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Déliberation - 06 02072024
unknown - 03 02072024
Déliberation - 04 02072024
Déliberation - 03 02072024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 03 02072024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Union Européenne, Institutions publiques,
| DELIBERATION
République Française CONSEIL MUNICIPAL RARE
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
HRRER
SEANCE DU 2 JUILLET 2024
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-quatre, le deux juillet à dix-neuf
Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement
en Présents | Votants convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en
ERCIOICE Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la
27 19 19 présidence de Philippe BORDE, Maire.
+3
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique
Date de convocation CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA,
26 juin 2024 Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc
ru DEROZIERES, Simone DEVAUX, Pierre Frederic
Date de publication MAITRE, Pascale PETIT, Régis RENARD, Jean-Baptiste
4 juillet 2024 SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Isabelle VAN-
RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN,
Lucienne WOJTYNA.
Absents : Katty CLAYES TAHKBARI, Bruno
LORILLERE, Emmanuel PROVIN, Marie-José ROY-
DECHANET, Mickaël VAIRELLES.
Représentés: Raynald INGELAERE pouvoir à
Angélique CHEVRE, Pierre MARY pouvoir à Karine
VERVISCH, Jean-Pierre NANCEY pouvoir à Lucienne
WOJTYNA.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 03_02072024
N°03 : APPROBATION PARTENARIAT VILLAGE CHAMPAGNE
Rapporteur : Madame Karine VERVISCH
Par délibération n°13 du 14 septembre 2023, il a été approuvé, dans la cadre du partenariat avec les vignerons, les tarifs applicables lors des différentes manifestations où un village champagne sera proposé et les montants reversés aux vignerons partenaires.
Les tarifs suivants avaient été approuvés :
e Achat flûte seule 3 Euros
e Consigne flûte 3 Euros
e 1 dégustation 4 Euros
e 1 bouteille 22 Euros
Et le partenariat suivant avec les vignerons présents sur le village Champagne :
+ Reverser 3.00 Euros au vigneron où la dégustation a été consommée
+ Reverser 20 Euros au vigneron où la bouteille a été consommée
+ __Le remboursement sera effectif sur présentation des justificatifs
Considérant l'avis favorable de la commission des finances et ressources humaines en date du 24 juin 2024,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité : + DECIDE de maintenir ce partenariat avec les vignerons lors des différentes
manifestations où un village champagne sera proposé,
+ MODIFIE les tarifs comme ci-dessous :
o Achat flûte seule 5 Euros
o Consigne flûte 5 Euros
o 1 dégustation 4 Euros
o 1 bouteille 22 Euros
o Pass 6 consommations 29 Euros
°__ APPROUVE le partenariat entre les vignerons ei la ville pour le Village Champagne
selon les modalités suivantes :
o Reversement de 3.00 Euros au vigneron où la dégustation a été consommée,
o Reversement de 20 Euros au vigneron où la bouteille a été consommée,
o Le remboursement sera effectif sur présentation des justificatifs. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
Done. DEVAX. secrétaire de séance