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Procès Verbal - bb 5
Procès Verbal - bb22022
Procès Verbal - bb12025 1
Déliberation - bb5 1
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (Déliberation - bb5 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
jttitfl
S'Besler Blätt'la
La mairie sera fermée du 10 juillet au 1 août inclus. En cas d'urgence, s'adresser au maire ou aux adjoints
Mme Roth Liliane 85 ans
Présentation projet mairie
Spectacle de l'école
Balayage
Regards
Réunion ONF
Désherbage cimetière
5 Le bulletin d'informations de la commune de Bisel Pendant les fortes chaleurs
æ
Protégez-vous Y 1, ,
fil RESTEZ AU FRAIS BUVEZ DE L'EAU
Demandes d'urbanisme :
Numéro de Pétitionnaire Décision | Date de Nature des Adresse des travaux dossier signature | travaux
DP06803923E0008 | SCI Principale Favorable 11/04/23 Création de 2 10 rue principale
appartements
DP06803923E0009 | ABST Favorable 24/04/23 Pose de 7 rue de Niedertarg
Développement panneaux
photovoltaiques
DP06803923E0010 | DOUCET Gilles | Favorable 22/05/23 Régularisation | Rue des prés
garage
Déclarations d'intention d'’aliéner :
Situation du bien Vendeur(s) Acheteur(s) Type de bien
Sect ? - Parcelle 113 Consorts WIRA Mme SCHOEPFER | Non bâti
Auf Den Altkircherweg ee
Sect 7 — Parcelle 114 M. RIFF Edouard Mme SCHOEPFER Non bäti
Auf Den Altkircherweg Lssra
EN CAS DE MALAISE,
APPELEZ LE 15
L’ordre du jour retenu pour la séance du 5 juin est le suivant :
Présentation de l'esquisse du projet de rénovation de la mairie par M. Daniel MUNCK architecte,
en présence de M. Luc Carpentier, conseiller en énergie partagée à la Comcom Sundgau.
Le conseil désigne Edouard Riff comme secrétaire de séance
Le conseil approuve le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24 avril 2023
Le conseil décide
1.Chasse : Affectation du produit de la chasse pour le bail 2024-2033
Le conseil affecte le produit au paiement de l'Assurance Accidents Agricole d'Alsace.
2.Chasse : Désignation des membres de la Commission Consultative Communale de la Chasse «
4C »
Le conseil nomme Joseph Berbett, président et Marc Berger, Jérémie Burgy, Yannick
Schweitzer, Matthieu Wira, titulaires , Christine Eberhardt et Edouard Riff, suppléants.
3.Autorisation au Maire de déposer une demande de subvention à la CEA au titre du Contrat de
Territoire Sud Alsace
Le conseil autorise le maire de déposer la demande de subvention pour la réfection du
revêtement de la rue des vergers, le gravillonnage de la rue de Moernach et de Largitzen et le
point à temps.
4.Ancienne maternelle : Déclassement du bâtiment dans le domaine privé de la commune
Le conseil vote ce déclassement et autorise le maire à se renseigner sur la vente du bâtiment.
5.Communauté de Communes Sundgau : Examen du rapport de la Chambre régionale des
comptes du 09 décembre 2022.Le conseil approuve ce rapport.
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Sundgau pour
les exercices 2017 et suivants.
Pour tout savoir: https://www.ccomptes.fr/fr/publications/communaute-de-communes-
sundgau-haut-rhin
6. Information des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
Agenda
13 juin: réunion du SIS
16 juin: réunion du SIAS de la
vallée de la Largue
22 juin: réunion rénovation de la
mairie Réunion préparatoire au Plan
d'aménagement de la forêt du
25/05/2023
Avec les responsables de l'ONF, maire,
adjoints et membres de la commission forêt
ont préparé le futur plan d'aménagement de
la forêt qui sera finalisé en fin d'année.
Les points abordés:
-Le plan de coupe annuel en tenant compte
du dépérissement de certaines espèces et
les conditions climatiques
-Les bois mitraillés
-Le problème du dicrane vert et la création
de 2 ilots de senescence dans les parcelles
9 et 10
-La replantation et le problème du gibier
-La reforestation: la parcelle 19 sera
agrandie de 61 ares
-les zones naturelles
Coulée de boue dans la rue de
Moernach du 5 mai due à un
débit d'eau trop important par
rapport au diamètre du tuyau.2
heures de nettoyage ont été
nécessaires.
Le passage du Tour d'Alsace et la sécurité
Lors de l'étape du 29 juillet Tagolsheim à Altkirch, les coureurs traverseront
Bisel (venant de Feldbach et se dirigeant vers Heimersdorf).
Un gendarme assurera la sécurité au carrefour du restaurant. Les
autres intersections seront sécurisées par des bénévoles locaux (être
âgé de 18 ans et titulaire du permis voiture)
Rencontre avec M. CURIE en vue du renouvellement des baux de chasse le 12/05/2023 L'association de chasse est prête à reconduire le bail pour 2024/2033 aux mêmes conditions (10 000 euros annuels pour 734ha)
Réparation des 2 regards rue de Seppois le 15/05/2023
Le montant des travaux réalisés par l'entreprise Enderlin de Moernach s'est élevé à 3 555 euros.
Désherbage du cimetière par Les Ateliers du Sundgau les 16 et 17/05/2023 Balayage des rues le 17/05/2023
Audit pour le label « Ma Commune Nature »
Il a été réalisé par la société représentée par
Mme Ange Ouadroago pour la CEA d'Alsace.
Tout savoir:https://www.eau-rhin-
meuse.fr/commune-nature
Le conseil s'informe
Bus Scolaire : problème d'accès au
carrefour
La taille des bus augmentera à la rentrée et
un essai a permis de constater qu'il ne peut
pas tourner au carrefour rue de Niederlarg et
Herbrig. La solution serait d'agrandir le
virage.
Vivre ensemble à Bisel
-Les travaux bruyants
sont toujours interdits les
dimanches et jours de
fête. Si vos voisins ne le
respectent pas, appelez
les brigades vertes.
L'agrafage des protections
des arbres plantés dans les
parcelles 13 et 14 est terminé
La collecte pour la Ligue contre le cancer
s'est élevée à 2298 euros. La journée citoyenne
Merci à tous