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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2023 4 16 Representativite SPL Cevennes dArdeche
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2023 4 16 Representativite SPL Cevennes dArdeche)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Institutions publiques,
+ \/
< PAYS £VANS EN CÉVENNES COMMUNAUTE DE COMM s
délibération :
D_2023_4_16
Nombre de délégués en exercice
:31
Présents : 27
Votants : 30
Objet : Représentativité SPL
Cévennes d'Ardèche
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES] °° %"
"PAYS DES VANS EN CEVENNES ID : 007-200039832-20230403-D 2023. 4,16-DE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
L'an deux mille vingt trois, le lundi 03 avril à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle Polyvalente - Saint André de Cruzières, sous la
présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 24 Mars 2023
Titulaires : Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER
Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER Joël,
Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno,
Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc,
Monsieur THIBON HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur BALMELLE Robert,
Monsieur ALLAVENA Serge, Madame DESCHANELS Georgette, Madame LASSALAZ Françoise,
Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame
RIEU-FROMENTIN Françoise, Monsieur BONNET Franck, Madame FEUILLADE Delphine,
Monsieur MANIFACIER Christian, Madame CHALVET Catherine, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques a donné pouvoir à Madame DESCHANELS Georgette
Monsieur ROUVEYROL Bernard a donné pouvoir à Monsieur BALMELLE Robert
Monsieur PELLET Fabien a donné pouvoir à Madame DOLADILLE Monique
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Monsieur
PELLET Fabien, Monsieur LEGRAS Emmanuel
Secrétaire de Séance : Madame Christiane RAYNARD
M. Joël FOURNIER, Président rappelle qu'il a délégué le suivi de la compétence tourisme au Vice-président Lionnel Robert. Il conviendrait qu'il puisse siéger désormais au CA de la SPL. Pour ce faire, il faut délibérer pour modifier la liste des conseillers communautaires désignés pour siéger dans cette instance. Pour rappel les représentants actuels sont:
BALMELLE Robert
BASTIDE Bérengère
CHALVET Catherine
DOLADILLE Monique
FOURNIER Joel
FEUILLADE Delphine
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à l'unanimité des membres présents et représentés, ACTE le remplacement de BASTIDE Bérengère par ROBERT Lionnel dans la liste des conseillers communautaires désignés pour siéger au CA de la SPL
DONNE tout pouvoir au Président pour mettre en œuvre cette décision.
Pour : 30 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
Affiché le
ID : 007-200039832-20230403-D 2023 4_16-DE
Emis le 03/04/2023, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le