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Déliberation - liste deliberations 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Histoire et mémoire,
Affiché le : 16 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 15 FEVRIER 2024
FINANCES
1. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Année 2024
Le Conseil municipal prend acte
2. Garantie d’emprunt en faveur de la société CDC HABITAT SOCIAL pour financer l’acquisition de 23 logements sociaux dans une opération immobilière située 22 chemin des Presses
Le Conseil municipal adopte
3. Attribution d’une subvention foncière à la société LOGIS FAMILIAL pour financer l’acquisition de 34 logements sociaux dans l’opération « Naturea », située 72 route de France
Le Conseil municipal adopte
SECURITE
4. Adoption d’une convention relative au renforcement de la sécurité et de la tranquillité des résidents du parc de logements sociaux de la ville de Cagnes-sur-Mer
Question retirée
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
5. Réhabilitation et reconstitution du chemin des Treize Dames - Demande de reconstitution des enquêtes conjointes d’utilité publique et parcellaire
Question retirée
6. Val de Cagne – Avis sur le projet de Périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP)
Le Conseil municipal adopte
7. Déclassement et vente d’une emprise du domaine public communal sis 9003, place de la Marine
Le Conseil municipal adopte 2
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
8. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) réunie en 2023
Le Conseil municipal prend acte
DOMAINE PUBLIC
9. Révision des tarifs du Marché Alsacien
Le Conseil municipal adopte
EDUCATION
10. Ecoles maternelles et élémentaires cagnoises - Organisation dérogatoire du temps scolaire - Reconduction de la semaine de 4 jours d'école à la rentrée de septembre 2024
Le Conseil municipal adopte
AFFAIRES CULTURELLES
11. Musées : Convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et L’U.M.A.M. (Union Méditerranéenne pour L’art Moderne) en vue d’une exposition des oeuvres de Gérard TARIDE
Le Conseil municipal adopte
12. Musées : Convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et l’association Alliages en vue de l’organisation d’une nouvelle manifestation "Destination Bijoux"
Le Conseil municipal adopte
13. Musée du Bijou contemporain : Acquisition de six bijoux contemporains et inscription sur le registre du patrimoine communal
Le Conseil municipal adopte
14. Musées : Acquisition d’une oeuvre de Louis PASTOUR, une oeuvre de Fred KLEIN et deux lettres de RENOIR
Le Conseil municipal adopte
15. Adoption d'un avenant à la convention cadre de partenariat avec le Comité régional du tourisme Côte d'Azur France pour le dispositif "PASS COTE D’AZUR FRANCE"
Le Conseil municipal adopte
PERSONNEL
16. Surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2024 - Renouvellement de la convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes (SDIS)
Le Conseil municipal adopte