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Compte-Rendu - 2023 CCAS compte administratif
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 CCAS compte administratif)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Fiscalité,
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
-: CA
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
: COMMUNE
DE
CEPET
(1)
(2) AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
Numéro
SIRET
: 26310262600011
POSTE
COMPTABLE
: TRÉSORERIE
DE
GRENADE
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
CCAS
(3)
ANNEE
2023
(1)
Indiquer
soit le
nom
de
la collectivité,
soit
le betfé
de
l'établissement,
soit
le nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L
5721-2
du
CGCT.
(2) À
compiéter
s'i
s'agit d'un
budget
annexe.
{5} Indiquer le budget concerné : budget principal ou Ebeïlé du buëget annexe.
Page
1 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
Sommaire
1 - Informations
générales
À -
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
5
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
6
C1
- Exécution
du
budget
- Résultats
7
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
8
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
9
IT - Présentation
générale
À
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
10
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
11
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
12
C1
- Balance
générale
- Dépenses
13
C2
- Balance
générale
- Recettes
14
IH
- Adoption
du
CA
À - Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
16
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
19
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
21
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
22
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
23
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
24
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
25
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
28
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
30
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
AI.01
- Opérations
non
ventilables
Sans
Objet
A1,900
- Fonction
0
- Services
généraux
Sans
Objet
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
A1.901
- Fonction
| - Sécurité
Sans
Objet
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
Sans
Objet
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
Sans
Objet
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
Sans
Objet
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
Sans
Objet
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
Sans
Objet
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
Sans
Objet
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
Sans
Objet
A1.908
- Fonction
8 - Transports
Sans
Objet
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
A2.01
- Opérations
non
ventilables
Sans
Objet
A2,930
- Fonction
0 - Services
généraux
Sans
Objet
A2.930-5$
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
Sans
Objet
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
Sans
Objet
ÀA2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
Sans
Objet
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
Sans
Objet
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
Sans
Objet
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
Sans
Objet
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
Sans
Objet
À2.936
- Fonction
6 - Action
économique
Sans
Objet
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
Sans
Objet
A2.938
- Fonction
8 - Transports
Sans
Objet
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
Sans
Objet
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
Sans
Objet
B£.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
Sans
Objet
BI 4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
Sans
Objet
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Sans
Objet
B1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
Sans
Objet
B1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
Sans
Objet
Page
2 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
BL.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Sans
Objet
B1.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
Sans
Objet
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
Sans
Objet
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
Sans
Objet
B3.2
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
B4
- Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
BS
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
Sans
Objet
B6
- Prêts
Sans
Objet
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
Sans
Objet
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
Sans
Objet
B7,5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
Sans
Objet
B7.8
- Autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.9
- Autres
engagements
reçus
Sans
Objet
B8.1.1
- Concours
attribués
à des
tiers
Sans
Objet
B8.1.2
- Liste
des
subventions
versées
aux
communes
Sans
Objet
B9
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
Sans
Objet
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
B12.1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
Sans
Objet
B12.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
Sans
Objet
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
Sans
Objet
B14
- Etat
des
travaux
en
régie
Sans
Objet
B15.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
Sans
Objet
B15.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
Sans
Objet
C
- Annexes
budgétaires
CI!
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
Sans
Objet
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
Sans
Objet
C2.1
- Situation
des
AP
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C2.2
- Situation
des
AE
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C2.3
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
Sans
Objet
C2.4
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
D1.2.1
- Services
assujettis
à la TVA
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
D1.2.2
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
Sans
Objet
D1.2.3
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
fonctionnement
Sans
Objet
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
Sans
Objet
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
Sans
Objet
D2.
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
: Patrimoine
Sans
Objet
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Entrées
Sans
Objet
D3.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Sorties
Sans
Objet
D4
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
D5
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
Sans
Objet
D6
- Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
D7
- Etat
relatif aux
ressources
et dépenses
de
la formation
professionnelle
des jeunes
Sans
Objet
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
Sans
Objet
D9
- Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D19
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
Sans
Objet
DI1
- Décisions
en
matière
de
taux
Sans
Objet
D12.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
Sans
Objet
D12.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
Sans
Objet
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
D13.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
D14
- Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
Sans
Objet
V
- Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et
signatures
32
Page
3 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est joint
ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et comptable,
i convient
de
mentionner
que
:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelie
01
- Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les dotations
et participations,
la delte
et les
opérations
financières,
les opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
{1) À
utiliser également
pour
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
opteraient
pour
le régime
des
AP-AE
de
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément
à l'article
L.
5217-10-9
et avant
l'adoption
de
son
budget
primitif.
Si la collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.3
et C2.4
de
la partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et B2
de
la partie
|} apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
lil
« Vote
du
budget
», sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par convention
de
0
(2) Cet
état ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
4 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
1
INFORMATIONS
GENERALES
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
0
Informations
fiscales
{N-2}
Collectivité
Indicateur
de
ressources
fiscales
ou
potentiel
fiscai
par
habitant
(1)
0
informations
financières
- ratios
Valeurs
4
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
0
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/ population
0
3
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
0
4
Encours
de
dette
/ population
(2}
(3)
0
5
DGF
/ population
0
6
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
0%
7
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
ia
dette
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
0%
8
Dépenses
d'équipement
brut/
recettes
réelles
de
fonctionnement
0%
9
Encours
de
la
dette /
recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(3)
(4)
0%
19
Epargne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
{2}
(4)
0%
u}A
selon les
dispositi
et
ta
ii
j
ises
dans la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1, étabtie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2)
Les
ratios
s'appuyant
sur
l'encours
de
la
dette
se
calcuient
à partir
du
montant
de
la dette
au
31
décembre
N
(3} L'encours
de
dette
doit
comprendre
tes
avances
remboursables
consenlies
au
Gtre
de
l'article
25
de
la toi
n°
2020-935
du 30
juillet
2020
de
finances
rectfficative pour
2020,
portant
attribution
des
avances
remboursables
sur
les
recettes
fiscales
prévues
aux
anlicles
3594
A et
1595
du
code
général
des
impôts
{4} Pour les syndicats mittes, seules ces données sont À renseigner.
Page
5 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
POUR
MEMOIRE
: MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1 —
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
budget
:
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
d'investissement
;
-
au
niveau
du
chapitre
(t)
pour
la
section
de
fonctionnement
;
-
avec
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
« opérations
d'équipement
»
;
-
Sans
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
tiste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
11 -En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement,
et
en
investissement
sans
vole
formel
pour
les
chapitres
«
opération
d'équipement
».
Hi
Conformément
à l'article L. 5217-10-6
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
le président
à opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chapitre,
4 l'exclusion
des
crédits
relatifs aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3)
:
- Fonctionnement
: %
- Investissement
: %
IV
-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
Ill
ci-dessus,
le
président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre.
V — Les
provisions
sont
budgétaires
(4).
{t} A
complèter
par
«
du
chapitre
» ou
« de
l'articie
».
(2)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» vate
formel.
(3)
Au
maximum
dans
fa imite
de
7,5%
des
dépenses
réellas
de
chaque
section.
(4) A compléter par un seul des deux
choix suivants,
selon tes
ke
et
- semi
budgétaire
:
- budgétaire
par
défibération
N°...
du
…
Page
6 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
ÉXECUTION
DU
BUDGET
- RESULTATS
C1
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
Mandats
émis
Titres
émis
Reprise
résuitats
exercice
antérieur
Résultat
ou
soide
{A}
{1}
{1
TOTAL
DU
BUDGETF
5.236,71
2
044,43
4
203,05 |
Ai
4.010,77
Investissement
0,00
0,00 |
(2
0,00 | A2
0,00
Dont
1068
.
0,00
Fonctionnement
5
236,71
2 044,43 1
(3)
4
203,05 !
A3
1
010,77
TOTAL Investissement Fonctionnement
{1
Indiquer le signe
si dépenses
> recettes, et + si recettes > dépenses.
{2) Sotde d'exécution de N-2 reporté sur {a ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe — si dépenses > recelles, at +
si recaltes > dépenses.
(3)
Résuitat
de
fonctionnement
reporté
sur
la
ligne
budgétaire
002
du
compte
administratif
N-1.
Indiquer
le signe
— sf déficitaire,
et
+
si excédentaire,
(4)
À
reporter
au
budget
primitif
où
au
budget
supplémentaire
N+$.
(8)
Indiquer
le
signe
-
si dépenses
>
recettes,
et
+
si recettes
>
dépenses.
{6}
Indiquer
le
signe
: — si déficit
ou
besoin
de
financement,
+
si excédent.
Dépenses
Page
7
Recettes
RESULTAT
CUMULE
= (A) + (B)
1010,77
0,00 77
Solide
{B} COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
- RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1
Libellé
RSA
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
et dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
Immobilisations
les
(sauf
le 204
Subventions
d'
versées
Immobilisations
les
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
(3)
e
e
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
Oo
e
e
à caractère
4
de
et frais
assimilés
(4
Atténuations
de
its
APA RSA
/
larisations
de
RMI
65
Autres
de
courante
(4
o
oO
Frais
fonctionnement
des
d'élus
66
financières
67
SOS 1IS10 1010101010
(?)
Il s'agit des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N+1.
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3} Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
8 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
| —- INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
— RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1
Chap.
/ art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
lt)
018
RSA
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
10
fonds
divers
et réserves
13
Subventions
d'investissement
16
et
dettes
assimilées
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
20
Immobilisations
les
(sauf
204
Subventions
d'
versées
21
Immobilisations
les
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
26
et créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
70
Prod.
ventes
diverses
73
et
taxes
Fiscalité
locale
74
Dotations
et
4
75
Autres
de
courante
Atténuations
de
4
APA RSA/
76
Produits
financiers
77
Produits
{t)
ll s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à ta comptabilité
d'engagement
annuelie.
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N+1.
(2) Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
9 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
il
PRESENTATION
GENERALE
il
VUE
D'ENSEMBLE
-
EXECUTION
DU
BUDGET
A
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
DE
L'EXERCIGE
Section
de
fonctionnement
A
52367116
2 044,43
(mandats
et litres)
Section
d'investissement
8
0,00!H
0,00
+
+
Report
en
section
de
©
0,09
|!
4
203,05
REPORTS
DE
L'EXERCICE
fonctionnement
(002}
{si
déficit)
(si excédent}
N-1
Report
en
section
d'investissement |
D
0,00!
0,09
(001)
{si
déficit}
{si
excédent}
TOTAL
EXERCICE
=hsB+CAD
5 236,71
|=c+u+iss
6 247,48
{réalisations
+
reports
N-1)
Section
de
fonctionnement
E
0,00
!K
0,06
RESTES
A
REALISER
À
REPORTER
EN
N+1
Section
d'investissement
F
0,00!
0,09
a)
TOTAL
des
restes
à réaliser
à
cer
0,00
!-K4+2
0,00
reporter
en
N+1
Section
de
fonctionnement
#A+C4+E
5
236,71
|=c+1+K
6
247,48
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
2B+D+F
0,00
|
9,00
TOTAL
CUMULE
sA+B+C+D+E4+F
5236,71
|=G+H+t+3+K+L
6
247,48
(1)
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressontissent
de
la
comptabilité
des
engagements
: et
en
recettes,
aux
recetles
certaines
n'ayant
pas
donné
feu
à
l'émission
d'un
titre at
non
rattachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
telles
qu'elles
ressortissent
de
Ia
comptabilité
des
engagements
: et
en
racattes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice.
Page
10 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
: CA
- 2023
11 —- PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
REALISATIONS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
0.00
138)
(1)
'
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(2)
0,00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(y
20
,
ao
0,00
0,00
compris
opérations)
(1)
Subventi
d'équi
t
é
Î
204
ui
ven
ions
d'équipement
versées
(y compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
(11)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
|
bilisati
ffectati
Î
22
mmo
À isations
reçues
en
affectation
(y compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
(3)
23
immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(y
compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
0,00
0.00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(4)
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
0,06
0,00
45...
| Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
i
0,0011
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
il
0,00
[1
0,00
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
[
TOTAL
Lieu
0,00 | n+w
0,00]
RESULTATS
ANTERIEURS
001
Solde
d
exécution
de
la
section
d'investissement
0,00 |
0,00
N-1
reporté
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
Vi
0,00
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE LA SECTION
1+
+ V
0.00 [u+iv+w+vu
0,00
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(10)
0,00
(1)
Hors
dépenses
et recettes
imputées
au
chapitre
018.
(2) Sauf
165,
166
et
16449.
(3)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(4)
En
recettes,
sauf
1068.
(5)
En
recettes,
détail
du
138.
(6) À
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(7) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet état
(voir le détail
en
IV-B5).
(8)
DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041.
(9)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le détait
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(10)
Mettre
le signe
{-) en
cas
de
déficit
ou
(+} en
cas
d'excédent.
(11)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
11 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
Il —
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
REALISATIONS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
et
rattachements
N-1)
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
OPERATIONS
RÉELLES
ET
MXTES
011
Charges
à caractère
général
(1)
3 329,00 |
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
233,34
diverses
012
Charges
de
personnel
et frais
0,00 |
73
impôts
et taxes
(sauf 731)
0,00
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
{1}
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
1
907,74
|
75
Autres
produits
de
gestion
1
658,09
courante
{sauf
6586)
(1}
courante
(1)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
0,00 |
013
Atténuations
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00 |
617
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
5 236,71
|
Total
recettes
de
gestion
des
services
1 891,43
66
Charges
financières
0,00 !
76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
(1)
0,00 ?
77
Produits
spécifiques
(1)
153,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
|!
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
!
5 236,71
il
2 044,43
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00 !
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00 }
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
Ut
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
E+lIl
5 236,71
H+iV
2 044,43
l'EXERCICE
L'EXERCICE
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
V
0,00 |
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
VI
4 203,05
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
L+Ut+V
5 236,71
+
IV + VI
6 247,48
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(4)
(1)
Hors
dépenses
et recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(2)
DF
042
= RI
040; RF
042
= Di
040
; DF
043
= RF
043.
(3)
Les
comptes
68
et
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
à
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
{4}
Mettre
le signe
(-} en
cas
de
déficit où
(+} en
cas
d'excédent.
1 010,77
Page
12 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
Il —
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
—
DEPENSES
ci
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
40
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
budgétaire) Cpte
de
liaison
: affectation
(BA;régie)
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelies
{sauf
204)
(3)
(5)
0,00
6,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5) (10)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3}
(5)
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3)
(5)
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,06
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198 |
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
!
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
{4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
0,00
0,00
[
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
0,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2
TOTAL
Réalisé
011
|
Charges
à caractère
général
(9)
3 329,00
3 329,00
012
{
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9)
0,00
0,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
{sauf
6586)
(9)
4 807,71
+ 907,71
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
(9)
0,00
0,00
0,00
71
Production
stockée
{ou
déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
-— Total
5
236,71
0,00
5
236,71
Pour
information
D
002
Résultat
négatif
reporté
Ï
0,00
{1} Y
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
2}
Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(5)
Hors
chapitres
opérations.
6)
Seui
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir le détail
en
IV-B5).
(7) A
ütiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit d'un
service
public
doté
de
ta seule
autonomie
financière.
(8) À
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(9)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
13 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
I1—
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
— RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
40
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA;régie)
0,00
19
|
Neutral.
et régul.
d'opérations
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,06
0,00
0,00
21
|
Immobiisations
corporelles
(3)
0,06
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
{3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
{3)
0,00
0,00
0,06
28
|
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,06
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
!
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
0,00
0,00
|
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
|
0,00 |
|
Pour
information
R001
Soide
d'exécution
positif
reporté
|
0,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016 | APA
0,00
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RM!
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des stocks
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
233,34
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
72
À
Production
immobilisée
0,06
73
|
Impôts
et taxes
{sauf
731)
0,00
0,00
734 }
Fiscalité
locale
0,00
0,00
74!
Dotations
et
participations
(8)
0,00
0,06
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante(8)
1
658,09
|
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77!
Produits
spécifiques
(8)
153,00
0,00
153,00
78
}
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
0,00
2 044,43
Î
Pour
information
R002
Résultat
positif
reporté
4 203,05
|
(1)
Ÿ
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
et tes
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
ta liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
{3}
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4) Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état (voir le détail
en
{V-B5).
6)
À
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit d’un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière.
Page
14 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
(7) À
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
15 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
il — ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
-
DEPENSES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
|
Réalisations
|
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
réalisations
Pour
information,
réalisations
{BP + DM+
RAR N4) |
Mandats
émis
au
31/12
(1}
(2)
gérées
dans
te cadre
d'une
AP
gérées
hors
AP
TOTAL
0,60
9,00
0,09
0,09
9,06
9.90
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf 204)
204
|
Subventions
d'équipement
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
versées
(7)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
9,00
0,00
6,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
2324) Total
des
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
6,00
d'équipement
(3)
Fotai
des
dépenses
d'équipement
8,00
0,09
2,90
0,00
9,06
10
Dotations,
fonds
divers
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
d'investissement
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis
et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
assimilées
{sauf
1688
non
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA;régie)
26
Participations
et
créances
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres
immobilisations
0,00
6,00
6,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
dépenses
financières
0,08
0,00
8,00
0,00
0,00
9,09
45
Chapitres
d'opérations
pour
0,00
0,00
0,06
0,00
6,00
0,00
| Chap
de
tiers (4)
Total
des
dépenses
réelles
040 |
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(5)
041
}
Opérations
patrimoniales
(6)
Total
des
dépenses
d'ordre
Pour
information
: D091
Solde
Totai
des
dépenses
d'investissement
cumutées
{1} Dépenses engagées non mandatées. d'exécution
négatif
reporté
{2)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
- réailsatians
- RAR
au
34/12.
{33 Voir
l'état
I-A2.1
pour
fe
détail
des
opérations
d'équipement.
Page
16 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
{4) Voir l'état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de bers. (6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 040 = RF 042) {6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (D! 041 = RI 043). {7} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
17 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
Ii — ADOPTION
DU
CA
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
-
RECETTES
À
Chapitre
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
{BP
+ DM + RAR
N-1)
Titres
émis
{1
{2}
TOTAL
0,09
0,00
0,00
0,09
c18
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimitées
(hors
16449,
165,
166
0,00
0,00
0,00
0,00
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
G,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf,
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
166)
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA:régie)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(3)
0,00
Total
des
recettes
réeiles
0,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
0,00 f
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(5)
(6)
(7}
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,09
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
Pour
information
: R601
Solde
d'exécution
positif
reporté
0,00
Total
des
recettes
d'investissement
cumuiées
9,00
(1) Recettes justifiées non ütrées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12. (8) Voir l'état IV-B5 paur ie détali des opérations pour compte de tiers. {) Pour mémoire,
crédits ouverts au budget mais ne faisant pas 'objat d'émission de titres (opérations sans réalisation)
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 040 = RF 042). {6) Les comptes
15, 29, 39, 48 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provision
{7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer
à
l'article 192 (cf. chapitre D24 « produit des cessions d'immobiisations »).
{8) Cf. définition du chapitre des opérabans d'ordre (D! 041 = RI 041), {9} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
18 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
IL
ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DEPENSES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
A1
Chap.
/ art.
(1}
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
Pour
information,
{BP
+ DM
+ RAR
N:1}
Mandats
émis
31/42
(2)
3)
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
le cadre
d'une
hors
AP
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Total
des
opérations
d'équipement
(4}
Total
des
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
Subventions
d'investissement
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
(sauf
le
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
26
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
Total
des
financières
45...
de
tiers
Total
des
réelles
040
Opérations
ordre
transf.
enire
Reprise
sur
autofinancement
antérieur
Charges
transférées
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(8)
Total
des
dépenses
d'ordre
(1) Détaiïtler les articles conformément
au
plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandalées. (3)
Crédits
sans
emploi
=
crédits
ouverts
— réalisations
— RAR
au
31/42.
{4) Voir
état
HI-A2.1
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
{8}
1Fy
a autant
de
fgne
que
d'opération
pour
compte
de
tlers.
{6} Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DI
040
=
RF
D42).
{7} Aucune prévision budgètaire ne dait figurer à l'articie 192 (cf. chapitre 024 «
produit des cessions d'immabilisations »).
{8} Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 041
= RI 641).
Page
19 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
{8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre glohallsé ragroupant tes comptes 204 et 2324.
Page
20 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
11 - ADOPTION
DU
CA
SÉCTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
A2.1
N° Opération
Libellé de l'opération
N° AP
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser au |
Crédits
sans
emptoi
Cumul
des
Pour information,
Pour information,
{EP + DH+
RAR N-1)
Mandats
émis
341242)
«)
isati
|
gérées
gérées
dans
le cadre
d’une
hors
AP
AP
TOTAL
2,00
0,00
6,00
0,00
0,00
9,00
2,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à una AP. (2) Dépenses engagées non mandatées. (3) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisations — RAR au 31/12.
Page
21 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
II
- ADOPTION
DU
CA
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Page
22 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
1H — ADOPTION
DU
CA
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
Page
23
A2.3 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
lil - ADOPTION
DU
CA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
RECETTES
-— DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
/ art.
(i)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
+ DH + RAR
Titres
émis
TOTAL
Subventions
d'investissement
et
dettes
assimilées
1688
non
immobilisations
204
Total
des
recettes
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
138
Autres
subventions
invest,
non
transf.
16
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
1
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
45
de
tiers
Totai
des
recettes
réelles
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
040
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
(7)
(8)
(9}
041
Opérations
patrimoniales
(10)
Totai
des
recettes
d'ordre
(1)
Détaïller
las
articies
utiisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Recettes
justifiées
non
Étrées,
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisations - RAR au 31/12. (4)
Sauf
165,
166
at
16449.
(5)
Exceptionnellement,
les
comptes
29,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(6) Voir f'annèxe
IV-B5
pour le détail des apérations pour compta
de tiers.
(7)
CC.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(RI
040
=
DF
042),
(8} Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le détait
du
chapitre
si
la collectivité
a
opté pour
le
régime
des
\
aux
di
be
ji
et
{8}
Aucune
prévision
budgétalra
ne
doit
figurer
à
l'article
492
(cf.
chapitre
024
«
produit
das
cessions
d'immobliisations
»).
(19) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (D! 041 = Ri 041) (11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
24
Crédits
sans
emploi COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
ll — ADOPTION
DU
CA
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D’ENSEMBLE
B
DÉPENSES
Chap.
Libelté
Crédits
ouverts
Réaiisations
Charges
Restes
à réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
Pour
information,
{BP
+ DM
+ RAR
Ni)
Mandats
émis
rattachées
au
34/12
(1)
emploi
réalisations
gérées
dans |
réalisations
gérées
hors
{2}
le
cadre
d’une
AE
AE
TOTAL
6
166,00
5
236,71
0,00
0,60
929,29
0,09
5236,7t
011
Charges
à
caractère
général
(3)
3
920,00
3
329,00
6,00
0,00
591,00
3
329,00
012
Charges
de
personnel
et frais
240,00
0,00
0,00
6,00
240,00
0,00
assimilés
{3)
04
Atténuations
de
produits
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
65
Autres
charges
de
gestion
2
006,00
1
907,71
0,00
0,00
98,29
0,00
1
907,71
courante
(sauf
6586)
{3}
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
6
166,00
5
236,71
0,00
0,00
services 66
Charges
financières
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(3)
0,00
0,06
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
dépréciations
{semi-budgétaires}
(3}
Total
des
dépenses
financières
0,06
0,90
Total
des
dépenses
réelles
6
166,00
5
236,71
5 236,71
023
Virement
à
la
section
0,00
0,00
É
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf,
entre
0,00
0,00
sections
(4}
043
Opérations
ardre
intérieur
de
la
0,00
0,00
section
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
Pour
information :
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
cumulées
6 166,00
5 236,71
0,08
929,29
0,00
5 236,71
(1)
Dépenses
engagées
non
mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisations - RAR au 34/12 (3)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
te détail
du
chapitre
si la cotlectvité
a opté
pour
le régime
des
provisions
aux
di:
b
islatives
et COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
Ill
ADOPTION
DU
CA
Hl
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
Restes
à réaliser
au
34/12
{1}
Crédits
sans
emploi
{BP
+ DM+ RAR
N:1)
Titres
émis
{2}
TOTAL
4.262,95
2 044,43
0,00
6,00
-81,48
013
Atténuations
de
charges
(3)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RMI
7ù
Prod.
services,
domaine,
662,00
233,34
0,00
0,00
428,66
ventes
diverses
73
{impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
6,09
0,00
6,00
0,00
0,00
(3)
75
Autres
produits
de
gestion
1
150,95
+
658,09
6,00
0,00
-507,14
courante
(3)
Totai
des
recettes
de
gestion
des
1
812,95
1
891,43
0,06
0,06
78,48
services 76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
150,00
153,00
-3,00
78
Reprises
amort.,
0,00
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
financières
450,00
Total
des
recettes
réelies
1
962,95
042
Opérations
ordre
transf.
0,00
entre
sections
{4)
(5}
043
Opérations
ordre
intérieur
0,00
de
la
section
(6)
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
Pour
information
: 002
Excédent
4
203,05
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
6 166,00
6 247,48
0,00
0,00
-81,48 |
{1} Recettes juséfiées non btrées. {2) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réallsations - RAR au 31/12. 3) Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{4)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opératlons
d'ordre
(RF
Q42
= DJ
040).
{5) Les comptes 78 peuvent figurer dans la détail du chapitre si la cotlectivité a opté pour le régime des provi
aux
ï
j
et
{6)
Chaphre
destiné
à
ratracer
les
opérations
paräicuilères
telles
que
las
opérations
de
stocks
où
liées
à la tenue
d'un
inventaire
parmanent
simplifié.
Page
26 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
Page
27 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
I
— ADOPTION
DU
CA
Jul
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— DEPENSES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
/ art,
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pourinformation,
|
Pour
information,
{#)
{BP + DM+
RAR N-1}
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
6}
gérées
dans
te
gérées
hors
AE
cadre
d'une
AE
TOTAL
6
5
5
à caractère
3
3
591
3
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
3 920,00
3
080,00
840,00
3
080,00
635
Autres
taxes
012
Charges
de
personnel
et
frais
240,00
0,00
240,00
0,00
assimilés
631
impôts,
taxes,
versements
(Admin.
240,00
0,00
240,00
0,06
Ot4
Atténualions
de
produits
6,00
0,00
0,00
0,00
016
APA RSA}
de
RMI
65
Autres
charges
de
gestion
2
006,00
1
907,71
1
907,71
courante
te
65134
Aides
1 806,00
1 907,71
1 907,71
65741
Subv.
de
fonctionnement
aux
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
de
des
services
71
71
66
Charges
financières
67
Charges
spécifiques
(4)
68
Dotations
aux
provisions,
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
Total
des
réelles
023
Virement
à la
section
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
section
Total
des
dépenses
d'ordre
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(9)
Page
28 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
Montant
des
CNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N—ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
{#}
Détaëler
les articles
utiisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{2}
Dépenses
engagées
non
mandatées,
{3} Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
-
réalisations
— RAR
au
31/12.
{4} Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. {8} Les
dépenses
de
frais
de
personnel
sont
exclues
des
autorisations
d'engagement.
(6} Les
comptes
68 peuvent figurer
dans
le détail
du
chapitre
si
la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
aux
di:
tit
jstatives
et
{7)
Cf.
définitions
des
chapitres
des
opérations
d'ordre
(DF
042
=
Ri
040}
{DF
043
= RF
043).
{8} Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
fées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent.
{8} Site
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négatif.
Page
29 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- CA
- 2023
ll - ADOPTION
DU
CA
HE
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— RECETTES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap
/ art.
(1)
Libetté
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
|
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
{BP +DM+ RAR
N4)
Titres
émis
31/12
(2}
emploi
Atténuations
de
APA RSA
/
de
RMI
Prod,
ventes
diverses
Concessions
cimetières
(produit
net)
200,00
233,34
Produits
activités
annexes
73
ettaxes
731
731
Fiscalité
locale
74
Dotations
et
75
Autres
de
courante
4
752
Revenus
des
immeubles
445,09
756
Libéralités
reçues
751,00
7588
Autres
divers
courante
Total
des
recettes
de
des
services
1
891,43
76
Produits
financiers
77
Produits
773
Mandats
annulés
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(4)
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelies
042
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
(5)
(6)
0,00
9,00
043
Opérations
ordre
intérieur de
la section
(5)
(7)
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
0,00
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
«
surfiscalisées
»
(compte
73121)
(8)
Montant
brut
6,00
Compensation
0,00
Monlant
net
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Montant
des
[CNE
de
l'exercice
6,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
Page
30 Envoyé
en
préfecture
le
29/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/04/2024
31136
COMMUNE
DE
CEPET
Publié le
Code
INSEE
Collectivité
ID :
TOR
ARRETE
- SIGNATURES
“
co
nc
Q.
Cove
CAR
o
NN
Nombre
de
membres
en
exercice
:
À
À
Présenté
par
le
Maire
A
Cépet
Le
Maire
Délibéré
par
le
Assemblée
le
04/04/2024 réuni
en
session
ordinaire
A
Cépet le Assemblée
Nombre
de
membres
présents
:
{.
Nombre
de suffrages
exprimés
:
L
VOTES:
Pour Contre
0
Abstentions
0
Date
de
convocation :
le
04/04/2024
BORG
Jean-Eric
BUISSON
Didier
CHATAIGNER
Lydie
DELVINGT
Marie-Rose
{À
DUVERGER
Céline
{et
ei.
Y
À
Caimame
nc 1
_
FAU
Fabienne
\
GONCALVES
Marlène
|
LADOUX
Christine
a
z
MARTINAUD
Jeanine
Lakes
MUSSO
Pauline
pocatos
are
lAmu
SOLOMIAC
Colette
=k— CAT
Certifié
exécutoire
par
le
et
de
la
publication,
le
, compte
tenu
de
la
transmission
en
2
préfecture,
le «
eh fetlau,