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Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 009 Designation du membre suppleant de la CLECT VP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 10/02/2023
Reçu en préfecture le 10/02/2023
Publié le
ID : 014-211406749-20230208-DELIB_2023_009-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d'affichage :
10 / 02 / 2023
Date de convocation :
01 / 02 / 2023
Nombre de membres :
En exercice : 10
Présents : 10
Absents : 0
Votants : 10
Le 08 février 2023 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFE, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mr
MENARD Bruce, Mme PERREE Edwige, Mr GAUCHET
Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Formant la majorité des membres en exercice.
Mr BESANÇON a été désigné comme secrétaire de séance.
Objet :
Délibération 2023-009
Désignation du membre
suppléant de la CLECT
Mme le Maire rappelle : Lors du renouvellement du conseil
municipal a été désignée Mme FIEFFÉ Patricia comme membre
titulaire et Mme MENARD Céline comme membre suppléante
en l’absence du titulaire susmentionné.
Il convient de désigner un nouveau membre suppléant à la
CLECT, en remplacement de Mme MENARD Céline.
Il est proposé au conseil municipal :
- de désigner Mme Edwige PERREE membre suppléante en
l’absence du titulaire susmentionné à la CLECT.
Après avoir entendu Madame le Maire et délibéré, le
Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents
décide :
-_ De DESIGNER Mme Edwige PERREE membre
suppléante en l'absence du titulaire susmentionné à la
CLECT.
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de na
10/02/2023 et publication ou
Fait et délibéré le 08 février 2023
Le maire,
Patricia FTÉFFE