy, se réunira
en Mairie, le:
Jeudi 26 juin 2025 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Administratif
1 Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 15 mai 2025 délibération 4-187
Marché public
2 Choix de l’entreprise attributaire du marché « Accord-cadre pour des travaux d'aménagement, de voirie et d'espace d'accompagnement de bâtiments, de signalisation et de mobilier et d'enfouissement des réseaux secs » délibération 4-188
Education
3 Adoption du nouveau règlement intérieur relatif à l'accueil de loisirs périscolaire délibération 4- 189
Vie politique
4 Fixation du nombre et de la répartition des sièges de l'organe délibérant de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pour la période 2026-2032 délibération 4-190
Domaine et patrimoine
5 Adoption du nouveau règlement du cimetière délibération 4-191
6 Demande d'autorisation de pâturage caprin sur parcelle communale relevant du domaine forestier délibération 4-192
Conventions
7 Convention Commune/Gérant du bar le 86 pour la tenue de la buvette et de la restauration pour la fête votive 2025 délibération 4-193 8 Avenant 3 à la convention cadre de fonctionnement conseil en énergie partagée avec la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole délibération 4-194
Institutions
9 Approbation de la modification de statuts du Syndicat Mixte d'Electricité du Gard (SMEG)
délibération 4-195
À Saint-Gervasy, le 18 juin 2025