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Procès Verbal - bb32025
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (Procès Verbal - bb32025)
Thèmes du document : Humanitaire, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
S'Besler Blätt'la
*Toutes les infos sur le site de la commune:
https://www.bisel68.fr/
3 Le bulletin d'informations de la commune de Bisel
*Champ de colza et pommier Quérina en fleurs
*Sortie des retraités des organismes de sécurité
sociale avec Robert Z.
*Rénovation des murs du couloir de la MPT par le FC
Bisel Le conseil décide :
Joseph Berbett ouvre la séance. Anne Laure G. et Jérémie B. sont excusés (procurations à Yannick
Schweitzer et Edouard Riff)
•Désignation d'un secrétaire de séance: Edouard Riff
•Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 mars 2025 Unanimité
0.Approbation du tableau annuel des indemnités du maire et des adjoints Unanimité
1.Approbation du projet de déménagement des services de la mairie dans les locaux vacants de
l’école élémentaire 11 voix pour, 1 voix contre
Le conseil valide le principe de rassembler les locaux de la mairie et de l’école dans les locaux de
l’école élémentaire et d’autoriser le maire à à faire effectuer une esquisse et un un chiffrage par un
architecte et les démarches de désaffection auprès de l’Education Nationale et de la Préfecture.
2.Approbation des travaux de réfection de voirie et autorisation au maire de déposer une
demande de subvention Unanimité
Le conseil approuve les travaux de réfection des enrobés des rues du moulin, de Largitzen et de
Moernach, et de autorise le maire à déposer une demande de subvention au titre du Fond
Communal Alsace de la Collectivité Européenne d’Alsace.
3. Ancienne maternelle : conditions de la vente 11 voix pour , 1 voix contre
Après analyse des deux offres d’achat, le conseil retient la proposition au prix de 160 000 euros
frais d’agent compris soit 153 000 euros net vendeur.
4. ONF : Programme des travaux 2025 Unanimité
Le conseil suit l’avis de la commission forêt et approuve le programme des travaux présenté par M.
CAPRON, agent ONF.
Travaux sylvicoles :7 190 euros
Travaux d’infrastructure: 1 190 euros
Travaux divers: 290 euros
Soit 8 670 euros HT
5. Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations
DP25E0004 – BERBETT Sylvain – photovoltaïques au 13 rue des vergers
DP25E0006 – ADAM Joëlle – mini-piscine au 13 rue d’Altkirch
DP25E0007 – ZEYER André – fermeture d’une terrasse au 7 rue de Niederlarg
Les travaux à la MPT
*La peinture du couloir par l’employé
communal et le FC Bisel est terminée.
Le carrelage du couloir est posé.
*La réfection des WC hommes et handicapés
est achevée.
*Il reste les travaux des WC femmes à réaliser. Compte-rendus de réunions
EPAGE — comité syndical du 04/04/2025
*Les budgets 2024 et 2025 ont été approuvées.
*L’implantation du nouveau siège à Manspach a été rejetée par
30 voix contre, 21 voix pour et 5 abstentions.
CCS — commission « eau et assainissement » du 08/04/2025
*Le budget eau est équilibré.
*Le budget assainissement est équilibré grâce aux réserves et à un emprunt de 3,2 millions d’euros.
*La part fixe de l’assainissement va passer de 50 à 60 euros au premier semestre 2025 puis à 70 euros
au 2ème semestre 2025.
Fibre — permanence des opérateurs commerciaux du 08/04/2025
*Les foyers qui ne sont pas encore reliés à la fibre devront le faire avant 2026 car
le réseau ADSL sera progressivement fermé.
Brigade Verte — comité syndical du 08/04/2025
*En 2024: augmentation des dépôts sauvages, du nombre d’animaux
en divagation, des services d’ordre et des interventions de police de route.
*Le résultat 2024 du compte financier unique est de 14 416 euros
Le déficit de fonctionnement est de 81 933 euros et l’excédent d’investissement de 96 349 euros.
Les charges augmentent de 13%
*L’orientation budgétaire 2025 est sous le signe de la rigueur: charges de personnel, gel du nombre
de cavaliers, augmentation de la participation des communes (1,60 euros contre 1,50 euros par habitant).
*A prévoir: remplacement de 4 véhicules et des tenues vestimentaires.
*Frelon asiatique: en cas de doute appeler la BV. La destruction par un organisme spécialisé reste à la
charge du propriétaire.
*Le déploiement de la BV sera limité en 2025 . La surveillance des marchés de Noël et du lac du Ballon
seront reconduits.
Réunion du budget du SIS Riespach-Feldbach-Bisel du 09/04/2025
Le budget 2024 et le budget primitif 2025 ont été adoptés.
CCS - réunion du budget du 10/04/2025
*Les budgets 2025 seront serrés et les taux d’imposition augmentés
de 3%, justifié par les investissements pour l’enfance et la création
d’une zone d’aménagement à Carspach notamment.
*Autres opérations prévues: ombrières sur le parking de la piscine, travaux au restaurant scolaire à
Altkirch, étude de rhabilitation du terrain synthétique de Hirtzbach.
*Le budget revalorisation des déchets a été équilibré grâce à l’excédent global.
*Environ 2 400 000 euros de subventions ont été attribuées à diverses associations sous convention ou
pas. 17 mai: journée citoyenne
8 juin: 100ème anniversaire de la reconstruction de
l’église
13 juin: kermesse de l’école
2 août: Tour d’Alsace
30 août: forum des Associations à Hirsingue
14 septembre: 2ème tournoi international d’échecs
21 septembre : 9ème balade gourmande
Ces associations organisent régulièrement des expositions temporaires au Mémorial de haute
Alsace à Dannemarie.
A partir du 1er mai, une exposition sera consacrée à la guerre de 1870. Cette présentation inclut
des costumes et des objets authentiques, rarement exposés, qui offrent un aperçu précieux de
cette période.
www.memorial-haute-alsace.fr
Sortie forêt
pour la population de Bisel
Samedi 21 juin de 9h à 12h
“L’évolution de la forêt”
Avec Brewal Capron, agent ONF et
Patrick Miséré
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