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Déliberation - 2023 007 Delegue suppleant au SMICTOM de la Bruyere VP
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 007 Delegue suppleant au SMICTOM de la Bruyere VP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 10/02/2023
Reçu en préfecture le 10/02/2023
Publié le
ID : 014-211406749-20230208-DELIB_2023_007-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
10 / 02 / 2023
Date de convocation :
01 / 02 / 2023
Nombre de membres :
En exercice : 10
Présents : 10
Absents : 0
Votants : 10
Le 08 février 2023 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFE, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mr
MENARD Bruce, Mme PERREE Edwige, Mr GAUCHET
Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Formant la majorité des membres en exercice.
Mr BESANCON a été désigné comme secrétaire de séance.
Objet :
Délibération 2023-007
Délégué suppléant au
SMICTOM de la Bruyère
Mme le Maire rappelle: Lors du renouvellement du conseil
municipal ont été nommées Mme Patricia FIEFFE déléguée
titulaire et Mme Céline MENARD comme déléguée suppléante.
Il convient de nommer un nouveau délégué suppléant au
SMICTOM de la Bruyère, en remplacement de Mme Céline
MENARD.
Il est proposé au conseil municipal :
- de nommer Mme Olympe HAGHEBAERT déléguée
suppléante au SMICTOM de la Bruyère.
Après avoir entendu Madame le Maire et délibéré, le
Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents
décide :
- _ De NOMMER Mme Olympe HAGHEBAERT
déléguée suppléante au SMICTOM de la Bruyère.
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Caen le
10/02/2023 et püblication ou
ionfu 10/02/2023
Fait et délibéré le 08 février 2023