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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 067 Subvention Fil du Temps)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie
de
Serres
Hautes-Alpes
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
14
Présents
10
Absents
4
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
12
Contre
0
Abstentions
[e]
Date
de
convocation
18/06/2024
Date
d’affichage
18/06/2024
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
S
L
ñ
Publié
le
ID
: 005-210501664-20240626-2024
067-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2024-067
Séance
du
26
juin
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-six
juin,
à vingt
heures
trente
minutes,
l’assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
Étaient
présents :
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
Mireille
DERYCKE,
M.
DOS
SANTOS
Miguel,
M.
GAUTIER
Adrien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
ROBERT
Laetitia
Procuration
:
Mme
DENUT
Jacqueline
a donné
pouvoir
à Mme
MAYER
Arlette
M.
LEBRUN
Sébastien
a donné
pouvoir
à Mme
ARLAUD
Véronique
M.
POURCHI
Raymond
a donné
pouvoir
à M.
ROUIT
Daniel
Mme
VERA
Martine
a donné
pouvoir
à Mme
ROBERT
Laetitia
À
été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
SUBVENTION
À
L’ASSOCIATON
AU
FIL
DU
TEMPS
Mme
Véronique
ARLAUD),
présidente
de
l’association
et mandataire
de
M.
Sébastien
LEBRUN,
quitte
la salle.
Mme
Delphine
RICHIER,
adjointe
responsable
de
la
commission
Vie
Associative,
présente
le
dossier
de
demande
de
subvention
déposé
par
l'association
Au
Fil
du
Temps.
Ce
dossier
a
été
préalablement
contrôlé
et
étudié
par
la
commission
précitée
qui
propose
l'attribution
d’une
subvention
de
350.00
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
Décide
l'attribution
d’une
subvention
de
350.00
€
à
l'association
Au
Fil
du
Temps.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à
Serres
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
TV Daniel
ROUIT
A
Adrien
GAUTIER