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Déliberation - 2024 3 9 PJ Budget SPANC page signatures
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2024 3 9 PJ Budget SPANC page signatures
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2024 3 9 PJ Budget SPANC page signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Mode, textile et habillement,
- BP
- 2024
IV
— ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
: À 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 424
VOTES
:
Pour
: 32
Contre
: &
Abstentions
: ©
Date
de
convocation
: 14/03/2024
Présenté
par
(1)
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président,
A
La
Bâtie
Neuve
le 27/03/2024
(1)
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
La
Bâtie
Neuve,
le
27/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
ACHARD
Liliane ,
AUBIN
Daniel ,
BAILLE
Juliette ,
BARISONE
Sébastien ,
BETTI
Alain
, Vice-Président
BONNAFFOUX
Joël
, Président
BONNAFFOUX
Luc,
BOREL
Christian
,
BREARD
Jean-Philippe ,
CARRET
Bruno,
CESTER
Francis,
Vice-Président
CHIARAMELLA
Yves,
CLAUZIER
Elisabeth
, Vice-Présidente
DURIF
Marlène
,
2,
À
À
€
—
Po
ESTACHY
Jean-François
,
TD
PF
EYRAUD
Joël,
Y
«
\
ù
\
TRS,
FACHE
Valérie,
d
À
KUENTZ
Adèle,
x
VV
f
Q
LESBROS
Pascal
,
F2
+
R
LEYDET Gilbert ,
Ç VgeAeche,,
MAHENOUT
Bernard
,
DESSIN
3
Page
20
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D202439
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D202439 BP
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
MICHEL
Francine ,
NICOLAS
Laurent,
OLLIVIER
Vincent,
PARENT
Michèle ,
PHILIP
Michel,
ROUX
Lionel,
SARRAZIN
Joël ,
SARRET
Jean,
SAUMONT
Catherine ,
SAUNIER
Clémence ,
Vice-Présidente
SPOZIO
Christine ,
VANDENABEELE
Magali,
Certifié
exécutoire
par
(1)
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A
,le
(1)
Indiquer
le
«
président
du
conseil
d'administration
»
ou
l'exécutif
de
la
collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général.
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
: l'assemblée.
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
21
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D202439
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D202439