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Procès Verbal - 1820303
Procès Verbal - 2233800
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2233800)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Procès-verbal Conseil Municipal mercredi 27 mai 2026
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 27 mai, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie sous la présidence de Madame la Maire.
La séance a été ouverte à 20h46.
Présents
Mesdames ABADIE, BEUZIT ,DELFINI, LACAGE, LACROIX , LALANNE,
MARTELOZZO, RUBIO, SAVARD
Messieurs BRISARD, COUSTALAT, DASSIEU, DESCHAMPS, KLIMACEK, MILHAU, PÉRIN, SALCICCIA
Procurations
Monsieur MASSARÉ qui donne procuration à Madame MARTELOZZO
Absente:
Madame DOMINGUEZ
Secrétaire de séance : Véronique DELFINI
1.Approbation du Procès-verbal du 25 mars 2026
Une élue dit qu'elle n'a pas reçue la convocation. Après vérification, il y a une erreur dans l'adresse mail enregistrée à la mairie.
Pour | Contre Abstention
18 0 0
2.Délibération Fêtes et cérémonies
Pour | Contre | ÂAbstention Î18 10 0
3.délibération du remboursement de la CCGT à la commune de Pujaudran pour la mise à
disposition du personnel
| Pour Contre Abstention
118 0 10 | — JL =
4.Délibération pour la désignation des correspondants communaux d'alerte
Sont nommés: Madame la Maire, Monsieur PERIN, Madame MARTELOZZO, Messieurs BRISARD, DESCHAMPS et MASSARÉ.
18 0 0
| Pour |Contre | Abstention 5. Délibération des représentants communaux aux commissions communautaires
Madame la Maire indique que les commissions ont déjà été évoquées au précédent conseil municipal. Elle explique que, pour chaque commission, il faut 2 conseillers.ères titulaires et un conseiller.ère suppléant.e. Madame la Maire est membre de fait de chaque commission.
Madame la Maire a détaillé le contenu de chaque commission et les conseillers municipaux se sont prononcés pour celles qu'ils souhaitaient.
| Pour
18
Commission action sociale et service à la population Colette LALANNE et MarieLou RUBIO(Titulaires) et Martine MARTELOZZO(suppléante)
Commision Aménagement de territoire, urbanisme et Habitat : Véronique DELFINI, Patricia LACAROIX(titulaires) et Rémy BRISARD( suppléant)
Commission Bâtiments/voirie/travaux: Corinne BEUZIT, Daniel DASSIEU (titulaires) et Jean-CLaude DESCHAMPS (suppléant)
Commission sécurité des population et prévention de la délinquance, GEMAPI et gestion des déchets: Jean-Claude DESCHAMPS, Hugues MASSARÉ (titulaires) et Rémy BRISARD (suppléant)
Commission Sport et culture: Nathalie SAVARD, Julien KLIMACEK( titulaires) et Guillaume MILHAU( suppléant),
Commission transition écologique, environnement et mobilités : Véronique DELFINT , Rémy BRISARD(titulaires) et Guillaume MILHAU ( suppléant)
Commission Développement économique, emploi, formation, communication et participation citoyenne: Julie LACAGE, Guillaume MILHAU(titulaires) et Nathalie SAVARD( suppléante)
Commission finances : Martine MARTELOZZO , Adrein SALCICCIA ( titulaires) et Guillaume MILHAU (suppléant)
Commission Petite Enfance, Enfance et Jeunesse : Jean-Cédric COUSTALAT, Marine
DOMINGUEZ(titulaires) et ????( suppléant)
| Contre | Abstention
10 0
6. Délibération des membres des commissions communales
Commission Commission Commission Commission Petite| Commission Travaux
communication finances Voirie/ Enfance Enfance,
Urbanisme ALAE/ALSH,
Festivité
responsable |Madame la Maire | Madame Madame DELFINI Madame SAVARD | Monsieur DASSIEU
de la MARTELOZZO | Monsieur PÉRIN
commission?
Madame Madame Madame BEUZIT | Madame DELFINI |Madame BEUZIT
DELFINI BEUZIT
Madame Madame Madame Madame Madame DELFINI
DOMINGUEZ DELFINI LACROIX DOMINGUEZ
Madame Madame Madame Madame LACAGE |Madame
LACAGE LACAGE MARTELOZZO DOMINGUEZ
Madame Madame Monsieur Madame LACROIX | Madame LACAGE
LALANNE LACROIX BRISARD
Madame Madame Monsieur Madame LALANNE | Madame LACROIX
MARTELOZZO |SAVARD DASSIEU
Monsieur Monsieur Monsieur Madame Madame LALANNE
COUSTALAT DASSIEU DESCHAMPS MARTELOZZO Monsieur Monsieur Monsieur | Madame RUBIO Madame
KLIMACEK DESCHAMPS V|MASSARE MARTELOZZO
Membres Monsieur Monsieur Monsieur Madame RUBIO MILHAU ? MILHAU COUSTALAT
Monsieur Monsieur Monsieur BRISARD
PERIN KLIMACEK
Monsieur Monsieur | Monsieur
SALCICCIA MASSARE COUSTALAT
Monsieur MILHAU |Monsieur
DESCHAMPS
Monsieur PÉRIN Monsieur
KLIMACEK
Monsieur Monsieur MASSARÉ
SALCICCIA
Monsieur PÉRIN
Monsieur
SALCICCIA
7.Délibération pour la désignation des représentants à la commission de contrôle des listes électorales
Madame la Maire informe d'un changement par rapport à l'ancienne mandature. Il faut désigner un élu titulaire et un élu suppléant. Un autre membre sera nommé par le Préfet.
Ne peuvent pas être membres Madame la Maire, les adjoints et les conseillers délégués. Donc seuls les conseillers municipaux peuvent être désigné.
Sont désignés Messieurs SALCICCIA et COUSTALAT.
Pour | Contre | Abstention
118 0 10
8.Délibération pour la désignation des membres des la commission des impôts
Sont titulaires Madame la Maire de fait Mesdames LALANNE, LACAGE, MARTELOZZO,
SAVARD etMessieurs MILHAU et PÉRIN.
Sont suppléantes Mesdames DELFINI, RUBIO et Messieurs BRISARD, DESCHAMPS, MASSARÉ
et SALCICCIA.
Pour | Contre | Abstention
18 10 10
9.Délibération pour la garantie d'emprunt ALTEAL
Pour Contre | Abstention
18 10 10
10. Délibération pour l'autorisation de recrutement pour le personnel non titulaire
| Pour Contre Abstention 118 0 0
11.Délibération suppression de la Taxe d'aménagement majorée du lotissement de la Pradasse
Monsieur MILHAU, habitant du lotissement concerné, ne prend pas part au vote.
Pour | Contre Abstention
17 10 0