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Déliberation - Extrait du Registre DES Deliberations du 30 JUIN 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Châlons-du-Maine.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait du Registre DES Deliberations du 30 JUIN 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
CHALONS-DU-MAINE
Séance
du
30
juin
2025
Date
de
la
convocation
:25
mars
2025
Nombre
de
membres
:
-
En
exercice
:
14
-
Présents
:
10
-
Pouvoir
:0
-
Votants
:10
Étaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
M.
Loïc
BROUSSEY,
M.
Christophe
CAURIER.
Mme
Christelle
DURU
(arrivée
à
20h11),
Mme
Magali
GRUDE,
Mme
Annick
GUERAULT,
Mme
Morgane
GUEGUEN,
Mme
Sonia
LOISEAU,
M.
Pascal
MAUGEAIS,
M.
François
PALUSSIÈRE,
Mme
Chantal
PHELIPOT
(arrivée
à
20h23),
M.
David
POMMIER
(arrivé
à
20h20),
M.
Jean
QUAILLET,
M.
Laurent
THEBAULT,
Mme
Rachelle
TORCHY.
Etaient
absents,
excusés
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
Mme
Christelle
DURU,
Mme
Magali
GRUDE,
M.
François
PALUSSIERE,
M.
Jean
QUAILLET Mme
Morgane
GUEGUEN
a
été
élue
Secrétaire
de
séance
à
l'unanimité
des
membres
présents.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LE
30
juin
2025
N°
délibération
Objet
Décision
DCM
2025-06-01
Aménagement
d’un
Approuvée
à
l’unanimité
plateau
surélevé
Annule
et
remplace
DCM
n°
2024-12-04
DCM
2025-06-02
Autorisation
donnée
au
Approuvée
à
l’unanimité
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
concernant
l'aménagement
d’un
plateau
surélevé
DCM
2025-06-03
Demande
d’une
création
Approuvée
à
l’unanimité
d’un
zone
à 30
km/h
DCM
2025-06-04
Règlement
intérieur
Approuvée
à
l’unanimité
cantine
et garderie
Affiché
le 02/07/2025