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Déliberation - liste deliberations 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 28 mars 2024)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Affiché le : 29 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 MARS 2024
F I N A N C E S
1. Budget principal Ville - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2023)
Le Conseil municipal adopte
2. Budget principal Ville - Budget primitif 2024
Le Conseil municipal adopte
3. Budget annexe des caveaux - Budget primitif 2024
Le Conseil municipal adopte
4. Budget annexe Cité Marchande - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2023)
Le Conseil municipal adopte
5. Budget annexe Cité Marchande - Budget primitif 2024
Le Conseil municipal adopte
6. Vote des taux d'imposition communaux
Le Conseil municipal adopte
7. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
Le Conseil municipal adopte
8. Centre communal d'action sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
9. Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte 2
10. Comité des œuvres sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
11. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Volley-Ball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
12. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Judo Club - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
13. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Cyclisme VTT - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
14. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Tennis - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
15. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Athlétisme - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
16. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
17. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Escrime - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
18. Association sportive Cagnes le Cros Football - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
19. Association sportive Cagnes Basket - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
20. Entente sportive du Cros-de-Cagnes Handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
21. Ski club de Cagnes - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
22. Les Amis du musée Renoir - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte 3
23. Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer (M.D.A.C.) - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
24. Association Le piano en liberté - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2024
Le Conseil municipal adopte
25. Association OPERACTION SUD / LE CALM – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2024
Le Conseil municipal adopte
26. Université de la Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
27. Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros – Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
28. Comité de jumelage - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2024
Le Conseil municipal adopte
29. Attribution d’une subvention à l’association Culture Cagnes destination talents pour la gestion du Centre culturel et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2024
Le Conseil municipal adopte
30. Attribution d’une subvention à la Fédération Régionale Méditerranéenne des Maisons des Jeunes et de la Culture pour la gestion du Cinéma Espace Centre et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2024
Le Conseil municipal adopte
31. Subvention versée à l'association Agir pour le Lien social et la Citoyenneté (ALC) pour le déploiement du dispositif de l'Accompagnement Individualise Renforce (AIR)
Le Conseil municipal adopte
32. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7 500 euros) pour l’année 2024
Le Conseil municipal adopte
33. Attribution d'une subvention foncière à la société d’habitation à loyer modéré VILOGIA pour financer l’acquisition de 15 logements sociaux dans une opération immobilière située 8 avenue de la Colle
Le Conseil municipal adopte
34. Attribution d’une subvention foncière à l'Organisme Foncier Solidaire (O.F.S.) COOPERATIVE FONCIERE DE LA REGION PACA pour la création de 50 logements sous forme de Bail Réel Solidaire (B.R.S.) dans le programme immobilier « Les Santolines » situé 8 avenue de la Colle
Le Conseil municipal adopte 4
35. Attribution d’une subvention foncière à la société ICF Habitat pour financer 8 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « Dolce Baia » située 4 chemin de la Ferrière
Le Conseil municipal adopte
TRAVAUX
36. Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la commune de Cagnes-sur-Mer et la Métropole Nice Côte d’Azur pour les travaux de création d’un pumptrack
Le Conseil municipal adopte
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
37. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2023
Le Conseil municipal adopte
38. Aménagement du quartier de la Villette – Avenant n°4 à la convention partenariale conclue avec la SPL Côte d’Azur Habitat et la Métropole Nice Côte d’Azur
Le Conseil municipal adopte
EDUCATION
39. Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires – Simplification administrative pour les inscriptions
Le Conseil municipal adopte
40. Actualisation de la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires
Le Conseil municipal adopte
AFFAIRES CULTURELLES
41. Musées : acquisition d’une sculpture des artistes SETCH et inscription sur le registre du patrimoine communal
Le Conseil municipal adopte
PERSONNEL
42. Emplois saisonniers pour la période estivale 2024
Le Conseil municipal adopte
43. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Le Conseil municipal prend acte