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unknown - d02c407bb4937e55b44062a115532b1d
Arrêté - 33de28c50bbacbacd8545c1257327b8f
unknown - 5ff4f468b0b6b1ea93d1aebc485a7996
PLU - Annexes - liste sup
Arrêté - d62150f12be8e43b48370987fbcc6976
Arrêté - 1ca5ec689aa7507d1104146e99e932a8
PLU - Règlements - Limitations de la constructibilité pour des raison
Arrêté - fc4208fefaf5544009447f14f72b84f
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Arrêté - d35c508d25be60505f2a3c5883b21ab4
Arrêté - 17fdb6a4b842bd1f511d45a26c9cee66
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échalas.
Lien du pdf (Arrêté - 17fdb6a4b842bd1f511d45a26c9cee66)
Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
|
5
Fe
PRÉFÈTE
Direction
départementale
DU
RHÔNE
des
territoires
Liberté Égalité Fraternité
—
2 D JUIN
2024
Arrêté
préfectoral
n°
DDT
- 2024-A27
du
relatif
à
l'ouverture
et
à
la clôture
de
la
chasse
pour
la campagne
2024-2025
dans
le département
du
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon
La
Préfète
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes,
Préfète
de
la
Zone
de
défense
et
de
sécurité
sud-est,
Préfète
du
Rhône,
Officier
de
la
Légion
d'Honneur,
Commandeur
de
l'Ordre
National
du
Mérite,
VU
le
code
de
l'environnement,
notamment
les
articles,
L
424-2
et
suivants,
les
articles
R
424-1
et
suivants,
relatifs
aux
modalités
d'ouverture
et
de
clôture
de
la
chasse
et
les
articles
L
4271
et
suivants
et
R.
427-1
et
suivants
relatifs
à
la
destruction
des
animaux
nuisibles,
VU
le
décret
du
11
janvier
2023
en
conseil
des
ministres
portant
nomination
de
Mme
Fabienne
BUCCIO
en
qualité
de
préfète
de
la
région
Auvergne-Rhône-Alpes,
préfète
de
la
zone
de
défense
et
de
sécurité
Sud-Est,
préfète
du
Rhône,
VU
le
décret
du
30
mars
2022
en
conseil
des
ministres
portant
nomination
de
Mme
Vanina
NICOLI,
préfète,
secrétaire
générale
de
la
préfecture
du
Rhône,
préfète
déléguée
pour
l'égalité
des
chances
auprès
du
préfet
de
la
région
Auvergne-Rhône-Alpes,
préfet
de
la
zone
de
défense
et
de
sécurité
sud-est,
préfet
du
Rhône,
VU
l'arrêté
ministériel
du
31
mai
2011
relatif
au
prélèvement
maximal
autorisé
de
la
bécasse
des
bois,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
6
juillet
2018
portant
réglementation
de
l'usage
des
armes
dans
le
département
du
Rhône,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°2021-A74
du
16
juillet
2021
autorisant
le
tir
à
plomb
du
chevreuil
dans
certaines
unités
cynégétiques
du
département
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°DDT-2023-A66
du
4 juillet
2023
modifiant
l'arrêté
préfectoral
n°
2011-4026
instituant
le
plan
de
gestion
cynégétique
pour
l'espèce
lièvre
du
Groupement
d'intérêt
cynégétique
des
Monts
d'Or,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°2023-A65
du
28
août
2023
approuvant
le
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
2023/2029,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°DDT-2024-A43
modifiant
l'arrêté
préfectoral
n°2018-E46
instituant
le
plan
de
gestion
cynégétique
pour
l'espèce
lièvre
du
Groupement
d'intérêt
cynégétique
des
Pierre
Dorées,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°DDT-2024-A16
procédant
à
la
mise
en
place
du
plan
de
gestion
cynégétique
pour
le
sanglier
ans
le
département
du
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon
pour
les
saisons
2024-2025,
2025-2026
et
2026-2027,
VU
l'avis
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
du
22
mai
2024,
VU
l'avis
de
la commission
départementale
de
la chasse
et
de
la faune
sauvage
du
22
mai
2024,
VU
la
consultation
du
public
au
titre
de
l’article
L.
123-19-1
du
code
de
l'environnement,
effectuée
du
19
avril
au
9
mai
2024
inclus
et
le
rapport
de
la consultation
du
public,
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 CONSIDÉRANT
les
délibérations
du
conseil
départemental
concernant
la
régulation
d'espèces
dans
ses
forêts
soumises
au
régime
forestier,
CONSIDÉRANT
les
besoins
de
financement
des
dégâts
de
grand
gibier
et
leur
indemnisation
administrative, CONSIDÉRANT
la
présentation
par
la
fédération
départementale
des
chasseurs
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
de
la
situation
des
espèces
de
gibiers
notamment
le sanglier,
le
lièvre,
le
lapin,
le
faisan
et
les
perdrix,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
mesurer
les
prélèvements
de
la
bécasse
des
bois,
d'améliorer
la
connaissance
de
l'espèce
et
d'assurer
sa
pérennité,
CONSIDÉRANT
que
le
diagnostic
général
de
l'évolution
des
populations
de
gibiers
sur
le
périmètre
de
l'arrêté
de
biotope
du
vallon
du
Rossand
montre
la
présence
de
faibles
effectifs
de
petits
gibiers
sédentaires
alors
que
les
populations
de
grand
gibier,
notamment
de
sanglier,
augmentent
risquant
de
rompre
l'équilibre
agro-sylvo-cynégétique,
Sur
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires ;
ARRÊTE Article
1
: Territoires
Le
département
du
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon
sont
répartis
en
unités
cynégétiques.
Les
communes
de
ces
unités
cynégétiques
sont
listées
en
annexes
n°1
et
2.
Article
2
: Règles
générales
pour
le gibier
sédentaire
Chasse
à
tir
(y
compris
à
l'arc)
: L'ouverture
générale
est
fixée
au
dimanche
08
septembre
2024
à
8
heures.
La
fermeture
générale
est
fixée
au
vendredi
28
février
2025
au
soir.
Chasse
au
vol
: La
chasse
au
vol
est
ouverte
à
compter
de
la
date
d'ouverture
générale
de
la
chasse
dans
le
département
considéré
jusqu'au
dernier
jour
de
février.
Toutefois,
pour
la
chasse
aux
oiseaux,
ces
dates
sont
fixées
par
arrêté
du
ministre
chargé
de
la
chasse.
Chasse
sous
terre:
La
chasse
sous
terre
est
ouverte
du
08
septembre
2024
à
8
heures
jusqu'au
15 janvier
2025
au
soir.
Chasse
à
courre,
à
cor
et
à
cri
: La
chasse
à
courre,
à
cor
et
à
cri
est
ouverte
du
15
septembre
2024
à
8
heures
jusqu'au
31
mars
2025
au
soir.
Article
3
: Horaires
de
chasse
pour
le gibier
sédentaire
et
le gibier
de
passage
La
chasse
peut
s'exercer
à
compter
d'une
heure
avant
l'heure
légale
du
lever
du
soleil
jusqu'à
une
heure
après
l'heure
légale
du
coucher
du
soleil.
Article
4
: Règles
générales
pour
le gibier
d’eau
et
le gibier
de
passage
Les
dates
d'ouverture
et
de
fermeture
sont
fixées
par
arrêtés
ministériels.
Article
5
: Horaires
de
chasse
pour
le gibier
d'eau
Pour
la
chasse
du
gibier
d'eau
à
la
passée,
sur
les
lacs,
étangs,
fleuves,
rivières,
canaux,
réservoirs
et
marais
non
asséchés,
la
chasse
peut
s'exercer
2
heures
avant
le
lever
du
soleil
et
2
heures
après
le
coucher
du
soleil
(horaire
du
chef-lieu
du
département).
La
recherche
et
le tir
de
ces
gibiers
ne
sont
autorisés
qu'à
une
distance
maximale
de
trente
mètres
de
la
nappe
d'eau
sous
réserve
de
disposer
du
droit
de
chasse
sur
celle-ci.
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 Article
6 : Jours
de
chasse
Afin
de
favoriser
la
protection
et
le
repeuplement
du
gibier,
la
chasse
à
tir
est
suspendue
les
mardis
et
vendredis,
de
l'ouverture
générale
à
la
clôture
générale,
à
l'exclusion
des
jours
fériés.
Cette
mesure
ne
s'applique
pas :
-
à
la
chasse
des
oiseaux
de
passage.
(La
suspension
des
mardis
et
vendredis
s'applique
à
la
chasse
de
la
bécasse),
-
à
la
chasse
du gibier
d'eau
sur
les
lacs,
étangs,
fleuves,
rivières,
canaux,
réservoirs
et
marais
non
asséchés,
-
à
la
chasse
des
animaux
sédentaires
classés
espèces
susceptibles
d'occasionner
des
dégâts,
par
arrêtés
ministériels
et
préfectoraux,
-
à
la
chasse
du
chevreuil
et
du
daim.
Pour
la
chasse
du
sanglier,
les jours
de
chasse
sont
fixés
à
l’article
10-b°).
Article
7 : Chasse
en
temps
de
neige
La
chasse
en
temps
de
neige
est
possible
pour
les
cas
suivants :
-
La
chasse
du
gibier
d'eau,
sur
les
lacs,
étangs,
fleuves,
rivières,
canaux,
réservoirs
et
marais
non
asséchés.
-
La
chasse
du
sanglier,
du
chevreuil
et
du
daim.
-
La
chasse
du
renard
uniquement
en
battue
avec
un
minimum
de
5
chasseurs
sous
la
responsabilité
du
détenteur
du
droit
de
chasse
ou
de
son
délégué,
dans
les
conditions
du
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
2023-2029
(Arrêté
préfectoral
n°2023-A65).
-
La
chasse
à courre
et
la vénerie
sous
terre.
-
La
chasse
du
ragondin
et
du
rat
musqué.
Article
8
: Sécurité
a)
Sécurité
lors
des
battues
au
grand
gibier
Le
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
2023-2029
(Arrêté
préfectoral
n°
2023-A65)
est
mis
en
œuvre
pour
la
chasse
à tir en
battue
au
grand
gibier :
:
Sangliers
et
chevreuils
sont
chassés
en
battue
avec
un
minimum
de
5
chasseurs.
-
Les
battues
au
grand
gibier
sont
obligatoirement
organisées
à
l’intérieur
d'un
territoire
d'une
superficie
minimale
de
20
hectares
d’un
seul
tenant.
-
Le
déplacement
lors
des
battues
au
grand
gibier
avec
une
arme
prête
à tirer
est
interdit.
-
Obligation
de
tenir
un
livret
de
battue
pour
les
battues
au
grand
gibier
avec
la
mention
des
noms
et
l'émargement
des
participants,
rappel
des
règles
de
sécurité
et
nom
du
responsable
de
battue.
(tout
participant
devra
au
préalable
avoir
signé
le
livret
de
battue).
-
Pose
de
panneaux
de
signalisation
temporaire
sur
l'accotement
ou
à
proximité
immédiate
des
voies
publiques
pour
signaler
les
entrées
principales
de
la
zone
de
chasse.
-
Port
obligatoire
du
gilet
(ou
veste
ou
tee
shirt)
fluorescent
pour
les
chasseurs
et
accompagnants
en
action
collective
de
chasse
à tir
au
grand
gibier.
-
Obligation
d'organiser
les
battues
au
grand
gibier
par
une
personne
ayant
suivi
la
formation
responsable
de
battue.
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 b)
Sécurité
à
l'affüt
et
à
l'approche
L'approche
et
l'affüt
sont
des
chasses
se
pratiquant
seul,
sans
chien,
sans
action
de
traque
et
de
manière
silencieuse
avec
l'autorisation
du
détenteur
du
droit
de
chasse.
Article
9
: Déclarations
de
capture
et
marquages
des
gibiers
Chevreuil
: Tout
animal
tué
est
muni,
sur
le
lieu
même
de
sa
capture
et
avant
tout
transport,
du
bracelet
de
marquage
utilisé
pour
le
plan
de
chasse.
La
capture
d'un
chevreuil
est
obligatoirement
déclarée
à
la
fédération
départementale
des
chasseurs
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
dans
un
délai
de
48
heures
maximum
par
saisie
en
ligne
sur
le site
de
la fédération
www.fdc69.com.
Sanglier: Conformément
au
plan
de
gestion
cynégétique
départemental,
un
bracelet
de
transport
sanglier
doit
être
obligatoirement
apposé
sur
le
lieu
même
de
sa
capture
et
avant
tout
transport.
La
capture
d’un
sanglier
doit
obligatoirement
être
déclarée
à
la
fédération
départementale
des
chasseurs
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
dans
un
délai
de
48
heures
maximum
par
saisie
en
ligne
sur
le site
de
la fédération
www.fdc69.com.
Bécasse
des
bois:
Les
prélèvements
avant
transport
doivent
être
déclarés
sur
l'application
CHASSADAPT
ou
sur
le
carnet
de
prélèvement
papier.
Le
carnet
de
prélèvement
papier
doit
être
retourné
à
la
fédération
départementale
des
chasseurs
du
lieu
de
validation
du
permis
avant
le
30
Juin
2028.
Chasse
sous
terre
: Chaque
intervention
doit
obligatoirement
faire
l’objet
d’un
compte
rendu
par
le
maître
d'équipage
à
la
fédération
départementale
des
chasseurs
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon
dans
un
délai
de
48
heures
maximum
à
l'aide
d'une
fiche
technique
élaborée
par
la fédération.
Article
10
: Dispositions
particulières
par
espèces
pour
la chasse
à tir
a)
Chevreuil
- Daim
- Cerf :
Seuls
les
détenteurs
d’un
plan
de
chasse
peuvent
prélever
le
cerf,
le
daim
et
le
chevreuil,
y
compris
le jeune
de
l’année.
Ce
type
de
gibier
ne
peut
être
tué
qu'à
balle
ou
à
l'arc,
à
l'exception
des
communes
où
le tir
à
plomb
est
autorisé
pour
le chevreuil,
conformément
à
l'arrêté
préfectoral
16
juillet
2021
sus-visé.
La
chasse
du
chevreuil
est
ouverte
du
dimanche
08
septembre
2024
jusqu'au
vendredi
28
février
2025
au
soir.
b)
Sanglier
:
Le
prélèvement
du
sanglier
est
autorisé
tous
les
jours
du
dimanche
08
septembre
2024
au
lundi
31
mars
2025
au
soir
sur
l'ensemble
des
unités
cynégétiques
du
département
du
Rhône.
Sur
l’ensemble
du
département,
dans
la
période
du
08
septembre
2024
jusqu'au
15
décembre
2025
inclus,
pour
protéger
les
cultures
de
céréales
des
dégâts
de
sangliers,
l'usage
de
chiens
autorisés
pour
la
chasse
est
toléré
pour
déloger
tous
les
jours
les
sangliers
remisés
à
l'intérieur
des
parcelles
de
cultures
sensibles,
dont
le
maïs.
c)
Faisan
- Lapin
de
garenne
:
La
fermeture
est
fixée
au
dimanche
5 janvier
2025
au
soir.
Pour
le
lapin
de
garenne,
la
chasse
à
l'aide
d’un
furet
est
soumise
à
une
autorisation
préfectorale
spécifique. d)
Lièvre :
Les
dates
et
particularités
sont
fixées
ainsi
:
Ouverture
du
dimanche
22
septembre
au
dimanche
10
novembre
2024
sauf
particularités
ci-
dessous
:
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 Ouverture
lièvre
Unité
cynégétique
Spécificités
lièvre
et
par
territoire
Période
du
dimanche
13
octobre
au
dimanche
10
novembre
2024
CLUNISOIS, NEULISE, PRAMENOUX, HAUT
BEAUJOLAIS
SUD
Période
du
dimanche
13
octobre
au
dimanche
10
novembre
2024
HAUT
BEAUJOLAIS
NORD), COTEAUX
BEAUJOLAIS
ET
VALLÉE
DE
LA
SAÔNE
Un
lièvre
par
chasseur par
jour.
Période
du
dimanche
13
octobre
au
dimanche
10
novembre
2024
PIERRES
DORÉES
Un
lièvre
par
chasseur
et
par
jour
uniquement
les
mercredis
et
dimanches.
Pour
les
communes
ou
parties
de
communes
du
GIC
des
Pierres
dorées,
application
d’un
dispositif
de
marquage
et
ouverture
uniquement
les
dimanches
13,
20,
27
octobre,
3
et
10
novembre
2024
Les
dimanches
13,
20,
27
octobre
et
3
novembre
2024,
sauf
pour
les
communes
du
GIC
des
Monts
d'Or
OÙ
la
chasse
du
lièvre
sera
autorisée
les
dimanches
13,
20,
27
octobre,
3
et
10
novembre
et les jeudis
17
et
24
octobre
2024.
MONTS
D'OR
PLAINE
DES
CHERES
Pour
les
communes
du
GIC
des
monts
d'Or,
Un
lièvre
par
chasseur
et
par
saison
avec
dispositif
de
marquage
obligatoire.
Pour
les
communes
de
Quincieux,
Chasselay
et
Poleymieux,
la
chasse
est
autorisée
avec
deux
lièvres
par
chasseur
et
par
saison.
Les
dimanches
13,
20,
27
octobre,
3
et
10
novembre
2024.
NEUVILLE
Période
du
dimanche
22
septembre
au
dimanche
3
novembre
2024
MONTS
DU
LYONNAIS
OUEST
Les
dimanches
22
et
29
septembre,
6
et
13
octobre
2024
MONTS
DU
LYONNAIS
EST
Deux
lièvres
par
chasseur
pour
la
saison.
Les
dimanches
22
et
29
septembre,
6,
13,
20
et
27
octobre
2024
OUEST
LYONNAIS
Les
dimanches
6,
13
et
20
octobre
2024.
Pour
les
zones
chassées
du
territoire
du
Parc
de
Miribel
Jonage
les
dimanches
sont
remplacés
par
les
samedis
28
septembre,
5
et
12
octobre
2024
EST
LYONNAIS
Les
dimanches
22
et
29
septembre,
6,
13,
20
et
27
octobre
et
3
novembre
2024
PLATEAU
DU
LYONNAIS
Dans
la
continuité
de
cette
unité
cynégétique,
le
territoire
de
l'association
de
chasse
des
propriétaires
de
Saint
Martin
de
Cornas
situé
sur
la
commune
de
Givors,
est
rattaché
à
ces
dispositions.
Les
dimanches
13,
20,
27
octobre
et
03
novembre
2024.
VIVARAIS
PILAT
Les
dimanches
13,
20,
27
octobre
et
03
novembre
2024
MONTS
D'ARJOUX
POPEY
TURDINE
Un
lièvre
par
chasseur
et
par
jour.
e)
Perdrix
grise
et
rouge :
Les
dates
et
particularités
sont
fixées
ainsi
:
Ouverture
du
dimanche
08
septembre
au
dimanche
10
novembre
2024
sauf
particularités
ci-
dessous :
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 Ouverture
perdrix
rouge
Unité
cynégétique
Spécificités
perdrix
rouge
et
par
territoire
Perdrix
rouge
: du
dimanche
13
octobre
au
dimanche
10
novembre
2024
CLUNISOIS,
NEULISE,
PRAMENOUX,
HAUT
BEAUJOLAIS
SUD,
NEUVILLE,
MONTS
D'ARJOUX
POPEY
ET
TURDINE
Perdrix
rouge:
Les
dimanches
13,
20,
27,
octobre,
3
et
10
novembre
2024.
COTEAUX
BEAUJOLAIS
ET
VALLÉE
DE
LA
SAÔNE,
MONTS
D'OR
PLAINE
DES
CHÈRES
Une
perdrix
rouge
par
chasseur
et
par
jour
de
chasse.
Perdrix
rouge:
Les
dimanches
13,
20,
27
octobre,
et
3
novembre
et
les
mercredis
16,
23,
30
octobre
et
6
novembre
2024.
HAUT
BEAUJOLAIS
NORD
Une
perdrix
rouge
par
chasseur
et
par
jour
de
chasse
Perdrix
rouge:
Les
dimanches
13,
20,
27
octobre
et
3
novembre
et
les
jeudis
17,
24,
31
octobre
et
7
novembre
2024.
PIERRES
DORÉES
Une
perdrix
rouge
par
chasseur
et
par
jour
de
chasse
du
dimanche
22
dimanche
10
Perdrix
rouge:
septembre
au
novembre
2024.
MONTS
DU
LYONNAIS
OUEST,
OUEST
LYONNAIS,
Pour
les
8
communes
de
CHAPONOST,
CHARLY,
GRIGNY,
IRIGNY,
MILLERY,
SAINT
GENIS
LAVAL,
VERNAISON,
VOURLES)
concernées
par
la
mesure
perdrix
rouge
les
dimanches
22
et
29
septembre,
6,
13,
20,
27,
octobre,
3
et
10
novembre
2024
avec
une
perdrix
rouge
par
chasseur
et
par
jour
de
chasse.
Perdrix
rouge:
Les
dimanches
22,
29
septembre,
6,
13,
20,
27
octobre,
3
et
10
novembre
2024.
PLATEAU
DU
LYONNAIS
VIVARAIS
PILAT
Une
perdrix
rouge
par
chasseur
et
par
jour
de
chasse.
Pour
la
commune
de
Ste
Catherine
de
l'UC
du
plateau
du
Lyonnais,
du
dimanche
22
septembre
au
dimanche
10
novembre
2024
Perdrix
rouge
:
du
dimanche
08
septembre
au
dimanche
10
novembre
2024
EST
LYONNAIS
Perdrix
rouge:
du
dimanche
22
septembre
au
dimanche
10
novembre
2024,
MONTS
DU
LYONNAIS
EST
f)
Bécasse
des
bois
:
Les
prélèvements
avant
transport
doivent
être
déclarés
sur
l'application
CHASSADAPT
ou
sur
le
carnet
de
prélèvement
papier.
Le
carnet
de
prélèvement
papier
doit
être
retourné
à
la
fédération
départementale
des
chasseurs
du
lieu
de
validation
du
permis
avant
le 30
juin
2025.
Le
prélèvement
maximal
autorisé
par
chasseur
est
fixé
à
30
bécasses
sur
l'ensemble
du
territoire
national.
Pour
le
département
du
Rhône
et
la
Métropole
de
Lyon,
le
prélèvement
est
limité
à
3
bécasses
par
jour
et
6
bécasses
par
chasseur
et
par
semaine
jusqu'au
31
décembre
2024
et
à
3
bécasses
par
chasseur
et
par
semaine
du
1er
janvier
au
20
février
2025.
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 Article
11
: Règles
particulières
sur
un
arrêté
de
biotope
Sur
la
zone
d'arrêté
de
biotope
du
vallon
du
Rossand
située
sur
les
communes
de
Courzieu,
Saint-
Genis-l’'Argentière
et
Montromant,
la
chasse
du
gibier
sédentaire
des
espèces
suivantes
est
interdite
pendant
toute
la
saison
cynégétique
2024-2025 :
-
Oiseaux
: Faisan
de
chasse,
perdrix
grise
et
rouge,
-
Mammifère
: Lièvre
brun,
lapin
de
garenne.
Article
12
: Exécution
de
l'arrêté
Le
présent
arrêté
est
notifié
à
messieurs
le
directeur
départemental
des
territoires,
le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
de
la
biodiversité,
le
responsable
territorial
de
l'office
national
des
forêts,
le
président
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs
du
Rhône
et
de
la
Métropole
de
Lyon,
les
lieutenants
de
louveterie,
le
colonel
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
départemental
du
Rhône.
Chacun
en
ce
qui
le concerne
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
du
Rhône
et
affiché
dans
les
mairies.
Pour
la
Préfète
du
Rhône,
La
Préfète
Secrétaire
générale,
fire
gènéra
tite
ait
QE
bal
es
ghances
Préfète déléd\ pe
peur,
AR le
—
Vanina
NICOLI
Délais
et
voies
de
recours
:
Conformément
à
l'article
R.421-1
du
code
de
justice
administrative,
la
présente
décision
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux,
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification,
devant
le
tribunal
administratif
de
Lyon
(184,
rue
Duguesclin
-
69
433
Lyon
Cedex
03,
ou
sur
l'application
www.telerecours.fr).
Elle
peut
également
faire
l’objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Madame
la
préfète
du
Rhône.
Cette
démarche
interrompt
le
délai
de
recours
contentieux,
ce
dernier
devant
être
introduit
dans
le
délai
de
deux
mois
suivant
une
décision
implicite
ou
explicite
de
l'autorité
compétente
(le
silence
de
l'administration
pendant
un
délai
de
deux
mois
valant
décision
implicite
de
rejet.
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 Annexe
n°1
: LISTE
DES
COMMUNES
OÙ
PARTIES
DE
COMMUNES
PAR
UNITÉ
CYNÉGÉTIQUE
Unités
cynégétiques
Code UC
Communes
CLUNISOIS
31
AIGUEPERSE,
AZOLETTE,
BEAUJEU,
CENVES,
CHENAS,
CHENELETTE,
CHIROUBLES,
DEUX
GROSNES,
DURETTE,
EMERINGES,
FLEURIE,
JULIENAS,
JULLIE,
LANTIGNIE,
LES
ARDILLATS,
MORGON,
PROPIERES,
REGNIE
ST
BONNET
DES
BRUYERES,
ST
CLEMENT
DE
VERS,
ST
IGNY
DE
VERS,
ST
MAMERT,
VAUXRENARD),
VILLIE,
CHENELETTE
NEULISE
32
COURS,
ST
JEAN
LA
BUSSIERE,
THIZY
LES
BOURGS
PRAMENOUX
39
CUBLIZE,
GRANDRIS,
MEAUX
LA
MONTAGNE,
RANCHAL,
ST
BONNET
LE
TRONCY,
ST
VINCENT
DE
REINS,
ST
NIZIER
D'AZERGUES,
HAUT
BEAUJOLAIS NORD
34
CHAMBOST-ALLIÈRES,
CHAMELET,
CLAVEISOLLES,
COGNY,
LAMURE
SUR
AZERGUES,
LE
PERREON,
LÉTRA,
MARCHAMPT,
MONTMELAS
ST
SORLIN,
POULE
LES
ÉCHARMEAUX,
QUINCIE
EN
BEAUJOLAIS,
RIVOLET,
ST
CYR
LE
CHATOUX,
ST
DIDIER
SUR
BEAUJEU,
ST
ETIENNE
LA
VARENNE,
STE
PAULE,
VAUX
EN
BEAUJOLAIS,
VERNAY,
VILLE
SUR
JARNIOUX
COTEAUX
BEAUJOLAIS
ET
VALLEE
DE
LA
SAONE
35
ARNAS,
BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS,
BLACÉ,
CERCIE,
CHARENTAY,
CORCELLES
EN
BEAUJOLAIS,
DENICE,
DRACE,
GLEIZE,
LACENAS,
LANCIE,
LIMAS,
ODENAS,
SALLES
ARBUISSONNAS,
ST
ETIENNE
DES
OULLIERES,
ST
GEORGES
DE
RENEINS,
ST
JULIEN,
ST
LAGER,
TAPONAS
VILLEFRANCHE
SUR
SAONE,
HAUT
BEAUJOLAIS
SUD
36
AFFOUX,
AMPLEPUIS,
DIEME,
JOUX,
LES
SAUVAGES,
RONNO,
ST
APPOLINAIRE,
ST
CLEMENT
SOUS
VALSONNE,
ST
FORGEUX,
ST
JUST
D'AVRAY,
ST
MARCEL
L'ECLAIRE,
ST
VERAND,
TARARE,
TERNAND,
VALSONNE
PIERRES
DOREES
37
ALIX,
ANSE,
BAGNOLS,
BELMONT,
BULLY,
CHARNAY,
CHATILLON,
CHAZAY
D'AZERGUES,
CHESSY
LES
MINES,
FRONTENAS,
LACHASSAGNE,
LE
BREUIL,
LEGNY,
LOZANNE,
LUCENAY,
MARCY
SUR
ANSE,
MOIRE,
MORANCE,
VAL
D'OINGT,
POMMIERS,
PORTE
DES
PIERRES
DOREES,
SARCEY,
ST
GERMAIN
NUELLES
(Composée
de
NUELLES
et
SAINT
GERMAIN
SUR
L'ARBRESLE),
ST
JEAN
DES
VIGNES,
THEIZE
MONTS
D'ARJOUX
POPEY
TURDINE
38
ANCY,
BESSENAY,
BIBOST,
EVEUX,
L'ARBRESLE,
LES
OLMES,
SAIN
BEL,
SAVIGNY,
ST
JULIEN
SUR
BIBOST,
LOUP,
ST
ROMAIN
DE
POPEY,
VINDRY-SUR-TURDINE
FLEURIEUX
SUR
L'ARBRESLE,
ST
MONTS
D'OR
PLAINE
DES
CHERES
39
ALBIGNY
SUR
SAONE,
AMBERIEUX
D'AZERGUES,
CHAMPAGNE
AU
MONT
D'OR,
CHARBONNIERES
LES
BAINS,
CHASSELAY,
CIVRIEUX
D'AZERGUES,
COLLONGES
AU
MONT
D'OR,
COUZON
AU
MONT
D'ŒR,
CURIS
AU
MONT
D'OR,
DARDILLY,
DOMMARTIN,
ECULLY,
LA
TOUR
DE
SALVAGNY,
LES
CHERES,
LIMONEST,
LISSIEU,
MARCILLY
D'AZERGUE
POLEYMIEUX
AU
MONT
D'OR,
QUINCIEUX,
ST
CYR
AU
MONT
D'OR,
DIDIER
AU
MONT
D'OR,
ST
GERMAIN
AU
MONT
D'OR,
ST
ROMAIN
À
MONT
D'OR
+ Mn
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 NEUVILLE
40
CAILLOUX
SUR
FONTAINES,
CALUIRE
ET
CUIRE,
FLEURIEU
SUR
SAÔNE,
FONTAINES
ST
MARTIN,
FONTAINES
SUR
SAÔNE,
GENAY,
MONTANAY,
NEUVILLE
SUR
SAÔNE,
RILLIEUX
LA
PAPE,
ROCHETAILLEE
SUR
SAÔNE,
SATHONAY
CAMP,
SATHONAY
VILLAGE
MONTS
DU
LYONNAIS
OUEST
41
MONTROTTIER,
AVEIZE,
BRULLIOLES,
BRUSSIEU,
CHAMBOST
LONGESSAIGNE,
COISE,
DUERNE,
GREZIEU
LE
MARCHE,
HAUTE
RIVOIRE,
LA
CHAPELLE
SUR
COISE,
LARAJASSE,
LES
HALLES,
LONGESSAIGNE,
MEYS,
MONTROMANT,
MONTROTTIER,
POMEYS,
SOUZY,
ST
CLEMENT
LES
PLACES,
ST
GENIS
L'ARGENTIERE,
ST
LAURENT
DE
CHAMOUSSET,
ST
MARTIN
EN
HAUT,
ST
SYMPHORIEN
SUR
COISE,
STE
FOY
L'ARGENTIERE,
VILLECHENEVE
MONTS
DU
LYONNAIS
EST
42
CHEVINAY,
COURZIEU,
GREZIEU
LA
VARENNE,
LENTILLY,
MESSIMY,
POLLIONNAY,
SOURCIEUX
LES
MINES,
ST
PIERRE
LA
PALUD,
THURINS,
VAUGNERAY,
YZERON
OUEST
LYONNAIS
43
BRINDAS,
CHAPONOST,
CHARLY,
CRAPONNE,
FRANCHEVILLE,
GRIGNY,
IRIGNY,
LA
MULATIERE,
MARCY
L'ÉTOILE,
MILLERY,
OULLINS,
PIERRE
BÉNITE,
ST
GENIS
LAVAL,
ST
GENIS
LES
OLLIÈRES,
STE
CONSORCE,
STE
FOY
LES
LYON,
TASSIN
LA
DEMI
LUNE,
VERNAISON,
VOURLES
EST
LYONNAIS
44
BRON,
CHAPONNAY,
CHASSIEU,
COLOMBIER
SAUGNIEU,
COMMUNAY,
CORBAS,
DÉCINES
CHARPIEU,
FEYZIN,
GENAS,
JONAGE,
JONS,
MARENNES,
MEYZIEU,
MOINS,
PUSIGNAN,
SEREZIN
DU
RHÔNE,
SIMANDRES,
SOLAIZE,
ST
BONNET
DE
MURE,
ST
FONS,
ST
LAURENT
DE
MURE,
ST
PIERRE
DE
CHANDIEU,
ST
PRIEST,
ST
SYMPHORIEN
D'OZON,
TERNAY,
TOUSSIEU,
VAULX
EN
VELIN,
VÉNISSIEUX,
VILLEURBANNE
PLATEAU
DU
LYONNAIS
45
BEAUVALLON,
BRIGNAIS,
CHABANIÈRE,
CHAUSSAN,
MONTAGNY
MORNANT,
ORLIENAS,
RIVERIE,
RONTALON,
SOUCIEU
EN
JARREST,
ST
ANDRÉ
LA
COTE,
ST
LAURENT
D'AGNY,
STE
CATHERINE,
TALUYERS,
à
ST
ROMAIN
EN
GIER
(Partie
rive
gauche
du
Gier).
Dans
la
continuité
de
cette
unité
cynégétique,
le
territoire
de
l'association
de
chasse
des
propriétaires
de
SAINT
MARTIN
DE
CORNAS
situé
sur
la
commune
de
GIVORS,
est
rattaché
à
cette
unité.
VIVARAIS
PILAT
46
AMPUIS,
CONDRIEU,
ÉCHALAS,
GIVORS
(à
l'exception
du
territoire
de
SAINT
MARTIN
DE
CORNAS
mentionné
dans
l’UC
45),
LES
HAIES,
LOIRE
SUR
RHÔNE,
LONGES,
ST
CYR
SUR
LE
RHÔNE,
ST
MARTIN
DE
CORNAS,
ST
ROMAIN
EN
GAL,
STE
COLOMBE,
TRÈVES,
TUPIN
ET
SEMONS,
à
ST
ROMAIN
EN
GIER
(Partie
rive
droite
du
Gier).
Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533 Publié le : 24/06/2024 09:47 (Europe/Paris)
Collectivité : Échalas
https://www.mairie-echalas.fr/documents_administratifs/11533