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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 02 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
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|
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/04/2026
à
10h18
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260402-2026_17-DE
Publié
le 07/04/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
24
Département
VOSGES
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Arrondissement
EPINAL
de
la
Ville
de
ARCHES
Canton
EPINAL
1
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
En
exercice
:
19
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
Présents
:
15
David
PERRIN
Maire.
Votants :
19
La
séance
était publique.
Etaïent présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
Date
de convocation
:
M. THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie, 2° Adjointe
- M. RACINE
27/03/2026
Jean, 3° Adjoint —, Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4° Adjointe - M.
CLAUDE
Frédéric, 5° Adjoint
Mmes
et
Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscilla,
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir: M.
FOURNIER
Sébastien
à M.
THIRIAT
Jean-Claude; M.
DA
SILVA
Christopher
à
M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir :
Délibération N°2026-17
M.
RACINE
Jean
est élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Objet :
Vu l'arrêté préfectoral
n°17/07/86
en date du
18/11/1986,
portant
création
du Syndicat
Mixte pour
l'Informatisation
Communale
(SMIC),
Vu
l'article
6 des
statuts
indiquant
la clé
de
répartition
du
nombre
de
délégués,
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
un
délégué
communal
pour
élire
les
délégués
siégeant
au
Conseil
d'Administration
du SMIC,
s
Considérant
que
le Conseil
Municipal
doit procéder,
au scrutin
secret
et à la majorité
absolue
des
suffrages,
à l'élection
des
délégués,
ELECTIONS Election
délégués
|
n
SMIC
Premier
tour
de scrutin
:
Candidat
:
Frédéric
CLAUDE
Nombre
de
Conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre:de
votants
:
scanner
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
+
Majorité
absolue
:
10
A
obtenu
19
(dix-neuf)
voix
: Frédéric
CLAUDE
Frédéric
CLAUDE
ayant
obtenu
19
(dix-neuf)
voix
a
été
proclamé
délégué.
DESIGNE
Frédéric
CLAUDE,
délégué
communal,
et
transmet
cette
délibération
au
Syndicat
Mixte
pour
l'Informatisation
Communale
pr
ne
se
one
Le
Maire,
élibération
exécutoire
le
«
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
David
PERRIN-.
le
David
PERRIN
ré
2026.04.07
09:56:11
+0200
CS
Ref:10774314-16245745-1-D
SP
Signature
numérique
D
le
Maire
David
PERRIN | Copie
pour
impression
| Réception
au
contrôle de
légalité
le 07/04/2026
à
10h18
| Réference
de
l'AR
:
088-218800118-20260402- -2026_18-DE
Publié
le 07/04/2026; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération N°2026-18
Objet
:
ELECTIONS
Election
délégués
SDEV
Pour
extrait certifié conforme
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
25
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était publique.
Etaient présents formant
la majorité
des Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2° Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir
: M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude
; M.
DA
SILVA
Christopher
à
M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir
:
M.
RACINE
Jean
est élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté préfectoral
n°2294/94
en
date
du
08/12/1994,
portant
création
du
Syndicat
Mixte
Départemental
d'Electricité
des
Vosges,
Vu
l'arrêté préfectoral
n°029/2025,
portant
modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
Départemental
d'Electricité
des
Vosges,
Vu
l'article
9 des
statuts
indiquant
la clé de
répartition
du
nombre
de
délégués,
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
1 délégué
communal,
Considérant
que
le
Conseil Municipal
doit procéder,
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue
des
suffrages,
à l'élection
des délégués,
Premier
tour
de
scrutin
:
Candidat
:
Frédéric
CLAUDE
Nombre
de
Conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: O
Nombre
devotants
:
sans
19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue:
10
A
obtenu
19
(dix-neuf)
voix
: Frédéric
CLAUDE
Frédéric
CLAUDE
ayant
obtenu
19
(dix-neuf)
voix
a
été
proclamé
délégué.
DESIGNE
Frédéric
CLAUDE,
délégué
communal,
et
transmet
cette
délibération
au
Syndicat
Départemental
d'Electricité
des
Vosges.
Le
Maire,
David PERRIN-.
David
PERRIN
ç
2026.04.07
09:56:48
+0200
DA
Ref:10774315-16245746-1-D
Ce?
Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/04/2026
à
10h18
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260402-2026_19-DE
Publié
le 07/04/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
26
Département
VOSGES
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Arrondissement
EPINAL
de
la
Ville
de
ARCHES
Canton
EPINAL
1
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
En
exercice
:
19
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
Présents
:
15
David
PERRIN
Maire.
Votants
:
19
La
séance
était publique.
Etaient présents formant
la majorité
des Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
Date
de convocation
:
M. THIRIAT Jean-Claude,
1° Adjoint- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie, 2° Adjointe - M. RACINE
27/03/2026
Jean,
3° Adjoint —,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
5° Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir
: M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude;
M.
DA
SILVA
Délibération
Christopher
à M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
N°2026-19
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir :
M.
RACINE
Jean
est
élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
-—
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Objet :
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
1
délégué
communal
à
l'Association
des
Communes
Forestières,
ELECTIONS
Considérant
que
le Conseil
Municipal
doit procéder,
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
des
suffrages,
à l'élection
des
délégués,
7
Premier
tour
de
scrutin
:
Election
délégués
Candidat
:
Jean
RACINE
Association
des
.
.
|
.
communés
Nombre
de
Conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: .0
forestières
Nombre
de
votants
:
........................
.19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
.. 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
…
A
obtenu
chacun
19
(dix-neuf)
voix
: Jean
RACINE.
Mr
Jean
RACINE
ayant
obtenu
19
(dix-neuf)
voix
a
été
proclamé
délégué.
DESIGNE
Mr
Jean
RACINE
délégué
et
transmet
cette
délibération
à
l'Association
des
Communes
Forestières.
pra
Le Maire,
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
David
PERRIN-.
le
David
PERRIN
2026.04.07
09:57:18
+0200
Ref:10774318-16245749-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/04/2026
à
10h27
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260402-2026_20-DE
Publié
le 07/04/2026
; Rendu
exécutoire
le
07/04/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération N°2026-20
Objet
:
ELECTIONS Election
des
membres
du
CCAS
27
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était
publique.
Etaient présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint— Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2°
Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
—- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et
Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia,
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir: M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude; M.
DA
SILVA
Christopher
à M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir :
M.
RACINE
Jean
est
élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
l’action
sociale
et
des familles,
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
rôle
et
du
fonctionnement
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Il précise
qu'il
est
composé
d'Elus
et
de
membres
extérieurs
—
non
élus
au
sein
du
Conseil
Municipal — et qui participent à des actions
de prévention,
d'animation
et de
développement
social
menées
dans
la Commune.
Les
membres
Elus
issus
du
Conseil
Municipal
sont
élus
au
scrutin
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
au plus fort
reste,
sans panachage
ni vote préférentiel.
Le
vote
est secret.
Les
membres
extérieurs
du
CCAS
seront
nommés
par
Monsieur
le Maire.
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
FIXE
à
8
membres
(4
Elus
—
4
membres
extérieurs)
la
composition
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
;
Monsieur
le
Maire
étant
membre
de
droit
et
Président
de
cette
entité.
Une
seule
liste
déposée
: Liste
de
Mme
Armelle
FLOHR
MORIN
A
l'issue
du
vote :
Le
dépouillement
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin :
Nombre
de
Conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: .0
Nombre
de
votants
:
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
10
Aobtenu
:
Liste
de
Mme
Armelle
FLOHR
MORIN :
19
(dix-neuf)
voix
La
liste de
Mme
Armelle
FLOHR
MORIN,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
proclamés
membres
Elus
du
CCAS : Pour extrait certifié conforme Délibération
exécutoire
te
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
FLOHR
MORIN
Armelle
BRACONNIER
Samuel
ALEXANDRE
Danièle
KONTER
Priscillia
David
PERRIN
Le
Maire,
David
PERRIN-,
David
PERRIN
2026.04.07
10:13:56
+0200
Ref:10774320-16245751-1-D Signature
numérique
le
Maire Copie
pour
impression
|
Réception
au
contrôle de
légalité
le 07/04/2026
à
10h27
|
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260402-2026
21-DE
|
Publié le 07/04/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
|
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération N°2026-21
Objet
:
ELECTIONS Correspondant
Défense
Pour extrait certifié
conforme
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
29
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était
publique.
Etaient présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint— Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2° Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
—- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia,
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir: M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude;
M.
DA
SILVA
Christopher
à M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir
:
M.
RACINE
Jean
est élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il y
a
lieu
de
désigner
un
Correspondant
Défense.
Il
sera
l'interlocuteur
auprès
des
autorités
civiles
et
militaires
sur
les
questions
de
défense.
Son
rôle
sera
d'associer pleinement
tous
les citoyens
à ces
questions
de
défense,
de
devoir
de
mémoire,
de
reconnaissance
et de
solidarité
liés
à
l’histoire
de
notre
Pays.
Il est
un
acteur
de
sensibilisation
auprès
des jeunes
générations.
C’est
un
relais
entre
les
Citoyens
et les Autorités.
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
DESIGNE
M.
Sébastien
FOURNIER
comme
Correspondant
Défense.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.04.07
10:14:19
+0200
Ref:10774322-16245753-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260402-2026_22-DE
f |
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/04/2026
à
10h27
Publié
le 07/04/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération N°2026-22
Objet
:
ELECTIONS Élection
de
la
Commission
d’appel
d’offres
30
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était
publique.
Etaient présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint—- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2°
Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia,
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir
: M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude; M.
DA
SILVA
Christopher
à M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir
:
M.
RACINE
Jean
est élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Entendu
le rapport
de Monsieur
le Maire,
Vu
les dispositions
de
l'article L.1414-2
du code
général
des
collectivités
territoriales
qui
dispose
que
la commission
d'appel
d(offres
est composée
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.1411-5
du
même
code,
Vu
les
dispositions
de
l’article
L.1411-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
prévoyant
que
la
commission
d'appel
d'offres
d'une
commune
de
moins
de
3
500
habitants
doit comporter,
en plus
du Maire,
3 membres
titulaires
et 3 membres
suppléants
élus
au
sein
du
conseil
municipal,
à la représentation proportionnelle
au plus fort reste,
Considérant
qu'il
est procédé,
selon
les
mêmes
modalités,
à l'élection
de
suppléants
en
nombre
égal
à celui des
membres
titulaires,
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
Le
conseil
municipal
décide
de
procéder,
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
l'élection
des
membres
devant
composer
la commission
d'appel
d'offres
à
caractère
permanent.
MM.
PERRIN
David,
THIRIAT
Jean-Claude,
LEDUC
Julien,
membres
titulaires
Mmes
FLOHR
MORIN
Armelle,
GÉRÔME
Nadine,
LAMBERT-SCHAL
Marie-
Élodie,
membres
suppléants
Il'est
ensuite
procédé
au
vote
ainsi
qu’au
dépouillement
:
Premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
Conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: .0
Nombre
de
votants
:
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue :
sise
10 A
obtenu
:
Liste
proposée
: 19
(dix-neuf)
voix
La
liste
proposée,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
prociamé
la
commission
d'appel
d'offres
:
MM.
PERRIN
David,
THIRIAT
Jean-Claude,
LEDUC
Julien,
membres
titulaires
Mmes
FLOHR
MORIN
Armelle,
GÉRÔME
Nadine,
LAMBERT-SCHAL
Marie-
Élodie,
membres
suppléants,
pour
faire
partie
de
la
commission
d'appel
d'offres
à
caractère
permanent.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
Délibération
exécutoire
Le
.
,
Transmis
à
la
Préfecture
des
Vosges
David
PERRIN-.
le
David
PERRIN
#
2026.04.07
10:15:07
+0200
LR
Ref:10774353-16245807-1-D
Lu
287
Signature
numérique
rs
le
Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
à
Réception
au contrôle de légalité
le 07/04/2026
à
10h27
Réference
de l'AR
: 088-
001:
60402-2026_23-DE
| Publié le 07/04/2026; Rendu exécutoire
le 07/04/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération N°2026-23
Objet
:
ELECTIONS Élection
des
membres
de
la
Commission
de
révision
des
listes
électorales
Pour extrait certifié conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
32
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était publique.
Etaient présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2°
Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir
: M.
FOURNIER
Sébastien
à M.
THIRIAT
Jean-Claude; M.
DA
SILVA
Christopher
à
M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir
:
M.
RACINE
Jean
est
élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
renouveler
les commissions
de
contrôle
des
communes.
En
effet,
l'article
R.
7
du
code
électoral
prévoit
que,
dans
chaque
commune,
les
membres
des
commissions
de
contrôle
des
listes
électorales
prévues
à
l'article
L.
19
du
code
électoral
sont
nommés
après
chaque
renouvellement
intégral
des
conseils
municipaux
et pour
une
durée
de
trois ans.
Conformément
à l'arrêté
n°
2024/DCL/4-92
du
11 janvier
2024,
la Commission
de
Contrôle
des
Listes
électorales
est
composée,
dans
les
autres
cas
(communes
de
moins
de
1000
habitants,
communes
de
1000
habitants
et plus
avec
une
seule
liste représentée
au
conseil
municipal,
impossibilité
de
constituer
une
commission
à 5 membres),
la commission
de
contrôle
est
composée
de
3 membres
:
Q
un
conseiller
municipal pris
dans
l'ordre
du
tableau parmi
les membres
volontaires
pour participer
aux
travaux
de
la commission
ou
à défaut,
le plus jeune
conseiller
municipal
;
e
un
délégué
de
l'administration
désigné par
le préfet
ou par
le sous-préfet
;
e
un
délégué
désigné par
le président
du
tribunal judiciaire.
Ni
le Maire,
ni les Adjoints
ne peuvent
siéger
à cette
commission.
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide : - De
désigner
comme
membre
de
la
Commission
de
Contrôle
des
listes
électorales
:
- GÉRÔME
Nadine
- De
charger
M.
le
Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.04.07
10:15:30
+0200
Ref:10774355-16245810-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération N°2026-24
Objet
:
ELECTIONS Élection
du
représentant
à
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
Copie
pour
impression
|
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/04/2026
à 10h27
|
Réference
de l'
| Publié le 07/04/20
: 088-218800118-20260402-2026
24-DE
6 ; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
33
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était publique.
Etaient présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2°
Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—, Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
—- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscilla,
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir
: M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude;
M.
DA
SILVA
Christopher
à
M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir :
M.
RACINE
Jean
est élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Entendu
le rapport
de
Monsieur
le
Maire,
Vu
l'article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts,
Vu
la délibération
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal
en
date
du
24
juillet
2020
relative
à
la
création
et
composition
de
la
Commission
d'évaluation
des
transferts
de
charges,
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
PROCEDE,
conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
la
désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
et
son
suppléant
appelés
à
siéger
au
sein
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
en
application
de
l’article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts :
Est
(sont)
candidat(s)
:
Représentant
titulaire
: M.
David
PERRIN
Représentant
suppléant
: M.
Jean-Claude
THIRIAT
Est
déclaré
élu
membre
titulaire
: M.
David
PERRIN
Est
déclaré
élu
membre
suppléant
: M.
Jean-Claude
THIRIAT
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
notifier
la
présente
délibération
à
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal. Pour
extrait certifié
conforme
:
Délibération
exécutoire
le
.
Le
Maire,
Transmis
à la Préfecture
des Vosges
David
PERRIN-.
le
David
PERRIN
2026.04.07
10:15:51
+0200
Ref.10774356-16245811-1-D Signature
numérique
le Maire
Gavid
PERRIN l Copie
pour
impression
|
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/04/2026
à 10h27
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260402-2026_25-DE
Publié
le 07/04/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération IN°2026-25
Objet
:
COMMISSIONS
Commissions Communales
35
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était
publique.
Etaient présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2°
Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
— M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia,
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir
: M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude
; M.
DA
SILVA
Christopher
à
M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir
:
M.
RACINE
Jean
est
élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
l'article
L
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Conseil
Municipal peut former
au
cours
de
chaque
séance
des
Commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
Conseil
Municipal.
Lesdites
Commissions
font
des
propositions
mais
ne prennent
pas
de
décisions.
Elles
sont
convoquées
par
le Maire
qui
est Président
de
droit.
Les
Commissions
sont
confidentielles
et ne
sont pas
ouvertes
au
public
si
ce
n'est
à
recevoir
(avec
l'accord
du
Maire)
un
intervenant
pour
une
présentation
utile
à la réflexion
des
Elus.
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
DECIDE
de
NE
PAS
PROCEDER
au
vote
à
bulletin
secret
pour
la
désignation
des
membres
de
chaque
Commission
FIXE
les
Commissions
Communales
suivantes
:
FINANCES Jean-Claude
THIRIAT,
Armelle
FLOHR
MORIN,
Frédéric
CLAUDE,
Nadine
GÉRÔME,
Julien
LEDUC,
Jean
RACINE
TRANSITION
ECO
&
ENERGETIQUE
David
PERRIN,
Samuel
BRACONNIER,
Nadine
GÉRÔME,
Nicolas
PFEIFFER,
Armelle
FLOHR
MORIN,
Julien
LEDUC,
Thomas
ROUX-
MARCHAND,
Jean
RACINE,
Christine
SGARD
TRAVAUX
-— VOIRIE
ET
SECURITE
ROUTIERE
Jean-Claude
THIRIAT,
Christopher
DA
SILVA,
Nicolas
PFEIFFER,
Sébastien
FOURNIER
URBANISME
ET
HABITAT,
ENVIRONNEMENT
David
PERRIN,
Nadine
GÉROME
CULTURE
ET
ANIMATION,
FETES
Marie-Elodie
LAMBERT
SCHAL,
Frédéric
CLAUDE,
Kelly
CORET,
Astrid
BONATO,
Priscillia
KONTER,
Julien
LEDUC Pour extrait certifié
conforme
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des Vosges
le
COMMUNICATION
INTERNE,
EXTERNE
DIGITALE
ET MATÉRIALISÉE
Frédéric
CLAUDE,
Marie-Elodie
LAMBERT
SCHAL,
Nadine
GÉRÔME,
Kelly
CORET,
Armelle
FLOHR
MORIN
VIE
ASSOCIATIVE
Jean
RACINE,
Kelly
CORET,
Nicolas
PFEIFFER,
Marie-Elodie
LAMBERT
SCHAL,
Julien
LEDUC
ECOLES
— JEUNESSE
ET
SPORTS
Frédéric
CLAUDE,
Christopher
DA
SILVA,
Samuel
BRACONNIER,
Marie-
Elodie
LAMBERT
SCHAL,
Nadine
GÉRÔME,
Julien
LEDUC,
Astrid
BONATO,
Angélique
GERARDIN,
Priscilla
KONTER
FORETS Jean
RACINE,
Nicolas
PFEIFFER,
Thomas
ROUX-MARCHAND,
Charlyne
BERNARD
Le
Maire,
David
PERRIN.
David
PERRIN
x
2026.04.07
10:16:12
+0200
TS
Ref:10774358-16245813-1-D
ge
°
Signature
numérique
De
le Maire
David
PERRIN Copie pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/04/2026
à
10h27
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260402-2026_26-DE
Publié
le 07/04/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération N°2026-26
Objet
:
FINANCES Commission
|
Communale
des
Impôts
Directs
37
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était
publique.
Etaient présents formant
la majorité
des Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint
Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2°
Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
—- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir :
M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude;
M.
DA
SILVA
Christopher
à
M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir
:
M.
RACINE
Jean
est élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
les
articles
1650-1
et
1650-3
du
Code
Général
des
Impôts
Vu
la
nécessité
de
mettre
en
place
les
6
Commissaires
titulaires
et
6
Commissaires
suppléants
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Vu
la
nécessité
de
dresser
une
liste
de
contribuables
en
nombre
double
Vu
les
conditions
de
cette
mise
en
place
- être
âgé
de
18
ans
au
moins
- être
de
nationalité
française
ou
ressortissant
d'un
Etat
membre
de
l'Union
européenne
- jouir
de
ses
droits
civils
- être
inscrit
à
l’un
des
rôles
des
impositions
directes
locales
dans
la
Commune
- être
familiarisé
avec
les
circonstances
locales
- posséder
des
connaissances
suffisantes
pour
l'exécution
des
travaux
confiés
à
la
Commission Vu
la
nécessité
de
désigner
des
Commissaires
« propriétaires
de
forêts
»
au
motif
qu'Arches
possède
+
de
100
ha
de
forêts
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
DRESSE
la
liste
suivante :
Président
: David
PERRIN,
Maire
Jean-Claude
THIRIAT
Françoise
KERANGUEVEN
Frédéric
CLAUDE
Pascal
EVE
Priscillia
KONTER
Serge
JACQUIN
Kelly
CORET
Jean-Paul
VILLEMIN
Samuel
BRACONNIER
Martial
LECOANET
Nadine
GÉRÔME
Jean
RACINE
Claude
DIEUDONNÉ
Armelle
FLOHR
MORIN
Pierre
MOLY
Christine
SGARD
Michel
CHRETIEN
Bernard
PARMENTIER
Jean-Claude
DAMAS
Fabrice
BARGEOT
Gérard
PEULTIER
Julien
LEDUC
François
MARTIN
Sébastien
FOURNIER Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
»
Délibération
exécutoire
le
.
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
David
PERRIN-.
le
David
PERRIN
2026.04.07
10:16:35
+0200
Ref.10774398-16245857-1-D Signature
numérique
le
Maire
David
PERRIN .
_
| Copie
pour impression
|
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 07/04/2026
à
10h27
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260402-2026_27-DE
| Publié
le 07/04/2026
; Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15.
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération IN°2026-27
Objet
:
PERSONNEL Ouvertures
de
postes
39
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était publique.
Etaient présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2°
Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscillia,y
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir
:
M.
FOURNIER
Sébastien
à
M.
THIRIAT
Jean-Claude; M.
DA
SILVA
Christopher
à
M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir
:
M.
RACINE
Jean
est élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
-—
Vu
le code
général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
code
général
de
la Fonction
Publique,
notamment
son
article
L313,
Vu
le tableau
des
effectifs
existant,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
de
la mise
à jour
du tableau
des
effectifs
à compter
du
3 avril
2026.
-
Filière
administrative
e
Adjoint
administratif Principal
2°
Classe
à 35h00
-
Filière
technique
e
Adjoint
technique
Principal
1° Classe
à 35h00
Filière
administrative
CATEGORI |
EFFECTIFS
GRADES
E
BUDGETAIRES
| TEMPS
Rédacteur
B
1
35
H
00
Rédacteur
B
1
22H00
Ad.
administratif.
Principal.
2°C
C
2
35
H
00
Adjoint
administratif |
C
4
35
H
00
Filière
technique
EFFECTIFS
GRADES
CATEGORIE
BUDGETAIRES
TEMPS
Technicien
Pal_|B
1
35
H
00
Agent
de
Maîtrise
C
1
35
H
00
principal Ad.
Technique
Principal 1° C__
| ©
3
ss 1 90
Ad.
Technique
Principal 2° ©
| ©
ss H°06
Ad.
Technique
|
C
35
H
00 Pour
extrait
certifié
conforme
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
Filière
sociale
EFFECTIFS
GRADES
CATEGORIE
BUDGETAIRES
TEMPS
ATSEM Principal 1° C
|
1
28 H 00
ATSEM
C
1
35
H
00
Filière
Culturelle
EFFECTIFS
GRADES
CATEGORIE
BUDGETAIRES
TEMPS
Ad
dulc
1
35 H 00
Patrimoine
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
DÉCIDE
d’ouvrir
les
postes
et de
modifier
le tableau
des
effectifs.
Davit
PERRIN
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.04.07
10:17:08
+0200
Ref:10774399-16245858-1-D Signature
numérique
le Maire | Copie
pour
impression
| Réception
au
contrôle de
légalité
le 07/04/2026
à
10h27
Réference
de
l'AR
: 088-2188001
18-20260402-2026_28-DE
Publié
le 07/04/2026
;
Rendu
exécutoire
le 07/04/2026
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
19
Présents
:
15
Votants
:
19
Date
de
convocation
:
27/03/2026
Délibération N°2026-28
Objet
:
FINANCES
Location
logement
sis
12
Impasse
du
Château
Pour
extrait certifié
conforme
Délibération exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
41
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
avril
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à la Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire.
La
séance
était publique.
Etaient présents formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1° Adjoint
—- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
2°
Adjointe
- M.
RACINE
Jean,
3°
Adjoint
—,
Mme
FLOHR
MORIN
Armelle,
4°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
5°
Adjoint
Mmes
et Mrs,
GEROME
Nadine,
ALEXANDRE
Danièle,
LEDUC
Julien,
BRACONNIER
Samuel,
KONTER
Priscilla,
GERARDIN
Angélique,
CORET
Kelly,
PFEIFFER
Nicolas,
ROUX-
MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusés
donnant
pouvoir
: M.
FOURNIER
Sébastien
à M.
THIRIAT
Jean-Claude;
M.
DA
SILVA
Christopher
à
M.
CLAUDE
Frédéric
; Mme
BONATO
Astrid
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;
Mme
BERNARD
Charlyne
à M.
LEDUC
Julien
Excusé
sans
pouvoir :
M.
RACINE
Jean
est
élu
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
DECIDE
de
LOUER
l'appartement
de
type
F
5,
sis
12
impasse
du
Château
à
M.
SCHUSTER
Nicolas
et
Mme
AUBRY
Aurore
à
compter
du
1
avril
2026,
FIXE
les
conditions
de
location
suivantes
qui
sont
à
la
charge
du
locataire
:
e
Bail
individuel
de
3
ans,
e
Montant
du
loyer
mensuel:
500.00
€
indexé
sur
l'indice
de
référence
des
loyers
(IRL).
Indice
départ
145.78
du
4°
trimestre
2025,
e
Versement
d’une
caution
équivalent
à
un
mois
de
loyer
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
bail
correspondant.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.04.07
10:17:32
+0200
Ref:10774423-16245888-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN