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Déliberation - Liste des deliberations du 23 11 23
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Longevelle-sur-Doubs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 23 11 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE DE 25260 LONGEVELLE SUR DOUBS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le 23 novembre 2023, à vingt heures, à la Mairie et a examiné
les délibérations suivantes :
2023/29 Renouvellement contrat à durée déterminée adjoint technique territorial pour accroissement temporaire d'activité
2023/30 Adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion de la fonction publique territoriale du Doubs —- CDG 25
2023/31 Révision des tarifs de location de la salle des fêtes
2023/32 Révision des tarifs de la vaisselle et du matériel de la salle des fêtes
2023/33 Révision des tarifs de location de la benne communale
2023/34 Révision des tarifs de location du chapiteau communal
2023/35 Révision de la vacation pour le déneigement de la commune
2023/36 Affouage sur pied campagne 2023/2024 — prix du stère du bois d’affouage et règlement
2023/37 Participation de l’Association « Plaisir et Gourmandise en France » pour l’organisation du salon des vins et de l’artisanat 2023
2023/38 Gratification stagiaire à la Mairie
2023/39 Délivrance de legs à la commune — succession LAPORTE Louis
2023/40 Ouverture de crédit à l’article 66111
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la Mairie.
Liste affichée le 24 novembre 2023.
Le Maire,
Pierre-Aimé