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Déliberation - 2025 3 9 PJ SPANC page signatures BP 2025
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 9 PJ SPANC page signatures BP 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 9 PJ SPANC page signatures BP 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
OSAINV JAN T LRUUT VA DT ° LULU
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : À +
Nombre de suffrages exprimés : 34
VOTES :
Pour: D
Contre : &
Abstentions : «>
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par (1) M. Joël BONNAFFOUX, Président,
A La Bâtie Neuve le 18/03/2025
(1) M. Joël BONNAFFOUX, Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
ACHARD Liliane, É AT
os 75
AUBIN Daniel , alu
BAILLE Juliette , LE x
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain , Vice-Président
L 5
BONNAFFOUX Joël , Président ( (lue -
J BONNAFFOUX Luc, Bi
BOREL Christian , SLA -
BREARD Jean-Philippe , Ds:
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves, = >
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAHENOUT Bernard,
Page 21
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D202539-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D202539 IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel ,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël ,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABEELE Magali,
Certifié exécutoire par (1) M. Joël BONNAFFOUX, Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
À le
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement: maire, président du conseil générai,.
(2) L'assemblée délibérante étant . Le Conseil communautaire.
(3) L'ajout des signataires est désormais facuitatif
Page 22
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D202539-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D202539