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Déliberation - deliberations 06.01.2026
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 06.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/01/2026
à 09h08
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260106-2026_02-DE
Publié
le 07/01/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/01/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
12
Votants
:
13
Date
de
convocation
:
30/12/2025
Délibération N°2026-02
Objet
:
INTERCOMMUNALITE Retrait
d'adhésion
au
SMIC
Pour
extrait
certifié
conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
02
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le six
janvier
à
dix-huit
heures
trente,
le CONSEIL
MUNICIPAL
s'e
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire, Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice :
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
-
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs
BARGEOT
Fabrice,
LECOANET
Martial,
REMY
Catherine,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
: M.
GEORGES
Matthieu
à M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie
et Mme
BONATO
Astrid Mme
REMY
Catherine
est élue Secrétaire
de séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
Monsieur
Le
Maire
explique
que
le
Comité
Syndical
du
SMIC
des
Vosges,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Considérant
le
fait
que
la
commune
ancienne
de
Neufchâteau
n'était
pas
adhérente
au
SMIC
88,
et
qu'elle
dispose
des
services
informatiques
nécessaires
en
interne,
Considérant
la
fusion
des
communes
de
Rollainville
et
Neufchâteau
pour
former
la commune
nouvelle
de
Neufchâteau,
S'EST
PRONONCE
pour
le retrait
de
la commune
nouvelle
de
Neufchâteau,
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
se
prononce,
le
retrait
de
la collectivité
précitée.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.01.07
08:56:36
+0100
Ref:10179985-15349776-1-D Signature
numérique
le
Maire
PERRIN Copie
pour impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/01/2026
à 09h08
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260106-2026_01-DE
Publié
le 07/01/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/01/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
12
Volants
:
13
Date
de
convocation
:
30/12/2025
Délibération N°2026-01
Objet: FINANCES Décision
modificative
n°2
Pour
extrait
certifié
conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
01
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
huit
heures
trente,
le CONSEIL
MUNICIPAL
s'est
réuni
à la
Mairie
de ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
ient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
À
aire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
-
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
-
Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs
BARGEOT
Fabrice,
LECOANET
Martial,
REMY
Catherine,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
: M.
GEORGES
Matthieu
à M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie
et Mme
BONATO
Astrid Mme
REMY
Catherine est élue Secrétaire de séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
Vu
l'article
L.
1612-11
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la nomenclature
budgétaire
et comptable
MS7,
Vu
la délibération
n° 2025/17
du
conseil municipal
en date
du
10 avril 2025
approuvant
le Budget
Primitif. Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est nécessaire
d'approvisionner
le compte
pour
la réalisation
des
dégrèvements
des
contributions
directes.
Le
Budget
Primitif
2025
de
la
Commune
est
modifié
comme
suit
:
-
Dépenses
de fonctionnement
Chapitre
65 Article
65888
Autres
-
115053.00€
Chapitre
66
Article
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
-
_
30000.00€
Chapitre
014 Article
7391118
Autres
restit.
Titre dégrèv.
+145
053.00
€
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
APPROUVE
la décision
modificative
n°2
du
budget
communal
2025.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.01.07
08:56:13
+0100
Ref:10179969-15349750-1-D sonaure
numérique
le
Maire
David
PERRIN