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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Arrêté - DOC240225 24022025133926 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Département du Pas-de-Calais
Canton de DOUVRIN
Commune de BILLY-BERCLAU
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE
2025.042T
DÉFILÉ DU 1 MAI
LE MAIRE
VU le Code Général des collectivités Territoriales notamment l’article L2211-1 et suivants,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-10 8 11.10 8 IV, et R 411-25 aL3,
Considérant que le 1er Mai 2025 à l'occasion de la « Fête du Travail » , un défilé est organisé à partir de 11h, avec un rassemblement à 10h45 devant le Béguinage dans la Rue F-Mitterrand, suivi du cortège qui empruntera la Rue des Pinsons, puis Canaris vers la Rue du 1° Mai où sera effectué le dépôt de gerbe à la Stèle, pour reprendre la Rue du Maréchal Leclerc (Garderie), puis la Rue du Général de Gaulle et rejoindre la Salle E-Bocquet ou la Cour de l'Écoie J-Poteau (En fonction de la météo)
ARRÊTE
ART 1 : La Circulation des véhicules de tous genres sera interrompue momentanément pour permettre le passage sécurisé de 11h à 11h45, le Jeudi 1er Maï 2025 sur le parcours du défilé à savoir : Départ devant le Béguinage dans la Rue F-Mitterrand en direction de la Rue des Pinsons, puis Canaris, et vers la Rue du 1% Mai où sera effectué le dépôt de gerbe à la Stèle, pour reprendre la Rue du Maréchal Leclerc (Garderie), puis retour par la Rue du Général de Gaulle pour rejoindre la Salle E-Bocquet ou la Cour de l'École J-Poteau.
ART 2 : Les contrevenants au présent arrêté s'exposent aux sanctions prévues par la lai. Les véhicules pourront être mis en fourrière aux frais de leurs propriétaires.
ART 3 : Mr Le Commissaire de Police de Béthune, Mr le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Béthune, La Police Nationale d’Auchy Les Mines, Mr le Directeur Général des Services, Le Service ASVP, Mme Deloffre présidente de l'Harmonie, Le Responsable des Services Techniques sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Conformément à l'article R 102 du code des tribunaux administratifs, le présent arrêté pourrä faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de sa notification et de sa réception par les services du contrôle de légalité. Le tribunal administratif de Lille, rue Jacquemars Giélé peut être saisi par l’application informatique «télérecours citoyen » accessible par le site internet wwwr.telerecours.fr. li