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Convocation - CONVOCATION CM 27.02.2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 27.02.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
© 0466 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 20/02/2025
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 27 FEVRIER 2025 A 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°001/2025 : Approbation du conseil municipal du 9 décembre 2024 Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°002/2025 : Election d’un Président de séance
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°003/2025 : Vote du compte de gestion 2024 du Budget Principal Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°004/2025 : Vote du compte administratif 2024 du Budget Principal
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°005/2025 : Budget Principal : Résultat d'exécution du budget 2024 et affectation du résultat
2025
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°006/2025 : Bilan des cessions et acquisitions immobilières opérées par la commune de Quissac pour l’année 2024
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°007/2025 : Vote du compte de gestion 2024 du Budget Eau Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°008/2025 : Vote du compte d'exploitation 2024 du Budget Eau Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°009/2025 : Budget Eau : Résultat d'exécution du budget 2024 et affectation du résultat 2025
Rapporteur Serge CATHALA 1 place Charles Mourier Li : : 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
© 0466 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°010/2025 : Vote du compte de gestion 2024 du Budget Assainissement
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°011/2025 : Vote du compte d'exploitation 2024 du Budget Assainissement
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°012/2025 : Budget Assainissement : Résultat d'exécution du budget 2024 et affectation du
résultat 2025
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°013/2025 : Demande de subvention auprès de la DRAC relative à l’acquisition de documents pour la médiathèque 3ème lieu
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°014/2025 : Demande de subvention auprès du département du Gard relative à l'acquisition de documents pour la médiathèque 3ème lieu
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°015/2025 : Subventions programme « Ravalement de façades »
Rapporteur Rober CHAZEL
Délibération n°016/2025 : Acquisition à l'euro symbolique des parcelles AH n°969, 970 et 971 pour l’élargissement des chemins du Puech et du Château d’eau
Rapporteur Rober CHAZEL
Délibération n°017/2025 : Débat sur le rapport triennal de l’artificialisation des sols Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°018/2025 : Autorisation du maire d’ester en justice : Affaire Chalier Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°019/2025 : Autorisation du maire d’ester en justice : Affaire Société DSEM Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°020/2025 : Contrats d'assurance contre les risques statutaires
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°021/2025 : Modification du régime indemnitaire de la filière police à compter du 1er mars
2025 : mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°022/2025 : Vote du rapport de la CLETC à la suite de la restitution de la compétence promotion touristique à la commune de Sauve
Rapporteur Serge CATHALA 1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
© 0466 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°023/2025 : Vote de l’attribution de compensation définitive des communes membres de la
communauté de communes du Piémont Cévenol
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°024/2025 : Reprise de concessions en état d'abandon Rapporteur Jeannette SANCHEZ
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,