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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C280222 P7 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
* + METZ MÉTROPOLE
# EUROMÉTRONOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ * ME MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz« CS 30353« 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 68
Métropolitain : 100 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 0 100 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 29 Absent(s) excusé(s) : 31
Absent(s) : 1
Date de convocation : 22 février 2022 Vote(s) pour: 97 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 28 février 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2022-02-28-CM-7.2 :
Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 31 janvier 2022 procédant à l'installation de Monsieur Pascal HODY en qualité de Conseiller métropolitain titulaire de la Commune d'Ars-sur- Moselle et de Monsieur Antoine POSTERA en qualité de Conseiller métropolitain titulaire de la
Commune de Roncourt,
CONSIDERANT que chaque Conseiller métropolitain titulaire peut être membre d'une Commission d'étude thématique et peut choisir, s'il en fait la demande, de siéger dans une seconde Commission, CONSIDERANT que les suppléants peuvent également participer à une
Commission de leur choix,
CONSIDERANT que deux Conseillers Municipaux, non Conseillers métropolitains, par Commune membre ne disposant que d'un seul siège au sein du Conseil métropolitain peuvent participer à une Commission d'étude thématique, dans laquelle ils siègent avec voix consultative,
DECIDE de modifier et compléter comme suit la délibération du Conseil métropolitain en date du
12 juillet 2021 :
- Monsieur Pascal HODY (Ars-sur-Moselle) est désigné en qualité de membre de la Commission Déchets,
- Monsieur Mickaël FETIQUE (Ars-sur-Moselle) est désigné en tant que membre à titre
consultatif de la Commission Eau et énergie,
- Monsieur Laurent BOVI (Ars-sur-Moselle) est désigné en tant que membre à titre consultatif de la Commission Mobilités et infrastructures - voirie,
- Monsieur Antoine POSTERA (Roncourt) est désigné en qualité de membre de la
Commission Cohésion sociale,
- Monsieur Joël GAVINA (Roncourt) est désigné en tant que membre à titre consultatif de la Commission Culture et sport, Monsieur Patrick MACEDO (Roncourt) est désigné en tant que membre à titre consultatif de la Commission Mobilités et infrastructures — voirie,
Monsieur François HENRION (Augny) est désigné en tant que membre de la Commission Eau et énergie en lieu et place de la Commission Déchets,
Madame Sylvie ROUX (Mey) est retirée de la liste des membres de la Commission Ressources et stratégie.
Pour extrait conforme
Metz, le 1 mars 2022
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20220228-2022-02-CM7-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-02-CM7-2
lundi 28 février 2022
DE
Désignation dans diverses Commissions d'étude
thématiques
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
02/03/2022
057-200039865-20220228-2022-02-CM7-2-DE
99 _DE-7-2.pdf
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02/03/22 17:37
02/03/22 17:40
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu