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Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - no13 2023 approbation du pv du 23 fevrier 2023 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20230323-13-2023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/03/2023
Affichage : 27/03/2023
DÉPARTEMENT
Du
RHÔNE
Nombre de
Conseillers
En exercice :
Présent(s) :
Votants :
que la convocation
27
22
26
Le Maire certifie en outre
du
Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal du 23 mars 2023
Le 23 mars 2023, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de La Commune de
Millery, dûment convoqué par lettre du 17 mars 2023, sous la présidence de
Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire :
Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, ROTHEA Céline, LEVEQUE
Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial, JOUBERT Marie-Josèphe,
CASTELLANO Michel, PUYJALINET Eric, GERVAIS Annie, SOTTET Jean
Dominique, ROGNARD Evelyne, BOULIEU Anne-Marie, FAVETTA Evelyne,
CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAULT Claire, THEVENARD Stéphane,
LAZE Gaelle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoît, DENIS Pascale,
DELAFOSSE Loïc.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : BUGNET Jean-Marc a donné son pouvoir à M. CASTELLANO Michel,
GAUFRETEAU Philippe a donné son pouvoir à Mme DEVAUX Carole, GIRARDOT
Clément a donné son pouvoir à M. LEVEQUE Guillaume, SOLARI Charles a donné
Son pouvoir à Mme CHAPUS Josiane.
la séance. Absents : Mme BRET-VITOZ Monique
Secrétaire : Mme ROTHEA Céline 2
|N°13-2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 23 février 2023
Annexe n°1 - PV du CM du 23/02/2023
Rapporteur : Mme le Maire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 février 2023
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAUQUELIN
Le secrétaire de séance
ROTHEA Céline
fa