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Déliberation - Liste des deliberations du 20 07 2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Longevelle-sur-Doubs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 07 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE DE 25260 LONGEVELLE SUR DOUBS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 290 JUILLET 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le 20 juillet 2023, à dix-huit heures trente minutes, à la Mairie
et a examiné les délibérations suivantes :
2023/20 Travaux de reboisement du Plan de Relance - attribution du marché
2023/21 Renouvellement du Contrat à Durée Déterminée de Mme GAIFFE Brigitte, Adjoint d’Animation, du 01/09/2023 au 31/08/2024
2023/22 Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population 2024
2023/23 Protection de l’environnement — contrat avec ALCOME : Responsabilité Elargie des Producteurs
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la Mairie.
Liste affichée le 21 juillet 2023.
Pierre-Aiïmé GIRARDOT..