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Convocation - CONVOCATION CM 14.12.2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 14.12.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr @Q cc 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 07/12/2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 14 DECEMBRE 2023 À 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°091/2023 : Approbation du conseil municipal du 26 octobre 2023
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°092/2023 : Règlement municipal des cimetières
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°093/2023 : Evolution tarifaire des cimetières
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°094/2023 : Attribution du marché public de services relatif aux assurances Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°095/2023 : Demande de subvention d'investissement auprès de l’Etat dans le cadre du
Fonds vert pour les travaux de rénovation des sources énergivores de l'éclairage public
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°096/2023 : Budget principal 2023 — Décision modificative n°1
Rapporteur : Bernard GUERIN
Délibération n°097/2023 : Budget assainissement 2023 — Décision modificative n°2
Rapporteur : Bernard GUERIN
Délibération n°098/2023 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement
avant le vote des budgets 2024
Rapporteur : Bernard GUERIN
Délibération n°099/2023 : Approbation des tarifs relatifs à l’assainissement collectif et à l’eau potable à
compter du 01/01/2024
Rapporteur : Bernard GUERIN 1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr © 0466 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°100/2023 : Approbation du règlement du service d’eau potable
Rapporteur : Bernard GUERIN
Délibération n°101/2023 : Subvention programme « Ravalement de façades »
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°102/2023 : Intégration au domaine public des voies et réseaux de la promenade Auzilhon — Mise à jour du tableau de classement des voies communales
Rapporteur Robert CHAZEL
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
erge CATHALA