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Procès Verbal - PROCES VERBAL
Document publié le Jeudi 22 décembre 2022 par la commune de Corneville-sur-Risle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
__________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44 Fax : 02.32.41.70.67
mail : mairie-de-cornevillesurrisle@wanadoo.fr
Présents :
M. BOUET Benoit, M. BOURGUIGNON Dominique, M. COUREL Francis, Mme DEFLUBE Fabienne, Mme FUSSIEN Catherine, Mme HURAY Nathalie, M. MASSON Vincent, M. PORTELLO Mickaël
Procuration(s) :
M. DHOMMEE Thierry donne pouvoir à M. MASSON Vincent, M. DESERT Cyrille donne pouvoir à Mme HURAY Nathalie, Mme GOBET Elodie donne pouvoir à Mme DEFLUBE Fabienne
Absent(s) :
M. MASSON Laurent, Mme PIERRAT Estelle
Excusé(s) :
Mme COLOMBIER Dominique, M. DESERT Cyrille, M. DHOMMEE Thierry, Mme DUVAL Stéphanie, Mme GOBET Elodie
Secrétaire de séance : Mme HURAY Nathalie
Président de séance : M. BOUET Benoit
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/11/2022
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - Restauration des vitraux de l'Eglise
La Maire rappelle la délibération n° 10/2021 qui approuvait la restauration d'un vitrail pour un montant de 10 457 € HT et propose un nouveau devis de l'Atelier GOUTY, 14 Place du Mont Mirel à Cormeilles, du 02.12.2022, pour la restauration de tous les vitaux, coût total de 37 521 € TTC et un devis du 13.12.2022, de la Sté MESLIN ET FILS, maçon-restauration du Patrimoine, 319 rue du Bois à la Huaye Aubrée, pour un montant de 8 315 € HT soirt 9 978 € TTC, pour la restauration d'un fenestrage. L'opération sera budgétisée sur 3 ans, des crédits seront prévus dès 2023. Le Conseil Municipal, accepte cette proposition et sollicite
l'octroi de la subvention DETR.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
3 - Installation réserve à incendie souple 120 m3 - Rue Serpolette
Dans la continuité de la mise aux normes de la défense incendie, le Maire propose l’installation d’une bâche souple de 120 m3, fournie par le Département, dans la Rue Serpolette. Les travaux seront exécutés par la Sté SOLUTION ENVIRONNEMENT 76, 9 rue de la Couture à Saint Mards de Blacarville, pour un montant de 5 468.20 € HT soit 6 561.84 € TTC. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition et sollicite
l’octroi d’une subvention du Département ainsi que de la DETR.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 22 décembre 2022 à 19 heures 00 minutes
Salle du Conseil Municipal __________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44 Fax : 02.32.41.70.67
mail : mairie-de-cornevillesurrisle@wanadoo.fr
4 - Installation réserve à incendie enterrée 30m3 - Route de Fourmetot
Dans la continuité de la mise aux normes de la défense incendie, le Maire propose l’installation d’une citerne enterrée de 30 m3, dans la Route de Fourmetot. Les travaux seront exécutés par la Sté SOLUTION ENVIRONNEMENT 76, 9 rue de la Couture à Saint Mards de Blacarville, pour un montant de 25 019.46 € HT soit 30 023.36 € TTC. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition et sollicite l’octroi d’une
subvention du Département ainsi que de la DETR.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
5 - Installation réserve à incendie enterrée 30m3 - Chemin de la Rochethulon
Dans la continuité de la mise aux normes de la défense incendie, le Maire propose l’installation d’une citerne enterrée de 30 m3, dans le Chemin de la Rochethulon. Les travaux seront exécutés par la Sté SOLUTION ENVIRONNEMENT 76, 9 rue de la Couture à Saint Mards de Blacarville, pour un montant de 24 496.33€ HT soit 29 395.60 € TTC. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition et sollicite l’octroi d’une
subvention du Département ainsi que de la DETR.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
6 - Installation d'un poteau incendie - Impasse des près communaux
Dans la continuité de la mise aux normes de la défense incendie, le Maire propose l’installation d’un poteau incendie, dans l’Impasse des Prés Communaux. Les travaux seront exécutés par la SAUR, 4 rue du Clos des Marettes à Coutances, pour un montant de 6 108.06 € HT soit 7 329.67 € TTC. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition et sollicite l’octroi d’une subvention du Département ainsi que de la
DETR.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
7 - Installation d'un poteau incendie - Chemin de la Vierge
Dans la continuité de la mise aux normes de la défense incendie, le Maire propose l’installation d’un poteau incendie, sur le Chemin de la Vierge. Les travaux seront exécutés par la SAUR, 4 rue du Clos des Marettes à Coutances, pour un montant de 3 611.56 € HT soit 4 333.86 € TTC. Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
accepte cette proposition et sollicite l’octroi d’une subvention du Département ainsi que de la DETR.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Fait à CORNEVILLE SUR RISLE
Le Maire,