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Compte-Rendu - 2023 COMMUNE compte administratif
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 COMMUNE compte administratif)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Fiscalité,
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
: COMMUNE
DE
CEPET
(1)
(2) AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
Numéro
SIRET
: 21310136300017
POSTE
COMPTABLE
: TRÉSORERIE
DE
GRENADE
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
COMMUNAL
(3)
ANNEE
2023
{3} Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le Hbellé de l'établissement, soit ie nom du syndicat mike relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT. {2) À compléter s'i s'agit d'un budget annexe. {3) Indiquer le budget cancemné : budget principal ou fbetté du budget annexe.
Page
1! COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Sommaire
I -
Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
5
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
6
C1
- Exécution
du
budget
- Résultats
7
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
8
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
9
IT - Présentation
générale
À
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
10
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
11
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
12
C1
- Balance
générale
- Dépenses
13
C2
- Balance
générale
- Recettes
14
III - Adoption
du
CA
À
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
16
Aî
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
19
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
21
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
22
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
23
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
31
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
33
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
36
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
39
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
A1.01
- Opérations
non
ventilables
Sans
Objet
AL.900
- Fonction
0 - Services
généraux
Sans
Objet
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
A1.901
- Fonction
! - Sécurité
Sans
Objet
À1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
Sans
Objet
À1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et
loisirs
Sans
Objet
AL.904
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
Sans
Objet
AL.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
Sans
Objet
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
Sans
Objet
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
Sans
Objet
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
Sans
Objet
A1.908
- Fonction
8 - Transports
Sans
Objet
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
A2.01
- Opérations
non
ventilables
Sans
Objet
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
Sans
Objet
À2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
Sans
Objet
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
Sans
Objet
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et
loisirs
Sans
Objet
À2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
Sans
Objet
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
Sans
Objet
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
Sans
Objet
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
Sans
Objet
À2.936
- Fonction
6 - Action
économique
Sans
Objet
A2,937
- Fonction
7
- Environnement
Sans
Objet
A2.938
- Fonction
8 - Transports
Sans
Objet
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
Sans
Objet
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
Sans
Objet
B1,3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
Sans
Objet
BI 4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
Sans
Objet
B1.5
- Etat
de
ja dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Sans
Objet
B1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
Sans
Objet
B1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
Sans
Objet
Page
2 COMMUNE
DE
CEPET
-BUDGET
COMMUNAL
- CA
-2023
B1.8
-Etat
de
la
dette
-Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Sans
Objet
B1.9
-Etat
de
la
dette
-Autres
dettes
Sans
Objet
B2
-Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
Sans
Objet
B3.1
-Etat
des
provisions
constituées
Sans
Objet
B3.2
-Etaiement
des
provisions
Sans
Objet
B4
-Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
B5
-Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
Sans
Objet
B6
-Prêts
Sans
Objet
B7.1
-Etat
synthetique
des
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.2
-Etat
synthetique
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B7.3
-Etat
des
emprunts
garantis
Sans
Objet
B7.4
-Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
Sans
Objet
B7.5
-Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B7.6
-Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B7.7
-Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
Sans
Objet
B7.8
-Autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.9
-Autres
engagements
reçus
Sans
Objet
B8.1.1
-Concours
attribués
à des
tiers
Sans
Objet
B8.1.2
-Liste
des
subventions
versées
aux
communes
Sans
Objet
B9
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
B10
-Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
Bii.1
-Liste
des
organismes
de
regroupement
Sans
Objet
Bi1.2
-Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
B14.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
B12.1
- Variation
du
patrimoine
-Entrées
Sans
Objet
B12.2
-Variation
du
patrimoine
- Sorties
Sans
Objet
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
Sans
Objet
B14
-Etat
des
travaux
en
régie
Sans
Objet
B15.1
-Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
-Fonctionnement
Sans
Objet
B15.2
-Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
-Investissement
Sans
Objet
C
- Annexes
budgétaires
CL.1
-Equilibre
budgétaire
-Dépenses
Sans
Objet
C1.2
-Equilibre
budgétaire
-Recettes
Sans
Objet
C2.1
-Situation
des
AP
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C2.2
-Situation
des
AE
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C2.3
-Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
C2.4
-Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
-Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
D1.2.1
-Services
assujettis
à la
TVA
-Vue
d'ensemble
Sans
Objet
Di.2.2
-Services
assujettis
à la
TVA
-Détail
investissement
Sans
Objet
D1.2.3
-Services
assujettis
à la
TVA
-Détail
fonctionnement
Sans
Objet
D2.1
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
Î:
Budget
Sans
Objet
D7.2
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
-Volet
2
:Compte
d'exploitation
Sans
Objet
D2.3
-Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
-Volet
3
:Patrimoine
Sans
Objet
D3.1
-Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
-Entrées
Sans
Objet
D3.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
-
Sorties
Sans
Objet
D4
-Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
DS
-Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
Sans
Objet
D6
-Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
D7
-Etat
relatif
aux
ressources
et
dépenses
de
la
formation
professionnelle
des
jeunes
Sans
Objet
D8
-Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
Sans
Objet
D9
-Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D10
-Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
Sans
Objet
D11
-Décisions
en
matière
de
taux
Sans
Objet
D12.1
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Investissement
Sans
Objet
D12.2
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
Sans
Objet
D13.1-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
D13.2
-Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Investissement
(2)
Sans
Objet
D14
-Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
Sans
Objet
V
- Arrêté
et
signatures
A
- Arrêté
et
signatures
41
Page
3 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
-
CA
- 2023
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'état
est
joint
ou
sans
objet.
Ê
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies,
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et
comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la
rubrique
fonctionnelle
01
—
Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et
taxes
non
affectés,
les
dotations
et
participations,
la
dette
et
les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
:
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
en
italique.
(1)
A
utiliser
également
pour
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
opteraient
pour
le
régime
des
AP-AE
de
l'articte
L.5217-10.7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et
financier
conformément
à l'article
L.
5217-10-9
et
avant
l'adoption
de
son
budget
primitif,
Si
la
collectivité
opte
pour
ce
régime,
la
collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.3
et
C2.4
de
la
partie
IV
« Annexes
».
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
tes
annexes
B1
et
B2
de
la
partie
{ apparaissent
alors
dans
les
états
de
la
partie
li!
« Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
O
{2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à 500
habitants
et
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2221-11
du
CGCT) Page
4 COMMUNE
DE
CEPET
-BUDGET
COMMUNAL
-CA
-2023
1
INFORMATIONS
GENERALES
INFORMATIONS
STATISTIQUES.
FISCALES
ET
FINANCIERES
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
©
Informations
fiscales
(N-2}
Collectivité
indicateur
de
ressources
fiscales
ou
potentiel fiscal
par habitant
(1)
0
Informations
financières
— ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
population
0
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/ population
0
3
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
0
4
Encours
de
dette
/ population
(2) (3)
9
5
DGF
/ population
û
6
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de fonctionnement
(4)
0%
7
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la
dette
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
0%
8
Dépenses
d'équipement
brut / recettes
réelles
de
fonctionnement
0%
9
Encours
de
la dette
/ recettes
réelles de fonctionnement
(2) (3) (4)
0%
10
Epargne
brute /
recettes
réelles
de fonctionnement
{2) (4)
0%
{1} À
renseigner
selon les
dispositi
ives
et
î
àts
{2}
Les
ratios
s'appuyant
sur
l'encours
de
la
dette
se
catcutent
à
partir
du
montant
da
la
dette
au
31
décembre
N.
{3}
L'encours
de
dette
doit
comprendre
tes
avances
rembaursables
consenties
au
titre
de
l'article
25
de
la
toi
n°
2020-935
du
40
juïtet
2020
de
finances
rectificative
pour
2020,
portant
attribution
des
avances
rembi
du
code
générai
des
impôts
{4)
Pour
les
syndicats
mhtes,
seules
ces
données
sont
à
renselgner.
Page
5
dans
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1,
établie
sur
la
base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
oursables
sur
fes
recettes
fiscales
prévues
aux
articles
1594
A et
1695 COMMUNE
DE
CEPET
-BUDGET
COMMUNAL
-CA
-2023
l-
INFORMATIONS
GENERALES
|
POUR
MEMOIRE
:MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1-
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
budget
:
-
Au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
d'investissement
ï
-
au
niveau
du
chapitre
(+)
pour
la
section
de
fonctionnement
ï
-
avec
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
« Opérations
d'équipement
» ;
+
Sans
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
f'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
if
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement,
et
en
investissement
sans
vote
formel
pour
les
chapitres
«
opération
d'équipement
».
1
— Conformément
à l'article
L.
5217-10-6
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
te
président
à opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3):
-Fonctionnement
:%
-Investissement
:%
IV
—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
Il
ci-dessus,
le
président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre.
V - Les
provisions
sont
budgétaires (à).
{1} A compléter par « du chapitre » ou « de l'article », {2)
Indiquer
« avec
»
ou
«
sans
» vote
formel.
{3} Au
maximum
dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
(4)
À compléter
par
un
seul
des
deux
choix suivants, selon
les
disposillons
législatives
et réglementaires
appicables
Àla
cotlecthilé
:
-semi
budgétaire
;
-budgétaire
par
délibération
N°...
du
…
Page
6 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
1—
INFORMATIONS
GENERALES
Ï
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RESULTATS
ci
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
Mandats
émis
Titres
émis
Reprise
résuitats
exercice
antérieur
Résuifat
ou
solde
(A} 1 215
590,01
(1)
{t}
TOTAL
DU
BUDGET
2 324
766.40
3 200
327,42
340
028,89
investissement
311
583,52
1 060
319,61
Dont
1068
350
000,00
Fonctionnement
2.013
182,88
2 140
007,81 {
(3)
266
536,59 | A3
822
228,49
393
361,52
Dépenses
Recettes
RESULTAT
CUMULE
= (À) + (B)
(6)
TOTAL
A+B1
1008
523,01
investissement
A2+B2
616
161,49
Fonctionnement
A3
+B3
393
361,52
{1}
Indiquer
te signe
—
si dépenses
>
receltes,
et
+
si receties
> dépenses.
(2)
Soide
d'exécution
de
N-2
reporté
sur
la
ligne
budgétaire
001
du
compte
administratif
N-1.
indiquer
le signe
—
si dépenses
>
receltes,
et
+ si recettes
> dépenses.
{3)
Résultat
de
fonctionnement
reporté
sur
la Egne
budgétaire
002
du
compte
administratif
N-4,
Indiquer
la signe
—
si déficitaire,
et
+
sl excédentaire,
(4) À
reporter
au budget
primitif ou
au
budget
supptémentaire
+4,
{5)
indiquer
le
signe
— si dépenses
> recettes,
et +
si recelles
> dépenses.
{6)
Indiquer
fe signe
: —
si
déficit
ou
besoin
de
financement,
+ stexcédent
Page
7
Solde
{B) COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
l—
INFORMATIONS
GENERALES
EXECUTION
DU
BUDGET
—
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1
Libellé
RSA
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
et
dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA
régie)
d’
n°
12
d'
n°
14
d’
n°
18
Immobilisations
sauf
le
204
Subventions
d'
versées
Immobilisations
les
(3
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
(3)
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
à
caractère
4
de
et frais
assimilés
(4
Atténuations
de
its
APA RSA
/
de
RMI
Autres
de
courante
(4
Frais
fonctionnement
des
d'élus
financières
(4)
lt s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle,
Ces
restes
à
réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N+1.
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
8 COMMUNE
DE
CEPET
-BUDGET
COMMUNAL
-CA
- 2023
|
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N
EN
RECETTES
(1
.Part.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
ECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
hi)
6 266,00
18
RSA
0,00
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
fonds
divers
et
réserves
0,00
Subventions
d'investissement
00
et
dettes
assimilées
0
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA-régie)
0
Immobilisations
sauf
0,06
Subventions
d'
versées
0
21
Immobilisations
3
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
26
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
TOTAL
70
Prod.
ventes
diverses
73
et
taxes
74
Dotations
et
75
Autres
de
courante
(4
Atténuations
de
APA RSA /
76
Produits
financiers
77
Produits
0 0 0 0 0 0 0 0
Fiscalité
locale
0 0 0 0 0 0 0 0
(+)
H s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
BS
N+1.
{2}
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
9 COMMUNE
DE
CEPET
-BUDGET
COMMUNAL
-CA
-2023
Il -
PRESENTATION
GENERALE
Il
VUE
D'ENSEMBLE
—
EXECUTION
DU
BUDGET
A
DÉPENSES
RECETTES
REALISATIONS
DE
L'EXERCICE
Section
de
fonctionnement
A
201318288]6
2 140
007,81
{mandats
et
titres)
Section
d'investissement
8
311
583,52
| 4
1 060
319,61
+
+
Report
en
section
de
€
0,00
|!
266
536,59
REPORTS
DE
L'EXERCICE
fonctionnement
{002}
{si
déficit}
{si
excédent)
N-1
Report
en
section
d'investissement
|
0
0,00
|
y
73
492,40
{001}
(si
déficit)
(st
excédent)
TOTAL
EXERCICE
=A+B+C+D
2 324
766,40
| =6+H+1+
3 540
356,41
{réalisations
+
reports
N-1)
Section
de
fonctionnement
E
0,08
|
K
ü,00
RESTES
À REALISER
A REPORTER
EN
N+t
Section
d'investissement
F
212333,00
| L
6 266,00
tt)
TOTAL
des
restes
àréaliser
à
ear
212
333,00
|=kor
6 266,00
reporter
en
N+1
Section
de
fonctionnement
SA+C+E
2013
182,88
|-c+1+K
2
406
544,40
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
=B+D+F
523
916,52
[Hess
1140
078,01
TOTAL
CUMULE
#A+B+C+D+E+F
2
537
099,40
|
-c+H+1#J+K4+1
3
546
622,41
(1)
Les
restes
à réaliser
de
Ia section
de
fonctionnement correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
at
non
telles
qu'elles
issent
de
la
iité
des
:et
en
recelles,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
leu
à
l'émission
d'un
fitre et
nan
rattachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
complabiité
des
engagements
:et
en
ra
celtas,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
34/12
de
l'exercice.
Page
10 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
-CA
- 2023
11
—
PRESENTATION
GENERALE
il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
REALISATIONS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
N-1}
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
13
148
631,26
138)
(1)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(2)
350
000,00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204
20
iisations
incorporelles
(sauf
204) (y
42
809,06
0,00
compris
opérations)
(1)
Subventions
d'équipement
é
Î
204
ui
en
jons
d'équipement
versées
(y
compris
86
072.06
0,00
opérations)
(1}
(11)
Immobilisations
cor
Il
Î
24
o
À isations
corporelles
(y
compris
95
204,70
0,00
opérations)
(1)
|
bilisati
tati
Î
22
mmo
À isations
reçues
en
affectation
(y
compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
(3)
Immobilisations
en
S
f2324
Î
23
mo
À isations
en
cours
(sau
)(y
compris
31
969,04
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
259
044,86
498
631.26
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
197
755,50
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
52
538,66
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BArégie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
52
538,66
197
755,50
45...
|Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
I
311
583,52
11
696
386,76
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
13
932,85
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
Hi
0,00
L1V
13
932,85
|
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
[
TOTAL
L+
311
583,52
[n+wv
710
319.61
|
RESULTATS
ANTERIEURS
001
Solde
d
exécution
de
la
section
d'investissement
0,00
|
73
492,40
__N-1
reporté
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
VII
350
000,00
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
1+H+V
341
583,52
| n+iv+vi+
vi
1 133
812.01
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
—
dépenses)
(10)
822
228.49
{1)
Hors
dépenses
et recettes
imputées
au
chapitre 018.
(2)
Sauf
165,
166
et 16449.
{3)
En
dépenses,
ie
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
receile,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(4)
En
recettes,
sauf
1068.
(5) En
recettes,
détail
du
138.
(6)
A
servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiate
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
{7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
en
IV-B5).
(8)
DI
040
= RF
042
; RI 040
= DF
042
; DI
041
= RI
041.
(9)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
{10}
Mettre
le signe
(-) en
cas
de
déficit
ou
(+) en
cas d'excédent.
(11)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
11 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
11
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
REALISATIONS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
et
rattachements
N-1)
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges
à caractère
général
(1)
439
776,35
|
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
240
558,19
diverses
012
Charges
de
personnel
et
frais
1284
737,74
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
243
092,60
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
1 058
619,00
74
Dotations
et
participations
(1)
515
258,56
65
Autres
charges
de
gestion
172
746,46
|
75
Autres
produits
de
gestion
31
527,63
courante
(sauf
6586)
(1}
courante
(1}
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
86
583,00
|
013
Atténuations
de
charges
(1)
41
262,73
016
APA
0,00
|
016
APA
0,00
017
RSA
/
Réguülarisations
de
RMI
0,00
|
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
1983
843,55
|
Total
recettes
de
gestion
des
services
2
130
318,71
66
Charges
financières
14
797,64
|
76
Produits
financiers
9,54
67
Charges
spécifiques
(1)
6,00
|
77
Produits
spécifiques
(1)
8
679,56
68
Dotations
aux
provisions,
608,84
|
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
DÉPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
I
1 999
250,03
Il
2
140
007,81
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
13
932,85
|
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
|
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
Hi
13
932,85
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
P+
II
2
013
182,88
+
IV
2
140
007,81
l'EXERCICE
L'EXERCICE
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
V
0,00
|
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
VI
266
536,59
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
L+
+ V
2 013
182,88
H+lV+vI
2 406
544,40
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
|
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
-
dépenses)
(4)
393
361,52
|
{1}
Hors
dépenses
et
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(2)
DF
042
= RI
040
;
RF
042
= DI
040
;DF
043
=
RF
043.
{3}
Les
comptes
68
et
78
peuvent
figurer
dans
le
détai!
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
réglementaires
applicables,
(4) Mettre
le signe
(-) en
cas
de
déficit ou
(+) en
cas
d'excédent.
Page
12
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
-2023
11—
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
—
DEPENSES
Ci
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
52
538,66
0,00
52
538,66
budgétaire) Cpte
de
liaison
:affectation
(BA.régie)
7)
0,00
6,00
Total
des
opérations
d'équipement
170
072,80
170
072,80
Neutrat.
et
régul.
d'opérations
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3) (5)
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
88
972,06
0,00
88
972,06
214
|
immobilisations
corporelles
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
{8)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
ef
en-cours
(4)
0,00
6,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
—
Total
311
583,52
0,00
311
583,52
[
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
|
0,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2
TOTAL
Réalisé
011
Charges
à
caractère
général
(9)
439
776,35
439
776,35
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
1284
737,74
1284
737,74
014
|
Atténuations
de
produits
86
583,00
86
583,00
016
|
APA
0,00
E
0,00
017
|
RSA/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(8)
172
746,46
172
746,46
6586
À
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
14
797,64
44
797,64
67
Charges
spécifiques
(8)
0,00
8 800,00
8 800,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
608,84
5
132,85
5
741,69
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
4
999
250,63
13
932,85
2
013
182,88
L
Pour
information
D
002
Résultat
négatif
reporté
|
0,00
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
{3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4}
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
{5}
Hors
chapitres
opérations.
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail
en
IV-B5).
{7)
À
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiate
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
(8)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(2)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{10}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
13 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
I1—
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
— RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
197
755,50
0,00
197
765,50
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
148
631,26
0,00
148
631,26
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
350
000,00
0,00
350
000,00
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BArégie)
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3}
0,00
0,00
6,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(8)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
8
800,00
8
800,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
{7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
2
400,00
2
400,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,60
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
2
732,85
2
732,85
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
696
386,76
13
932,85
710
319,61
[
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
N-1
|
350
000,00
|
(
Pour
information
R001
Solide
d'exécution
positif
reporté
|
73
492,40
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
41
262,73
41
262,73
016
?
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
240
558,19
240
558,19
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
72
|
Production
immobiltisée
0,00
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
243
092,60
243
092,60
731
|
Fiscalité
locale
1 058
619,00
1 058
619,00
74.
|
Dotations
et
participations
(8)
515
258,56
515
258,56
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante(8)
31
527,63
0,00
0,00
76
Produits
financiers
9,54
0,00
9,54
77
|
Produits
spécifiques
(8)
9 679,56
0,00
9
679,56
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
-
Total
2
140
007,81
0,00
2
140
007,81
|
Pour
information
R002
Résultat
positif
reporté
266
536,59
|
(1)
Ÿ
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la
Este
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M,
57.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
{4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(6)
Seul
le
total
des
apérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
en
IV-B5).
(6)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
Page
14 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
{7)
À
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{8)
Hors
receltes
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
(9) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
tes
comptes
204
et 2324.
Page
15 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Hi
—
ADOPTION
DU
CA
([
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
- DÉPENSES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
|
Réalisations
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
réalisations
Pour
information,
réalisations
{BP
+DM+
RAR
N-{)
|
Mandats
émis
au
31/12
(1)
{2)
gérées
dans
le
cadre
d'une
AP
gérées
hors
AP
TOTAL
1
479
146,49
311
583,52
212
333,00
955
229,88
0,00
311
583,52
9018
|
RSA
0,00
8,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
264
|
Subventions
d'équipement
182
100,00
88
972,06
93
100,00
27,94
0,00
88
972,06
versées
(7)
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324) Total
des
opérations
1241
046,40
170
072,80
119
233,00
951
740,60
6,00
170
072,80
d'équipement
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
1
423
146,40
259
044,86
212
333,00
951768,54
259
044,86
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
d'investissement
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis
et
dettes
53
000,00
52
538,66
0,00
461,34
52
538,66
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire}
18
Cpte
de
fiaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,06
0,00
{BArégie)
26
Parlicipations
et
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres
immobilisations
6,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
dépenses
financières
53
000,00
52
538,66
9,00
461,34
0,00
52
538,66
45
Chapitres
d'opérations
pour
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compte
de
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles
1.476
146,40
311
583,52
952
229,88
0,00
311
583,52
040
|
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(5)
041
|
Opérations
patrimoniales
(6)
3
000,00
0,00
3
000,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
3
060,00
0,00
3
600,00
LA
Pour
information
:D001
Solde
0,00
Ÿ
d'exécution
négatif
reporté
É
.
Total
des
dépenses
1
479
146,40
311
583,52
212
333,00
955
229,88
0,00
311
583,52
d'investissement
cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées. {2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12 {8} Voir l'état U-A2.1
pour le détail des opérations d'équipement.
Page
16 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
{4) Voir l'état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (5) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre {Di 040 = RF 042) (6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre {DI 041 = RI 041) (7) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » ast un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
17 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
lil — ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D’'ENSEMBLE
—
RECETTES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
{BP + DM+
RAR N4)
Titres
émis
(1)
{2}
TOTAL
1 405
654,00
1 060
319,61
6 266,00
339
068,39
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
177
454,00
148
631,26
6
266,00
22
556,74
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
16449,
165,
166
3560
000,00
3650
000,00
6,00
0,00
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
6,00
0,00
2i
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324}
0,00
0,00
0,00
9,00
Total
des
recettes
d'équipement
527
454,00
498
631,26
6
266,00
22
556,74
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
560
000,00
547
755,50
6,00
12
244,50
138
Autres
subventions
invest,
non
transf,
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis
et dettes
assimilées
(16449,
165
et 166)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BArégie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immabitisations
40
000,00
0,00
Total
des
recettes
financières
570
000,00
547
755,50
0,00
22
244,50
45
Î Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
4
097
454,00
1
046
386,76
6
266,00
44
801,24
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
{4)
300
000,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(5} (6)
(7}
5 200,00
13 932,85
-8
732,85
041
Opérations
patrimoniales
(8}
3
000,09
0,00
3
000,00
Total
des
recettes
d'ordre
308
200,00
13
932,85
294
267,15
Pour
information
: R09t
Solde
d'exécution
positif
reporté
73
492,40
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
1
479
146,40
1133
812,01
339
068,39
{1)
Recettes
justifiées
non
titrées.
{2)
Crédits
sans
emploi
=
crédits
ouverts -
réalisations
- RAR
au
34/12.
{3) Voir l'état IV-85
pour le détail des opérations pour
compte
de tiers.
{4)
Pour
mémoire,
crédits
ouverts
au
budget
mais
ne
faisant
pas
l'objet
d'émission
de
titres
(opérations
sans
réañisation).
{5)
Cf,
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DI
040
= RF
042).
{6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et59 peuvent figurer dans te détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régima des pravisions {7) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'articte
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immoblilsations
»}.
{8)
Cf.
définiton
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
{D}
041
=
RI
041),
(8) Le chapitre 204 « Suhventians d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
18
et COMMUNE
DE
CEPET
-BUDGET
COMMUNAL
-CA
-2023
li
—
ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
--
DEPENSES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
Ai
Chap.
/art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
Pour
information,
{BP
+ DM+
RAR
N:)
Mandats
émis
31/12
(2)
(3)
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
le
cadre
d’une
hors
AP
immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
Subv.
Grpt
:Bien
mobilier,
matériel
400
000,00
6 900,00
93
100,00
6 900,00
Total
des
opérations
d'équipement
(4)
4241
046,40
170
072,80
119
233,00
951
740,60
170
072,80
otal
des
1423
40
259
212
951
259
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
le
461,34
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BArégie)
0,00
26
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
Total
des
financières
45...
de
tiers
Total
des
réelles
952
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
Reprise
sur
aulofinancement
0,00
Charges
transférées
(7)
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8}
3
000,00
203
Frais
d'études,
recherche,
3
000,00
Total
des
dépenses
d'ordre
3 000,00
{t}
Détailer
les
articies
conformèment
eu
plan de
comptes.
{2}
Dépenses
engagées
non
mandatées.
{3)
Crédits
sans
emploi
=
crédits
ouverts
—
réalisations
—
RAR
au
31/12
Page
19 COMMUNE
DE
CEPET
-BUDGET
COMMUNAL
-CA
-2023
(4)
Voir
état
H-A2.1
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(6}11
y a
autant
de
ligne
que
d'opération
pour
compta
de
tiers
6)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DI
040
= RF
D42)
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(of.
chapitre
024
«prodult
des
cessions
d'immobilisatons
»).
(8)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(OI
D41
= RI
041).
(8)
Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
20 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
-2023
ll
-
ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLÉ
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Opération
Libellé
de
l'opération
N°
AP
(fi)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
|
Crédits
sans
emploi
Cumul
des
Pour
information,
Pour
information,
{BP
+ DM
+ RAR
N°1)
Mandats
émis
3112
(2)
G)
is
gérées
li
gérées
dans
te
cadre
d'une
hors
AP
AP
FOTAL
1241
046,40
110
072,80
119.233,00
951
740,60
4291
104,60
0,90
170
072,80
41
Groupe
Scolaire
86
860,00
57
370,72
0,00
29
479,28
1975
343,84
0,00
57
370,72
42
Mairie
195
450,00
63
302,58
40
233,00
94
914,42
1699
254,765
0,00
63
302,58
43
Eglise
-Presbytère
7 000,00
3
396,00
0,00
3 604,00
241
962,79
0,00
3 396,00
14
Stade
-Salle
des
Fêtes
30
000,00
6,00
27
000,00
3 009,00
362
030,23
0,00
0,00
18
Centre
multiaclivité
921
746,40
48
003,59
52
000,00
823
742,90
93
827,70
0,00
46
003,50
{1)
Colonne
àrenseigner
uniquement
forsque
l'opération
d'équipement
est
afférenta
à
une
AP.
(2)
Dépenses
engagées
non
mandatées.
(3)
Créaits
sans
emploi
=crédits
ouverts
— réalisations
— RAR
au
31/12.
Page
21 COMMUNE
DE
CEPET
-BUDGET
COMMUNAL
-CA
-2023
ill — ADOPTION
DU
CA
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Page
22 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
ill — ADOPTION
DU
CA
Hi
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EÉQUIPEMENT
N°
: 11
LIBELLE
: Groupe
Scolaire
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap}
art,
Libelié
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
34/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
(2)
+ DM
+ RAR
Mandats
émis
cumul
des
réalisations
(5)
Frais
d'études,
recherche,
développement
Agencements
et aménagements
de
terrains
23
500,00
23
500,00
Bâtiments
publics
21
850,00
20
494,02
4 355,98
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
Matérief
informatique
4
500,00
0,00
4
500,00
Matériel
de
bureau
et mobilier
21
000,00
13
137,13
7 862,87
FINANCEMENT
EXTERNE
Chap
art.
Libelté
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
34/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
{2}
+ DA + RAR
Titres émis
cumul
des
réalisations
(5}
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
105
954,66
848,08
105
106,00
216
592,07
Subv.
non
transf,
Etat,
établ,
nationaux
19
715,00
6,00
19
715,00
2 523,80
Subv.
non
transf.
Départements
86
239,00
848,00
85
391,00
146
762,27
Matériel
informatique
716,40
Î
Solide
du
fi
t
[
Pour
l'exercice
En
cumulé
|
Page
23 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
|
Recettes
-
Dépenses
(8)
B1-A1
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Détaifler les articles utfisès conformément au plan de comptes. (3) Dépenses
engagées
non
mandatées
ou recettes
justifiées
non
titrées.
(4)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
—
réalisations
RAR
au
31/12.
(6)
Réaïisations
antérieures
+
réalisations
de
l'exercice.
{6}
Exceptionneflement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
racettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(7)
Sauf
165,
166
et
16449.
{8} Indiquer te signe algébrique. {8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
24
-57
370,72
B2-A2
-24 749,89
| COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
1H
—
ADOPTION
DU
CA
NL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:
12
LIBELLE
:Mairie
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap
art.
Libelté
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
34/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
{2}
(BP
+ DH
+ RAR
N:1}
Mandats
émis
{4}
cumul
des
réalisations
(5)
DÉPENSES
195
459,00
|
A1
63
302,58
46
233,00
91
914,42
| A2
752.
227,49
20
Immobitisations
incorporelles
(sauf
204}
78
000.00
13
396.00
32
633,00
32
061,00
72.410,56
|
202
Frais
réatisation
documents
urbanisme
39
400,00
9
167,00
30
233,00
0.00
48
580,76
203
Frais
d'études,
recherche,
développement
30
000,00
1619,00
0,60
28
381,00
1619,00
2051
Concessions,
droits
similaires
8 600,09
2 520,00
2 400.00
3
680,09
22
210,80
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,09
0,89
9,00
0:09
0,00
|
2
Immobilisations
corporelles
117.450,09
49
896,58
7_606,00
59
853,42
679
816,93
213t
Bâtiments
publics
46
290,00
23
526,96
7 600,00
15
163,04
23
526,96
2138
Autres
constructions
5 000,00
0,00
0,00
5
600,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
6,00
0,00
6,00
0,00
343
715,68
2152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
3
550,31
21538
Autres
réseaux
45
600,00
0,90
0,00
45
500,00
797,10
2158
Autres
inst.
matériel
outil.
techniques
400,00
384,00
0,00
16,00
28
534,92
2182
Matériel
de
transport
9,00
0,00
0,00
0,00
77
228,14
2183
Matériel
informatique
5 000,00
6
516,00
0,00
-1
516,00
57
078,67
2184
Matériel
de
bureau
et
mobilier
2 400,00
4
864,23
0,00
-2
464,23
24
567,21
2188
Autres
immobilisations
corporelles
12
860,09
14
705,39
0,00
-+
845,39
120
817,94
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
5,00
6,00
0,00
0,00
5,00
|
23
immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,90
0,68
5,00
2,00
0,00
Chap
art.
@)
Libeité
Subventions
d'investissement
(reçues)
{sauf
le
Subv.
non
transf,
Régions
Subv.
non
transf.
Départements
FINANCEMENT
EXTERNE
Crédits
ouverts
+ DM + RAR
21
500,00
6,00
21
500,00
Réalisations Titres
émis
Page
25
information
Restes
à réaliser
au
34/12
(3)
5 418,00
0,00
5418,00
Crédits
sans
emploi 46
082,00
0,00
16
082,00
Pour
information,
cumut
des
réalisations
(5)
514
159,85
19
000,06
494
621,65 COMMUNE
DE
CÉPET
-BUDGET
COMMUNAL
-CA
-2023
Solde
du
fi
È
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
-
Dépenses
(8)
Bi-At
-63
302,58
B2-
A2
-236
896,76
{1} Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2) Détaitier les articies utiisés conformément au plan de comptes. {3} Dépenses
engagées
non
mandatées
ou
racetles
justifiées
non
titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12, {5)
Réafisations
antérieures
+
réalisations
de
l'exercice,
{6}
Exceptionnellement,
tes
cemples
20,
204,
21,
22
et
23
santen
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annutation
de
mandats
donnant
Heu
4raversement.
(7)
Sauf
165,
166
et
16449,
{8} Indiquer le signe algébrique (8)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globallsé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
26 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Il — ADOPTION
DU
CA
Il
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 13
LIBELLÉ
: Egiise
- Presbytère
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap.f
art.
Libetté
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
2)
+DM
+RAR
Mandats
émis
cumul
des
réalisations
{5}
FINANCEMENT
EXTERNE
information
Chap.f
art.
Libelié
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
34/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
{2)
+ DM
+ RAR
Titres
émis
cumul
des
réalisations
(5}
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
50
000,09
50
000,00
68
945,99
Subv.
non
transf.
Régions
6,00
0,09
21
068,83
Soïde
du
fi
t
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
-
Dépenses
(8)
Bi-Ai
-3
396,00
|
B2-A2
65
549,99
{1) Ouvrir une
page par chapitre
d'opération.
(2)
Détailier
tes
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Dépenses
engagées
non
mandatées
ou
recetles
justifiées
non
titrées.
(4)
Crédits
sans
emploi
=
crédits
ouverts
— réalisations
—
RAR
au
31/12.
{5}
Réalisations
antérieures
+ réalisations
de
l'exercice.
{6)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annutation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
{7} Sauf
165,
166
et
16449,
(8) indiquer le signe algébrique, {8} Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un chapitre
giobalisé regroupant ies comptes
204
et 2324.
Page
27 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
11} — ADOPTION
DU
CA
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPÉRATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 14
LIBELLE
: Stade
- Salle
des
Fêtes
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
(3)
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
{2}
+ DM+
RAR
Mandats
émis
cumul
des
réalisations
{5)
Agencements
et
aménagements
de
terrains
27
000,09
Autres
constructions
Instail.
générales,
agencements
Matériel
de
bureau
et
mobilier
3 000,00
0,09
0.00
0,00
131
290,77
0,09
0,00
1 898,41
0,00
0,00
9 668,94
FINANCEMENT
EXTERNE
information
Chap
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
(3}
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
(2)
+ DA
+
RAR
Titres
émis
cumul
des
réalisations
{5}
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
84
762,64
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
12
000,00
Subv.
non
transf.
Régions
10
000,06
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—
Dépenses
(8)
B1-A1
0,00
|
H2-A2
-92
582,70
(5) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détalller tes articles utilisés conformément au plan de comples, (3) Dépenses engagées non mandatées où recettes justifiées non titrées. {4) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisations - RAR au 34/12.
Page
28 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
(5) Réalisations
antérieures
+ réalisations
de
l'exercice.
{6}
Exceptionnelement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement
(7)
Sauf
165,
166
et
16449.
{8) Indiquer le signa algébrique. (9) Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un chapitre
gobalisé
regroupant les comptes
204 et 2324.
Page
29 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
11 — ADOPTION
DU
CA
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 18
LIBELLE
: Centre
multiactivité
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap
art.
Libeité
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
(3}
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
{2}
+ DM+
RAR
Mandats
émis
cumul
des
réalisations
{5}
FINANCEMENT
EXTERNE
information
Chap
art.
Libelté
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
(3}
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
{2}
+ DM+
RAR
Titres
émis
cumul
des
réalisations
(5}
Subventions
d'investissement
{reçues)
{sauf
le
0,60
Soïde
du
fi
t
Pour
lexercice
En
cumulé
Recettes
-
Dépenses
(8)
B1-A1
-46
003,50
|
B2-
A2
-46
003,50
{1) Ouvrir ura page par chapitre d'opération. {2} Détaitier les
artices utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses angagéss non mandatées où recettes justifiées non tirées. (4) Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisations - RAR au 31/12. (5) Réaïisations antédeures +
réalisations de l'exercice.
(6)
Exceptionneflement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
feu
à
raversement.
{7) Sauf 165, 166 et 16449 {8} Indiquer le signe algébrique. {9} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupent les comptes 204 et 2324.
Page
30 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Ii — ADOPTION
DU
CA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
/art.
{1}
TOTAL
Subventions
d'investissement
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
Subv.
non
transf,
Régions
Subv.
non
transf.
Départements
Autres
subventions
d'équip.
non
transf,
et dettes
assimilées
1688
non
Immobilisations
204
Matériel
informatique
Total
des
recettes
10 10222 10223 10226 138 16 024
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
FCTVA TICPE
2e
part
Taxe
d'aménagement
Autres
subventions
invest.
non
transf.
et
dettes
assimilées
165
et
166}
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
45
de
tiers
Totai
des
recettes
réelles
021 040 2111 28041511 041
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(7}
(8)
(9)
Terrains
nus
Subv.
Grpt
: Bien
mobilier,
matériel
Opérations
patrimoniales
(10)
Crédits
ouverts
+ DH + RAR
1
405 177
454
19
745,00
0,00
157
739,00
0,00
527 560 410
000,00
0,00
100
000,00
10
006,00
570 1 097 300
000,00 5 200,00
0,00
2 400,00 3 000,00
Page
31
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
Titres
émis 1 060
148
631
19 715,00
0,09
125
316,26
0,00
498
631
547 412
529,33
0,00
85 226,17 547
1046
0,00
13 932,85 8 800,00 2 400,00
0,00
Crédits
sans
emploi 339 22
74 0,00 0,00
26
156,74
0,00
22 12 244 -2 529,33
0,00
14
773,83
22 44 -8
732,85
-8 800,00
0,00
3 000,00 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
-2023
Chap.
/art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
Crédits
sans
empiol
{BP
+DM+
RAR
N-1}
Titres
émis
(2)
(3)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
trans!
3
000,00
0,00
3
000,00
Total
des
recettes
d'ordre
308
200,00
13
932,85
294
267,15
{1)
Détañter
les
artictes
utiisés
conformément
au
Pian
de
comptes.
{2)
Recettes
justifiées
non
fitrées.
(3)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
—
réafsations
— RAR
au
44/12.
(4}
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
leu
à reversement.
{6) Voir
l'annexe
IV-B5
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{7) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (RI 040 = DF 042). (8) Les comptes
16, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre st la cotiectvité a opté pour la régime des
provi
,
8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'articte 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions dimmoblisatons
»),
{10}
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D!
041
=
RI
041).
(11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globañsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
32
et COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Ill — ADOPTION
DU
CA
IH
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-- VUE
D'ENSEMBLE
B
DEPENSES
Chap.
Libetté
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
Pour
information,
{BP
+ DM
+
RAR
N41)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
{1}
emploi
réalisations
gérées
dans |
réalisations
gérées
hors
(2)
le
cadre
d’une
AE
AE
TOTAL
2
393
383,00
2
013
182,88
0,00
0,00
380
260,12
0,00
2
013
182,88
011
Charges
à
caractère
général
(3)
511
890,00
439
776,35
0,00
0,00
72
113,65
0,00
439
776,35
012
Charges
de
personnel
et frais
1
285
+48,00
4
284
737,74
0,00
0,00
410,26
1
284
737,74
assimilés
(3}
014
Atténüations
de
produits
87
000,00
86
583,00
0,00
6,00
417,00
86
583,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,08
0,00
65
Autres charges
de gestion
187 404,00
172 746,46
0,00
0,00
44 657,54
0,00
172 746,46
courante
{sauf
6586)
(3}
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
2
071
442,00
1
983
843,55
0,00
0,08
87
598,45
1
983
843,55
services 66
Charges
financières
15
000,00
14
797,64
0,00
0,06
202,36
14
797,64
67
Charges
spécifiques
(3)
1
000,00
0,00
0,00
0,00
+
000,00
6,00
68
Dotations
aux
provisions,
741,00
608,84
-
_
132,16
608,84
dépréciations
(semi-budgétaires)
{3}
Totai
des
dépenses
financières
16
741,00
15
406,48
15
406,48
Total
des
dépenses
réelles
2
088
183,00
1
999
250,03
1
999
250,03
023
Virement
à
la
section
300
000,00
0,08
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
5
200,00
13
932,85
sections
(4)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
section
Total des dépenses d'ordre
305 200,00
13 932,85
13 932,85
Pour
information
: 002
Déficit
de
0,00
fonctionnement
reporté
de
N-1
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
2 393
383,00
cumulées
2013
182,88
9,00
0,00
380
200,12
0,00
2 013
182,88
{1}
Dépenses
engagées
non
mandatées.
{2} Crédits sans emploi = crédits ouverts — réalisations — RAR au 34/42. {3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. {4) Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si
la collectivité
à opté
pour
le régime
des
Page
33 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
ill — ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libelié
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
Restes
à réaliser au
31/12
(1}
Crédits
sans
emploi
{BP + DH +
RAR
N-4)
Titres
émis
{2}
TOTAL
2 126
846,41
2 140
007,81
0,00
0,00
-13
161,40
013
Atténuations
de
charges
{3}
44
000,00
41
262,73
0,00
0,00
2737,27
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
047
RSA
/
Réguiarisations
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RMI
70
Prod.
services,
domaine,
245
700,00
240
568,19
0,00
0,00
5 141,81
ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
(sauf 731)
140
500,00
243
092,60
0,00
0,00
-102
592,60
731
Fiscalité
focale
1 050
536,00
+ 058
619,00
0,00
0,00
-8 083,00
74
Dotations
et
participations
632
000,00
515
258,56
0,00
0,00
116
741,44
(3)
75
Autres
produits
de
gestion
13
000,00
31
527,63
0,00
0,00
-18
527,63
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
des
2
125
736,00
2130
318,71
0,09
0,00
4
582,71
services 76
Produits
financiers
10,00
9,54
0,00
0,46
77
Produits
spécifiques
(3)
1 000,41
9 679,56
-8 679,15
78
Reprises
amort.,
100,00
100,00
dépréciations,
prov.
{semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
financières
1
110,41
-B
578.69
Total
des
recettes
réelles
2.126
846,41
042
Opérations
ordre
transf.
0,00
entre
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
0,00
de
la section
{6}
Totai
des
recettes
d'ordre
0,00
Pour
information
: 002
Excédent
266
536,59
de
fonctionnement
reporté
de
N-
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
2 393 383,00
2 406 544,40
0,00
0,00
43 161,40 |
(1)
Recettes
justifiées
nan
ütrées.
(2)
Crédits
sans
emplol
= crédits
ouverts
—
réalisations
—
RAR
au
31/12.
(3) Hors racettes imputées aux chapitres 016 et 017. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (RF 042 = DI 040) {5} Les comptes
78 pauvent figurer dans
le détall du chapitre si la collectivité a opté
pour le régime
des
provist
aux
it
ives
et
{6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou Iées à la tenue d'un Inventaire permanent simplifié.
Page
34 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Page
35 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
111 - ADOPTION
DU
CA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— DÉPENSES
-— DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
/ art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
!
Pour
information,
€}
{BP
+ DM
+ RAR
N-1}
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2}
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d'une
AE
TOTAL
2
393
383,00
2
013
182,88
0,00
0,09
380
290,12
0,00
2013
182,88
011
Charges
à
caractère
général
(4)
511
890,00
439
776,35
0,00
0,00
72
113,65
0,00
439
776,35
6042
Achats
de
prestations
de
services
143
810,00
121
808,95
0,00
0,00
22
001,05
6,00
121
808,95
60611
Eau
et
assainissement
5
600,00
4
739,90
0,00
0,09
860,10
0,00
4
739,90
60612
Énergie
- Électricité
443
000,00
111
153,04
6,00
0,00
31
846,96
6,00
111
153,04
60621
Combustibles
26
400,00
9 452,49
6,00
0,00
16
947,51
0,00
9 452,49
60622
Carburants
2
000,00
1
896,00
G,00
0,00
104,00
0,00
À
896,00
60623
Alimentation
8
850,00
9 846,36
0,00
0,00
-996,36
0,00
8
846,36
60628
Autres
fournitures
non
stockées
450,00
349,85
6,00
0,00
100,15
G,09
349,85
60631
Fournitures
d'entretien
18
000,00
18
628,80
0,00
0,00
-628,80
0,00
18
628,80
60632
Fournitures
de
petit
équipement
3
000,00
1
867,87
0,00
0,06
1
132,13
0,00
1
867,87
60636
Vêtements
de
travail
1
100,00
699,10
0,00
0,00
400,90
0,06
699,10
6064
Fournitures
administratives
4
690,00
5
061,21
0,00
0,00
-371,21
0,00
5
061,21
6068
Autres
matières
et
fournitures
9 970,00
8
635,59
0,00
0,00
1
334,41
0,00
8
635,59
611
Contrats
de
prestations
de
services
0,00
1
152,26
0,00
0,00
-1
152,26
0,00
1
152,26
613
Locations
4
500,00
3
752,91
0,00
0,00
747,08
0,00
3
752,91
61521
Entretien
terrains
3
100,00
à
367,96
0,00
0,00
-1
267,96
0,00
4
367,96
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
11
000,00
11
723,74
0,00
0,00
-723,74
0,00
11
723,74
615231
Entretien,
réparations
voiries
3 000,00
684,96
0,00
0,06
2
315,04
0,00
684,96
61551
Entretien
matériel
roulant
3
00,00
3
488,09
0,00
0,00
-388,09
0,00
3 488,09
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
1
800,00
568,76
0,00
0,00
1
231,24
0,00
568,76
6156
Maintenance
38
600,00
49
266,45
0,00
0,00
-10
665,45
0,00
49
265,45
6161
Multirisques
15
250,00
16
754,86
0,00
0,00
-1
504,86
0,00
16
754,86
617
Etudes
et
recherches
5
300,00
223,49
0,00
0,00
5 076,51
0,00
223,49
618
Divers
2
500,00
2
242,92
0,00
0,00
257,08
0,00
2
242,92
622
Rémunérations
intermédiaires,
11
000,00
9
892,00
0,00
0,00
1
108,00
0,00
9
892,00
honoraires
623
Pub.,
publicalions,
relations
publiques
13
670,00
7
521,04
0,00
0,00
6
148,96
0,00
7
521,04
624
Transports
biens,
transports
collectifs
0,00
15,66
0,00
0,00
-15,66
0,00
15,66
625
Déplacements
et
missions
2 000,00
2
239,35
0,00
0,09
-239,35
0,00
2
239,35
626
Frais
postaux
et
frais
télécommunication
11
100,00
11
561,72
6,00
0,00
-461,72
6,00
114
561,72
627
Services
bancaires
et
assimilés
400,00
565,96
0,00
6,00
-165,96
0,00
565,96
6281
Concours
divers
(cotisations)
4
500,00
1
421,27
0,00
0,00
78,73
G,00
4421,27
6288
Autres
services
extérieurs
2 000,00
2
959,79
0,00
6,00
-959,79
0,00
2
959,79
635
Autres
impôts,
taxes
(Admin
Impôts)
15
200,00
15
235,00
0,00
0,00
-35,00
6,00
15
235,00
Page
36 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Chap. f
art.
Libeîlé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pourinformation,
|
Pour
information,
dt}
{BP + DH + RAR N4}
Mandats
émis
rattachées
au
34/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
{3}
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d'une
AE
012
Charges
de
personnel
et
frais
4
285
148,00
1284
737,74
0,00
0,00
410,26
1
284
737,74
imilés
(4) (5)
6218
Autre
personnel
extérieur
47
000,00
38
065,02
0,00
0,00
8
934,98
38
065,02
633
Impôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
48
000,00
20
034,72
0,09
0,00
-2
034,72
20
034,72
64it
Personnel
titulaire
600
006,00
591
753,27
0,00
0,00
8
246,73
591
753,27
6413
Personnel
non
titulaire
252
248,00
256
477,40
0,00
0,00
-4
229,40
256
477,40
64168
Autres
emplois
aidés
12
000,00
14
220,98
0,00
0,00
-2
220,98
14
220,98
6450
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
347
600,00
351
434,65
6,00
6,00
-8
834,65
351
434,65
6470
Autres
charges
sociales
8
000,00
12
751,70
0,00
0,00
-4
751,70
12
751,70
648
Autres
charges
de
personnel
300,00
0,00
0,00
0,00
300,00
0,00
514
Atténuations
de
produits
87
000,00
86
583,00
0,00
0,00
447,00
86
583,00
7391118
|
Autres
restit.
dégrèv./contrib.
directes
13
000,00
42
834,00
0,00
0,00
166,00
12
834,00
739221
FNGIR
58
000,00
57
894,00
0,00
0,00
106,00
57
894,00
7392221
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
16
000,00
45
855,00
0,00
0,00
445,00
45
855,00
intercom
£
016
APA
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
9,00
9,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
9,00
0,00
65
Autres charges
de gestion
187 404,00
172 746,46
0,00
0,00
14 657,54
0,00
172 746,46
courante
{sauf
le
6586)
(4)
65311
indemnités
de
fonction
72
000,00
60
632,85
0,00
0,00
11
367,15
0,00
60
632,85
65313
Cotisations
de
retraite
10
000,00
8
302,60
0,60
0,00
4
697,40
0,00
8
302,60
65314
Cotis.
sécurité
sociale
- part
patronale
8
000,00
7
448,34
6,00
6,00
551,66
0,00
7 448,34
65315
Formation
+
000,00
725,00
0,00
0,00
275,00
0,00
726,00
65316
Frais
de
représentation
du
maire
190,00
0,00
0,00
0,00
100,00
0,00
0,00
653172
Cotis.fonds
financ.allocation
fin
mandat
106,00
47,49
0,00
0,00
52,51
0,00
47,49
6541
Créances
admises
en
non-valeur
4
000,00
0,00
0,00
0,00
1
060,00
0,00
0,00
6553
Service
d'incendie
20
250,00
20
240,79
0,00
0,00
9,21
0,00
20
240,79
65561
Conirib
fonds
compens.
ch.
territoriales
26
850,00
26
975,62
0,00
0,00
-125,62
0,00
26
975,62
65568
Autres
contributions
21
800,19
21774,52
6,00
0,00
25,67
0,00
214
774,52
657361
Subv.
fonct.
caisse
des
écoles
14
203,81
14
203,81
0,00
0,00
6,00
0,00
14
203,81
65741
Subv.
de
fonctionnement
aux
ménages
42
100,00
0,00
0,00
0,00
42
100,00
6,09
0,00
65748
Subv.fonct.autres
personnes
droit
privé
0,00
12
394,20
0,00
0,00
-12
394,20
12
394,20
6588
Autres
ch.
diverses
de
gestion
courante
0,00
4,24
6,00
0,00
-1,24
1,24
6586
Frais fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
2
071
442,00
1
983
843,55
0,00
0,00
87
598,45
1
983
843,55
66
Charges
financières
45
000,00
14
797,64
0,00
0,00
202,36
14
797,64
66111
Intérêts
réglés
à l'échéance
45
C00,00
14
797,64
0,00
0,00
202,36
14
797,64
67
Charges
spécifiques
(4)
1
000,00
0,00
6,00
0,00
1
000,00
0,00
Page
37 Chap.
/ art.
Libellé
€)
Titres
annulés
exercices
antérieurs
68
Dotations
aux
provisions,
681
Dot.
amort.
et
.
de
fonct.
Total
des
charges
financières
et spécifiques
Total
des
réelles
023
Virement
à la section
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections Valeurs
comptables
immo.
cédée
{h.
ASA}
681
Dot.
amort.
et
,
de
fonct.
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
section
Total
des
dépenses
d'ordre
{) Détailer les articles utifisés conformément au plan de comptes. (2) Dépenses engagées non mandatées. (8) Crédits sans emploi + crédits ouverts — réalisations — RAR au 31/12. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Crédits
ouverts
{BP
+
DM
+
RAR
N-i}
4 741,00 741 16 741,00
2 088
300
000,00 5 200,00
0,00 0,00
305
200,00
(5) Les dépenses
de frals da personnel
sont exclues
des autailsations d'engagement.
(6) Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
te
détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
(7)
Cf.
définitions
des
chapitres
des
opérations
d'ordre
(DF
042
= RI
040)
(DF
043
=
RF
043).
{8} Chapitre
destiné
à ratracer les opérations
particullères
telles que
les opérations de stocks ou liées à fa tenue
d'un inventaire
parmanent.
{9}
Sile
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif.
Réalisations
Charges
Mandats
émis
rattachées
608,84
15 406,48
1 999
13
932,85
8
800,00
5
132,85
0,00
13
932,85
Restes
à réaliser
au
31/12
(2)
Détail
du
caicul
des
ICNE
au
compte
66112
(9)
Crédits
sans
emploi
6)
î
132,16
16
88 -8
732,85
-8
800,00 67,15
0,00
291
267,15
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N
—ICNE
N-1
0,00 0,00 9,00
Page
38
et
Pour
information,
réalisations gérées
dans
te
cadre
d'une
AE
Pour
information,
réalisations
gérées
hors
AE
00
608,84
15
406,48
1999
13
932,85
8
800,00
51
0,00
13
932,85 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Ill - ADOPTION
DU
CA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— RECETTES
-
DÉTAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap /
art.
(1)
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés |
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
(BP
+ DH
+ RAR
N1}
Titres
émis
31/12
(2)
emploi
{3)
TOTAL
2 126
846,41
2 140
007,81
0,00
0,00
-13
161,40
013
Atténuations
de
charges
(4)
44
000,00
41
262,73
0,00
0,00
2737,27
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
43
000,00
41
262,73
0,00
0,00
1737,27
6459
Remb.charges
sécu.sociale
et prévoyance
1 000,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RM
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
245
700,00
240
558,19
0,00
0,00
5
144,81
70311
Concessions
cimetières
(produit
net}
1
000,00
466,66
0,60
0,00
633,34
7032
Stationnement
et
location
voie
publique
7
000,00
11
803,49
0,00
0,00
-4
803,40
7067
Redev.
services
périscolaires
et
enseign
229
000,00
218
452,45
0,00
0,00
10
547,55
7078
Autres
marchandises
2
100,00
856,00
0,00
6,00
1
244,00
70846
Mise
à
dispo
personnel
GFP
de
rattach.
6
600,00
7
058,00
0,00
0,00
458,00
70878
Remb.
frais
par
des
tiers
0,00
1
921,68
6,00
0,00
-1
921,68
73
Impôts
et taxes
(sauf 731)
140
500,00
243
092,60
0,00
0,00
-102
592,60
73211
Attribution
de
compensation
130
000,00
130
406,50
0,00
0,00
-406,50
73223
Fonds
départ.
DMTO
pour
com
- 5000
hab.
6,00
112
686,10
0,00
0,00
-112
686,10
73431
Octroi
de
mer
10
500,00
0,00
0,00
0,00
40
500,00
731
Fiscalité
locale
4 050
536,00
1 058
619,00
0,00
0,00
-8 083,00
73111
Impôts
directs
locaux
1 047
536,00
1 046
832,00
0,00
0,00
704,00
73118
Autres
contributions
directes
0,00
603,00
0,00
0,00
-603,00
73132
Taxe
sur
les
pylônes
électriques
0,00
41
184,00
0,00
0,600
-11
184,00
7318
Autres
3 000,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
74
Dotations
et participations
(4)
632
000,00
515
258,56
0,00
0,00
116
741,44
74411
Dotation
forfaitaire
des
communes
180
000,00
179
595,00
0,00
0,00
405,00
741121
DSR
des
communes
400
000,00
106
177,00
0,00
0,00
-6
177,00
741127
DNP
des
communes
57
000,00
55
161,00
0,00
0,00
1 839,00
742
Dot.
aux
élus
locaux
0,00
293,06
0,09
6,00
-293,00
744
FCTVA
500,00
0,00
0,00
0,00
500,00
74718
Autres
participations
Etat
21
000,00
26
008,93
0,00
6,00
-6
008,93
7478
Participation
Autres
organismes
151
000,00
144
185,63
6,00
0,00
6814,37
7482
Compens.
perte
taxe
add.
droits
enreg.
119
000,00
0,00
0,00
0,00
118
000,00
74833
Etat-Compens.exonération
taxes
foncières
3
500,00
0,00
0,06
0,00
3
500,00
74834
Etat-Compens.exonération
taxe
itation
0,00
3
838,00
0,00
0,00
-3
838,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
{4}
13
000,00
931
527,63
0,00
0,00
-18
527,63
752
Revenus
des
immeubles
3
000,09
5
800,00
0,00
0,00
-2
800,00
755
Dédits
et pénalités
0,00
324,00
0,00
0,00
-324,00
Page
39 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
Chap
/ art.
(1}
Eibelté
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
|
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
{BP + DM + RAR
N«1)
Titres
émis
34/12
(2)
emploi
7588
Autres
divers
courante
10
25
-15
Total
des
recettes
de
des
services
4
71
76
Produits
financiers
46
764
Revenus
valeurs
mobilières
de
46
77
Produits
1
4
9
-8
15
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
+
000,41
879,56
420,85
Produits
des
cessions
d'immob,
8
-8
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov,
(semi-budgétaires)
(4)
100,00
0,00
400,00
781
amort.
et
.
fonct.
cou
Total
des
recettes
réelles
2
126
1
2
149
607.
-13
161
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(5) (6)
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur de
la section
(8) (7)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
6,09
0,00
Détail
du
caicul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
«
surfiscalisées
»
(compte
73121)
(8)
Montant
brut
0,00
Compensation
0,00
Montant
net
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
6,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00
{1} Détailer les articles utilisés conformément au plan de comptes, {2} Recettes justifiées non ttrées. {3} Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
— réalisations
-
RAR
au
31/12.
44} Hors
recettes
imputées
aux chapitres
016
et 017.
{8} Cf. définitions du chapitre des opérations
d'ordre (RF 042
= DI 040)
(RF 043
= DF 043).
{6} Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le déta
du
chapitre
si la collectivité
a
opté
pour
le régime
des
aux
ie
islatives
et
{7}
Ce
chapitrs
est
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{8} Destiné
4 retracer le prétévement
de la part non
départementale
de la taxe,
{8}
Sile
montant
des
ICNE
de
l'exercice
ast
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
7622
sera
négatif,
Page
40 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
Nombre
de
membres
en
exercice
: 0
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 0
VOTES :
Pour
: O0
Contre
: O
Abstentions
: 0
Date
de
convocation :
Présenté
par
(1),
A
,le
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
,le
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
ALIBEU
Nicolas
BIGARAN
Lionel
BONNET
Frédérique
BORRUEL
Henri
CALMONT
Mélanie
CROS
Gilles
DELVINGT
Marie-Rose
DUBOUX
Céline
DUVERGER
Céline
FAU
Fabienne
FOUGERAY
Jean-Michel
GONCALVES
Marlène
HENEIN
Benjamin
JAUZION
Alexis
KARAGOZIAN
Gérard
LADOUX
Christine
ROUYER
Bouchra
SOLOMIAC
Colette
TIRLOY
Damien
Page
41 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2023
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
><
ARRETE
ET
SIGNATURES
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A
,le
(1)
Indiquer
« la présidente
» ou
« le président
».
(2)
indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
…
{3}
L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
Page
42 Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2024
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 204
Reçu
en
préfecture
le 29/04/2024
Publié
le
V
…
ARRETE
ET
SIGNATURES
ID
: 031-213101363-20240321-CA2023COMMUNE-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: À
g
Nombre
de
membres
présents
: 4
©
Nombre
de
suffrages
exprimés :
À Ce
VOTES
: Pour
: À
€
Contre
: O
Abstentions
: 0
Date
de convocation:
À
nt
| OR
es
et,
Présenté
par
(1),
à.
Creer
&
Aa.
21
[es
3(
Le
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunje
en
session
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0k
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21
|
2
2
/
de
Lh
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
ALIBEU
Nicolas
BIGARAN
Lionel
LISE
BONNET
Frédérique
|e
nie.
(es
L
À Co.
BTéin
EN
BORRULL
Henri
Peprecenke
pes
fe
ochca
Roover
LPS
CALMONT
Mélanie
CROS
Gilles
DELVINGT
Marie-Rose
DUBOUX
Céline
DUVERGER
Céline
uen
e
:
<
IN
FAU
Fabienne
/
fl
un:
FOUGERAY Jean-Michel
ue
GONCALVES Marlène
Lt,
HENEIN Benjamin
Po
ESS uk
pa
Ka
ç AU
;
JAUZION
Alexis
Popecere
pee
CURE
LATE
Da
LE
—
KARAGOZIAN
Gérard
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KPUEE
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LADOUX
Christie
Z
D
ROUVYER
Bouchra
SOLOMIAC
Colette
TIRLOY
Damien
Repesos
ee
COR
Du
buy
Page
|