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Convocation - CONVOCATION 271125
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ézanville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 271125)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Ezanville, le 20 Novembre 2025
Cher(e) Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en Mairie le :
Le Jeudi 27 Novembre 2025 à 20h30
La séance sera retransmise en direct sur la page facebook de la ville :
https://www.facebook.com/villedezanville95460
ORDRE DU JOUR
Election du secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de Particle L.2122-22 du C.G.C.T.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2025.
LOCATION DE SALLES PERIODE PRE-ELECTORALE
1 - Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes pré- électorales et électorales
FINANCES
2 - Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F) — Rapport d'utilisation 2024
3 - Autorisation d'engager, mandater et liquider des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2026
4 - Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT N°11) 5 — Décision modificative n°1 au budget primitif 2025 — Régularisation d'écriture des amortissements 2025
URBANISME
6 - Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet du Plan Local d'Urbanisme 7 - Rectification de l’acte de vente du 05/04/1976 venant annuler la délibération N°30/2024 du 26/09/2024
8 - Approbation de la signature d’une convention de partenariat avec le bailleur social « Immobilière 3F »
POLE SOCIO EDUCATIF
9 - Modification du règlement intérieur du Pôle Socio-Educatif relatif aux modalités de réservation, et au stage multisport.
Département du Val-d'Oise + Arrondissement de Sarcelles + Canton de Fosses Mairie + Place Jules Rodet + 95460 Ézanville + Tél. 01 39 35 44 80 » Fax : 01 39 91 26 89 + www.ezanville.fr MARCHES PUBLICS
10 - Concession de service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance
et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
11 - Ouverture dominicale pour l’année 2026 du magasin GEMO situé sur la commune
RAPPORT D’ACTIVITES
12 - Communication du rapport annuel d’activités 2024 du SIAH
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’assurance de ma considération la plus distinguée.
Ÿ Pour le respect des règles sanitaires, en raison de l'épidémie de la Covid-19
+ Le port d’un masque ou d’une visière est recommandé pour les personnes fragiles
Département du Val-d'Oise + Arrondissement de Sarcelles + Canton de Fosses
Mairie + Place Jules Rodet + 95460 Ézanville + Tél. 01 39 35 44 80 + Fax : 01 39 91 26 89 - www.ezanville.fr