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Déliberation - 536545
Procès Verbal - 1655627
Déliberation - 1344090
Procès Verbal - 2233805
Procès Verbal - 2233799
Déliberation - 1344103
Document publié le Mercredi 9 mars 2022 par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Déliberation - 1344103)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE DE
COMPTE-RENDU
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PUJAUDRAN
SRE
DU
9
Mars
2022
Date
de
la
convocation
02-12-2021
Conseillers
municipaux
en
exercice:
19
Votants
: 18
Présents
: 16
Procurations
: 2
Présents
:
Mesdames
: ABADIE,
DELFINI,
GARRIGUES,
MARTELOZZO,
POUIJAL,
RUBIO,
SAVARD
Messieurs
: BRISARD,
CANDIARD,
DASSIEU,
GOUZY,
KLEIN-MEYER,
KLIMACEK,
PERIN,
RAGOT,
SUEL
Absents
excusés
:
Madame
CAZENAVE
Sophie
donne
procuration
à
Monsieur
KLEIN-MEYER
Madame
FRITZ
donne
procuration
à
Monsieur
SUEL
Absent
: Monsieur
BERILLE-DAUBA
Secrétaire
de
séance
: Véronique
DELFINI.
Début
de
séance
: 20H
45
1.Approbation
du
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
02
février
2022
Madame
la
Mairie
demande
à
l'assemblée
s’il
y a des
remarques.
Il n’y
en
a
aucune.
Vote
: unanimité
2.Délibération
pour
l'ouverture
de
crédit
en
investissement
Madame
la
Maire
demande
l’autorisation
d'ouvrir
des
lignes
de
crédit
pour
payer
des
factures
le
temps
que
le
nouveau
budget
soit
voté.
Vote
: unanimité
3.Délibération
pour
la
Prévoyance/Santé
des
agents
fonctionnaires
Madame
la
Maire
informe
l’obligation
de
cotisation
pour
la
prévoyance
sera
obligatoire
en
janvier
2025
et
celle
pour
la
santé
en
janvier
2026.
l'est
demandé
de
délibérer
pour
que
le
centre
de
gestion
puisse
lancer
une
étude
de
marché.
Le
centre
de
gestion
lance
l'appel
et
fera
une
proposition
aux
communes.
Vote
: unanimité
4.Délibération
de
mise
à
disposition
de
Madame
Vevret
et
d’autorisation
à
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention
avec
la
CCGT
Madame
la
Maire
informe
l’assemblée
que
les
ATSEM,
employées
communales,
sont
mises
à
disposition
de
la CCGT
entre
12h00
et
13h30.
Le
nom
de
chaque
agent
mis
à disposition
est
écrit
dans
la
convention
avec
CCGT
pour
que
la
commune
puisse
se
faire
rembourser.
Madame
Veyret
qui
est
en
remplacement
de
Madame
Miégeville
(en
disponibilité)
ne
figure
pas
dans
la
liste.
Madame
la
Maire
propose
que
le
nom
de
Madame
Veyret
apparaisse
dans
la
convention
pour
que
la
commune
puisse
facturer
à
la CCGT
le temps
de
travail
de
Mme
Veyret
sur
le
temps
périscolaire.
|
Page
1 sur 4 MAIRIE DE
COMPTE-RENDU
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Pope
DU
9 Mars 2022
Date
de
la
convocation
02-12-2021
Conseillers
municipaux
en
exercice:
19
Votants
: 18
Présents
: 16
Procurations
: 2
Madame
la
Maire
demande
aussi
l’autorisation
de
signer
la
Convention
qui
sera
annexée
à
la
précédente.
Vote
pour
la
mise
à
disposition
individuelle
de
Madame
Veyret
et
d’autorisation
pour
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention
avec
la
CCGT
: unanimité.
5.Délibération
pour
la
desserte
en
énergie
du
lotissement
«
aux
moulins
»
Madame
la
Maire
informe
qu’une
demande
de
desserte
en
énergie
du
lotissement
«
aux
moulins
»
est
arrivée.
Le
conseil
municipal
décide
de
reporter
le
sujet
et
de
se
laisser
le temps
de
réfléchir,
de
voir
les
plans
et
les
travaux
envisagés.
6.Questions
diverses
>
Livraison
IPAD
Madame
la
Maire
informe
que
les
IPAD
ont
été
livrés
mardi.
>
Commission
élections
Madame
la
Maire
indique
que
la
commission
élections
doit
se
réunir.
Dans
la
commission,
il y a
Mesdames
Delfini
et
Martelozzo
et
Messieurs
Gouzy,
Klimacek
et
Ragot
ainsi
que
Madame
la
Maire.
La
réunion
aura
lieu le
jeudi
17
mars
à
14h00
avec
Madame
Gibel.
>
Commission
accessibilité
CCGT
Madame
la
Maire
informe
qu'il
y aura
une
réunion
le vendredi
08
avril
à
14h30
à
la
Mairie
de
l’Isle-
Jourdain.
Dans
cette
commission,
sont
présents
Madame
Martelozzo
et
Monsieur
Klein-Meyer.
>
Adhésion
ADDA
{Association
Départementale
pour
le
Développement
des
Arts)
Madame
la
Maire
informe
que
l’adhésion
à
l’ADDA
antenne
du
Département
pour
la
culture
pour
cette
année
est
arrivée,
la
commune
y adhère
tous
les
ans.
Le
coût
est
de
25
centimes
par
habitant.
>
Eglise
Des
travaux
sous
le
porche
ont
été
réalisés
pour
éviter
que
l’eau
de
pluie
rentre
dans
l’église.
Le
Chemin
de
Croix
a
été
remis.
Un
champignon
s’est
développé
sur
le sol,
un
traitement
est
en
cours.
Le
chauffage
ne
fonctionne
plus.
Le
zinc
de
la toiture
a
été
refait,
il reste
des
tuiles
à traiter
et
d’autres
à
remplacer.
La
voute
tombée
a
été
réparée.
Madame
la
Maire
informe
que
l’église
est
désormais
ouverte
et
que
les
cérémonies
peuvent
reprendre.
>
Concert Madame
la
Maire
informe
qu’un
concert
de
Rolando
Luna,
pianiste
Cubain
qui
a fait
la
première
partie
d’Ibrahim
MAALOUF
à JAZZ
IN
MARCIAC
l'été
2021
aura
lieu
dans
l’église
le vendredi
13
mai
prochain.
Page
2 sur 4 MAIRIE DE
COMPTE-RENDU
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Re
SR
DU
9 Mars
2022
Date
de
la
convocation
02-12-2021
Conseillers
municipaux
en
exercice:
19
Votants
: 18
Présents
: 16
Procurations
: 2
>
City
Stade
Nathalie
Savard
indique
que
la
société
est
venue
pour
faire
la
piste
autour
du
City
mais
la
météo
n’a
pas
permis
de
terminer.
Madame
la
Maire
indique
que
nous
allons
améliorer
la
zone :
V 24
Faire
des
escaliers
Installer
des
bancs
Mettre
une
table
de
pique-nique
Arranger
le
pourtour
du
chemin
d’accès
. % + %, + + . *
>
Passages
piétons
Madame
la
Maire
demande
que
des
passages
piétons
soient
tracés
avenue
Victor
Capoul
devant
la
Mairie
et
Allée
d’Occitanie
devant
la
pharmacie.
>
Réunion
SITCOM
René
Perin
informe
que
le SICTOM
est
venu
mercredi
02
mars.
Ils
ont
validé
les
21
points
demandés.
>
Salle
des
fêtes
Madame
la
Maire
informe
que
le
rapport
d'expertise
est
arrivé.
Christian
Gouzy
indique
qu’à
la
lecture
du
rapport
il faut
renforcer
les
poutres
principales.
Il va
être
demandé
la
liste
des
activités
qui
peuvent
se
faire
en
attendant
les
travaux.
>
Réunion
Terre
de
Jeux
Madame
la
Maire
informe
qu’une
réunion
a
lieu
le
lundi
07
mars
avec
les
associations
de
la
commune
pour
préparer
une
manifestation
en
rapport
avec
les
Jeux
Olympiques
avec
le
soutien
du
Comité
Départemental
Olympique
et
Sportif.
C'est
un
premier
événement
qui
sera
suivi
et
développé
en
2023
et
2024.
Nathalie
Savard
informe
que
la
labellisation
de
Pujaudran
« Terre
de
jeux
2024
» est
en
cours.
>
Réunion
publique
Madame
la
Maire
informe
qu’une
réunion
publique
aura
lieu
le
mercredi
23
mars
à
20h00
dans
la
salle
des
fêtes
du
bas
avec
une
diététicienne
mise
à disposition
par
le département.
Une
première
réunion
a
déjà
eu
lieu
avec
des
élus,
la
responsable
de
la
cuisine,
la
diététicienne
et
une
stagiaire
en
BTS.
La
diététicienne
rencontrera
également
le
CLAC.
>
Bâches
du
marché
Madame
la
Maire
informe
que
deux
bâches
pour
indiquer
le
marché
vont
être
installées.
>
Retiens
la
Nuit
Rémy
Brisard
informe
sur
cette
manifestation
à
l'échelle
de
la
CCGT
en
rapport
avec
l'extinction
de
l'éclairage
nocturne.
Page
3
sur
4 MAIRIE DE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Fe
DU
9 Mars
2022
Date
de
la
convocation
02-12-2021
Conseillers
municipaux
en
exercice:
19
Votants
: 18
Présents
: 16
Procurations
: 2
Pour
Pujaudran,
il y aura:
%
Une
randonnée
nocturne
le vendredi
08
avril
à
19h30
+
Une
exposition
sur
plusieurs
jours
>
Ukraine Madame
la
Maire
informe
qu’il
y a eu
un
grand
élan
de
générosité.
Le
hall
de
la
mairie
était
plein
de
dons.
Il y a
aussi
des
propositions
d’accueil
pour
des
familles
Ukréniennes.
>
EPF La
procédure
avance.
Une
présentation
du
projet
sera
faite
à tout
le conseil.
>
Elections Madame
la
Maire
rappelle
que
les
élections
présidentielles
auront
lieu
les
10
et
24
avril
et
les
législatives
les
12
et
19
juin
et
demande
les
disponibilités
à tous
les
conseillers
pour
pouvoir
organiser
les
permanences.
>
Contrat
Bourg-Centre
Le
dossier
de
pré
candidature
au
contrat
Bourg
Centre
est
terminé,
Jean-Sébastien
Klein-Meyer
le
présente
au
conseil
municipal.
Fin
de
séance
: 22h45
Page
4 sur 4