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Procès Verbal - bb1fevrier 6
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (Procès Verbal - bb1fevrier 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Eau et assainissement,
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*François Clémenceau, 80 ans
*3 responsables d’association,
mis à l’honneur
*Cérémonie des voeux
*Crue au barrage
*Travaux à l’Erlenweiher
*Le FC Bisel renaît Robert W.
S'Besler Blätt'la Le bulletin d'informations de la commune de Bisel 1 L’ordre du jour retenu est le suivant :
Jérémie Burgy(procuration à Marc Berger), Denis Groell (proc. à Edouard Riff) et Cindy Barret
(proc. à Elisabeth Zeyer) sont excusés.
Edouard Riff est désigné secrétaire de séance
Le procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2023 est approuvé à l‘unanimité
1. Le conseil approuve l’acquisition par la commune de la parcelle 212 section 5 d‘une
superficie de 7ares 70, estimée à 722,78 € et mise en vente par M. ENDERLIN Benoit Unanimité
2. Recrutements d'agents contractuels : le conseil approuve cette délibération de principe
Elle permet au maire d’embaucher rapidement un agent en remplacement d’un agent malade
sans passer par le centre de gestion. Unanimité
3. Rénovation énergétique et accès PMR de la Mairie : le conseil approuve le choix de la
commission “Appels d’offres” de retenir M. Daniel Munck qui a chiffré son projet à 56 357 € HT.
Celui de M. Coiffier DPLG se monte à 59 224 € HT et celui de M. Stéphane Herrgott à 61 727 €
HT. Unanimité
4. Demande de subvention par le C.L.E.E. (Comité Local Ecole Entreprise) Sundgau pour le
Forum des métiers et de I 'orientation 2024 à Durmenach.
Le conseil ne donne pas suite car le Syndicat Intercommunal des Affaires scolaires de la Vallée
de la Largue a vocation de soutenir les projets du collège. Unanimité
5. Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations: Unanimité
Permis de construire
*SCEA Gaerllé: extension d’un bâtiment de stockage sur existent, rue des Vergers (permis
signé par E. Riff, 1er adjoint)
*M. Rodolphe Fradin et Mme Laetitia Lobmeyer: ajout d’une baie vitrée au 36B, rue Principale
Déclaration préalable
*M. Nebojsa Markovic: terrasse au 3,rue du Moulin
*M. Henri Burtschy: division foncière rue des Vergers
*M. Frédéric Burtschy: piscine au 6A rue de Heimersdorf
6. Débat d'orientation budgétaire: le conseil liste des différentes réalisations envisageables.
Reports 2023:
*Travaux de réfection (point à temps ou revêtement) rue de Largitzen, rue de Moernach et rue
des Vergers pour 47 055,40 € (subvention: 23 618 €).
*Réfection étang du Erlenweiher: réalisé pour 2 647,20 € et cheminée de l’église: 1 200 €
Année 2024:
*Rénovation de la mairie: 500 000 € et réfection de l’escalier de l’église gauche: 17 412 €
*Aménagement d’une plateforme pour poser une auge rue des Forges
*Sécurité aux entrées de village
*Achat Karcher: 4000 €
*Reliure des archives: 758,22 €
*Copeaux pour aire de jeux: 2 400 €
*MPT réfection des toilettes hommes: 15 000 €
*Réserve d’eau près de l’église : 10 000 euros (suvention 60 à 80% attendue)
*Balayage des rues: 750 € + 150€ HT si passage de la brosse métallique
*Curage des 82 tabourets syphons: 1 700 € et désherbage du cimetière (2 passages) : 2 750 €
* Busage fossé Hueb
par la CEA et l’EPAGE.
Recherchons une auge à poser rue des Forges
près du panneau “Les puits soufflants” ri = [
ECEU
Le Plan Communal de Sauvegarde
OT @:)
: RE) à sf Un PCS, c'est quoi ? INFORMATION Il s’agit d’un plan destiné à coordonner et mettre en place les moyens de secours utilisables par la mairie. Ce type de plan . Ü est mis en œuvre lors SYSTÈMES : d'évènements clima- DE VIGILANCE AUTORITÉS, SERVICES OU TÉMOIN tiques importants, lors de catastrophes naturelles et/ou technologiques et
ÉVALUATION chaque fois qu’une situa-
de la situation Ou ee te site. Ce document vise à
Colle ON Ne NT nl le)
MAIRE OÙ ÉLU D'ASTREINTE
CORTE Re ERA EEE
Infos: mairie 03 89 25 6055
FBISEL Chemin du patrimoine SU Ne) RSA AIRES ENTRAINER DES RISQUES POUR LA POPULATION ? ACTIVATION ouI
du PCS
ACTIVATION DU PCS
NON
FIN
ALERTE
Os de l'équipe communale
de la population et des personnes
Del T [pe
Compte-rendus de réunions
•Compte-rendu de la réunion PLUI à Riespach
*La consommation d‘espace sera contrôlée.
*Le PLUI est modifiable mais non révisable.
*Les espaces de construction possibles dans le village sont à identifier.
*La mise en place du PLUI Bisel, Feldbach et Riespach se fera entre janvier 2024 et avril 2026.
*Joseph Berbett fait le CR de la réunion du bureau de la Comcom du 18 janvier
*Gaël Lambalot fait le CR de l’AG du Comité de gestion de la MPT du 31 janvier
*La marche gourmande: 475 participants et un solde de 8 567,90 €.
*Le budget 2023 affiche un solde de 7 188,90 €
*L‘AG décide pour 2024 d‘affecter 10 000 € à la réfection des toilettes dames et 8 057,19 € au
report à nouveau.
*La 8ème balade gourmande aura lieu le 22 septembre sur le thème du patrimoine.
*Une formation obligatoire à la sécurité incendie et au secourisme sera organisée pour les
responsables des utilisateurs de la salle vendredi 1 mars.
Il est obligatoire
avant juin 2924 et est
rédigé à l’initiative du
maire.
La mise en place du chemin du
patrimoine a été terminée par Marc et
Jordan. Vous pouvez d’ores et déjà le
découvrir à partir de la mairie. Le
dépliant de la balade est à disposition
dans un porte document.
L’inauguration est fixée au samedi 9
mars à 16h SA
CS
eus
Laisser un arbre mort
Semer une prairie
naturelle
Laisser une zone en
friche naturelle
Planter un bout de haie
Protéger un milieu
naturel « sauvage »
Planter des arbres
fruitiers
Planter un arbre isolé
Poser un crapauduc
Poser des panneaux de
signalisation
Planter une ripisylve
Créer une zone humide
Atelier Décors de Pâques
Lundi 26 février à 13h
à l’atelier communal
Les personnes intéressées
voudront bien se signaler à la
mairie: 0389256055
Le conseil s'informe
*Les élections européennes auront lieu le 9 juin de 8h à 20h à la MPT.
*Vente de l'ancienne école maternelle
L’Agence du Rosenberg à Ferrette se charge de la mise en vente au prix de 150 000 euros nets
vendeur. Quelques travaux sont à prévoir(nouveau branchement avec compteur de l‘eau potable
et de l‘électricité). Une servitude sera créée pour l‘assainissement.
*Changement de transformateur ENEDIS rue Herbrig
Enedis procèdera au changement
*Entrée d'agglomération rue de Heimersdorf
Suite aux accidents lors des journées de verglas, le conseil décide de prendre l‘attache de l‘Unité
Routière pour prendre les mesures appropriées.
Bisel Commune Nature 2 libellules
La Trame Verte et Bleue
La trame verte fait référence aux milieux naturels et semi-
naturels terrestres. La trame bleue fait référence aux réseaux
aquatiques et humides : fleuves, rivières, canaux, étangs, zones
humides.
Pierre Yves Leroide de la Comcom proposera aux élus des
ateliers qui pourraient permettre à la commune de réaliser des
projets.
Partie 1 : Présentation des principes et éléments constitutifs de la
Trame Verte, Bleue et Noire
Partie 2 : Atelier d’identification des éléments de la TVB de la
commune
*Les grands axes de déplacement des espèces au sein de la
CCS issus du Schéma Régional de Cohérence Ecologique d’Alsace ;
*La TVB au sein et entre les communes : identification des
principaux réservoirs de biodiversité et corridors locaux dans
la commune et lien avec les communes voisines ;
*Matérialisation des projets ou réflexions pour la
préservation/restauration de la TVB communale.
Partie 3 : Restitution cartographique et échange sur les pistes
d’actions concrètes à mener sur la commune.
Jordan Fischer propose de
créer une association de
bricolage et lance un appel
pour trouver des personnes
intéressées.
Des ateliers pourront être mis
en place pour des réalisations
personnelles ou communales
(décos de Pâques et de Noël
notamment)
SPA
Il est impératif de déposer tout
animal domestique trouvé
accidenté ou mal en point
directement auprès d’un
vétérinaire de garde. La facture
sera prise en charge par la SPA