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Déliberation - 2023 010 Commission communale pour les batiments communaux VP
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 010 Commission communale pour les batiments communaux VP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 10/02/2023
Reçu en préfecture le 10/02/2023
Publié le
LES CEE
ID : 014-211406749-20230208-DELIB_2023_010-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
10 / 02 / 2023
Date de convocation :
01 / 02 / 2023
Nombre de membres :
En exercice : 10
Présents : 10
Absents: 0
Votants: 10
Le 08 février 2023 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFÉ, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mr
MENARD Bruce, Mme PERREE Edwige, Mr GAUCHET
Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Formant la majorité des membres en exercice.
Mr BESANÇON a été désigné comme secrétaire de séance.
Objet :
Délibération 2023-010
Commission communale
pour les bâtiments
communaux
Mme le Maire rappelle: Lors du renouvellement du conseil
municipal a été nommé Mr VAN STEEN WINKEL Sébastien, à
la commission communale pour les bâtiments communaux.
Il convient de nommer un nouveau conseiller municipal à la
commission communale pour les bâtiments communaux, en
remplacement de Mr VAN STEEN WINKEL Sébastien.
Il est proposé au conseil municipal :
- de nommer Mr Geoffroy BESANÇON à la commission
communale pour les bâtiments communaux.
Après avoir entendu Madame le Maire et délibéré, le
Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents
décide :
- De NOMMER Mr Geoffroy BESANÇON à la
commission communale pour les bâtiments
communaux.
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Caen le
10/02/2023 et lication ou
notificatio 10/02/2023
t
Fait et délibéré le 08 février 2023