Procès Verbal - PROCES VERBAL du 20.03.2026

Documents similaires

Procès Verbal - PROCES VERBAL du 28.08.2025

Procès Verbal - PROCES VERBAL du 06.02.2025

Procès Verbal - PROCES VERBAL du 19.02.2026

Procès Verbal - Proces Verbal CM du 22.03.2024

Procès Verbal - PROCES VERBAL du 19.06.2025 2

Procès Verbal - 20.03.2026 PROCES VERBAL

Procès Verbal - Proces verbal du 20.03.2026

Procès Verbal - Proces verbal du 20.03.2026

Procès Verbal - 20240311 Proces verbal conseil

Procès Verbal - 202409 25 proces verbal conseil

Procès Verbal - PROCES VERBAL du 20.03.2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Nonières. Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL du 20.03.2026)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit, BELSENTES

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

Présents : ARGAUD Bernard, BRESSO Dominique, COCHE Olivier, DUBREUIL Patrice, FAYARD Raymond, FISCHER Hélène, FORMEY DE SAINT LOUVENT Solène, MARGUIRON Danielle, MONGET Sophie, PROVOST Marie, RIBEYRE Nadia, ROSTAIND Sandrine, THIEULEUX Clément, VERNEY Jérôme, VILLE Maxime

Absents représentés : PROVOST Marie donnant pouvoir à MANDRILLON Charlotte, TEYSSEIRE – ALLIRAND Lucas donnant pouvoir à BRESSO Dominique,

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du procès-verbal du 19/02/2026

• Election du Maire

• Création des postes d’adjoints

• Election des adjoints

• Election du maire délégué

• Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)

• Indemnités des élus

• Droit à la formation des élus

• Délégations consenties au Maire

• Désignation des conseillers communautaires

• Désignation des représentants aux divers organismes et syndicats

• Référent déontologue

• Convention maîtrise d’œuvre Territoire d’Energie 07 panneaux solaires ancienne école des filles

Approbation du procès-verbal du CM du 19/02/2026

Approuvé à l’unanimité (17)

Election du Maire

1 candidat au poste de maire : Dominique BRESSO

Elu à l’unanimité (17)

Création des postes d’adjoints

Mr le Maire propose la création de 3 postes d’adjoints

Approuvé à l’unanimité (17)

Elections des adjoints

Une liste de 3 personnes se proposent aux postes d’adjoints :

1er adjoint : Jérôme VERNEY

2ème adjointe : Nadia RIBEYRE

3ème adjoint : Maxime VILLE

Pour : 16

Contre : 0

Blanc : 1

Election du maire délégué

1 candidat au poste de maire : Maxime VILLE

Elu à l’unanimité (17)Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)

Mr le Maire fait lecture de la charte de l’élu(e) local(e)

Approuvé à l’unanimité (17)

Indemnités des élus

Mr le Maire propose les indemnités suivantes :

Droit à la formation des élus

Mr le Maire informe que les membres d'un conseil municipal ont droit à une formation adaptée à leurs fonctions. Chaque année, les élus devront faire connaître leurs besoins de formation. Un montant sera inscrit au budget 2026.

Approuvé à l’unanimité (17)

Délégations consenties au Maire

Une liste de délégation au maire est proposée (voir délibération n°2026 – 18)

Approuvé à l’unanimité (17)

Désignation des conseillers communautaires

De droit, Mr le Maire, Dominique BRESSO et Mr le 1er adjoint, Jérôme VERNEY sont conseillers

communautaires à la communauté de communes Val’Eyrieux.

Approuvé à l’unanimité (17)

Désignation des représentants aux divers organismes et syndicats

Approuvé à l’unanimité (17)Référent déontologue

Mr le Maire informe les conseillers que tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui

rapporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l’article L1111-13.

Sa mission consiste en un accompagnement dans la prévention des risques.

Mr FAYARD Raymond se porte candidat

Elu à l’unanimité (17)

Convention maîtrise d’œuvre Territoire d’Energie 07 panneaux solaires ancienne école des filles

La commune de BELSENTES souhaite agir en faveur de la transition énergétique et à ce titre elle envisage de produire localement tout ou partie de ses besoins en énergie via une source d’énergie renouvelable. Le Maire a sollicité l’aide de TERRITOIRE D’ENERGIE ARDECHE dans le cadre de la réalisation d’une étude de potentiel sur le patrimoine communal. Ainsi, TERRITOIRE D’ENERGIE ARDECHE a réalisé en date du 12 mai 2025 une pré étude photovoltaïque portant sur 5 toitures communales : les toitures de la mairie de Saint Julien, l’Eglise de Saint Julien, l’église des Nonières, la mairie des Nonières et l’ancienne école des filles ont ainsi été étudiés pour un potentiel de 56 KWc.

Le montant prévisionnel de l’opération a été estimé à 15 898 € HT selon le projet de convention de mandat avec Territoire d’énergie Ardèche comprenant les frais de mandataire, l’installation de production photovoltaïque, le coût de raccordement au réseau public, l’équipement de monitoring permettant le suivi de la production, les frais d’ingénierie et une part liée aux imprévus de 5%.

Approuvé à l’unanimité (17)