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Convocation - CONVOCATION CM 09.06.22
Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 09.06.22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr © 0466 7756 31
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 30/05/2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 09 JUIN 2022 À 18H30
EN MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°048/2022 : Approbation du conseil municipal du 7 avril 2022
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°049/2022 : Demande d’une aide régionale dans le cadre du dispositif « Eco-chèque
mobilité collectivités » - achat d’un véhicule électrique
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°050/2022 : Demande de subvention auprès de la région Occitanie pour le programme de
mobilité douce relatif à la jonction de la voie verte et du centre-ville
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°051/2022 : Modification et approbation des tarifs relatifs à la régie eau potable
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°052/2022 : Admission en non-valeur des produits irrecouvrables — années 2013 à 2019
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°053/2022 : Convention d’habilitation du SMEG dans le cadre du dispositif des certificats
d'économie d’Energie
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°054/2022 : Adhésion au service archives du Centre de gestion du Gard
Rapporteur Catherine MARTIN
1 place Charles Mourier n . .
30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
© 04 66 77 56 31
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°055/2022 : Attribution du marché public de travaux Aménagement du chemin des sources
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°056/2022 : Attribution d’une subvention Programme « Ravalement de façades »
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°057/2022 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) Eau potable en régie
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°058/2022 : Choix du mode de publicité des actes
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°059/2022 : Modification de l’article 7 des statuts du SIRP du Coutach
Rapporteur Mireille BARBIER
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,