Compte-Rendu - Compte rendu du 13.05.2022

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Compte-Rendu - Compte rendu du 13.05.2022 Document publié le Vendredi 13 mai 2022 par la commune de Larodde. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 13.05.2022)Thèmes du document : Banque, Industrie, Investissement et développement économique, Département du Puy-de-

Dôme

République Française

COMMUNE DE LARODDE

Nombre de membres

en exercice: 11

Présents : 11

Votants: 11

Séance du 13 mai 2022

L'an deux mille vingt-deux et le treize mai l'assemblée régulièrement convoquée le 13 mai 2022, s'est réunie sous la présidence de

Sont présents: Christophe BOYER, Georges GAY, Bernard GUITTARD, Elisabeth KNICKERBOCKER, Marie-Françoise MONJANEL, Aimé RIALLAIN, Eveline SANZ, Sylvianne SOLVERY, Didier THOMAS, Michel TOURNADRE, Michel TRIGNOL

Représentés:

Secrétaire de séance: Elisabeth KNICKERBOCKER

Demande de subvention dans le cadre des amendes de police

M. le Maire présente le programme de travaux prévus pour la sécurité en 2022 :

* Mise en place d’une barrière de protection à proximité du bassin de rétention au lotissement Les Chambas Devis de Gédimat : 9 057.01€ HT

* Pose d'une glissière de sécurité au village de Vernines : 40m x 72€ soit 2 880€

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents,

- approuve ce programme de travaux qui s’élève à la somme de 11 937€ HT. - sollicite une subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre des amendes de police

- charge M. le Maire de prendre toutes les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de ce programme et l'autorise à signer tout document se rapportant à cette affaire.

Vente du lot n°7 au lotissement les Chambas à M. COLLINET et Mme HERARD - DE_2022_030

M. le Maire fait suite à l'annulation d'achat du lot n°7 par M. VERHOEKS et Mme GROEN qui ont dû renoncer à cette acquisition pour raisons personnelles.

- Considérant que M. Pierre COLLINET et Mme Séverine HERARD s'étaient portés acquéreurs du lot n°3 tout en signalant par écrit leur préférence pour le lot n°7 ;

- Considérant que la vente du lot n°3 n'a pas encore été actée auprès du Notaire ;

Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents,

- prend note de l'annulation d'achat du lot n°3 par M. VERHOEKS et Mme GROEN et demande par conséquent l'annulation de la DM n°DE_2022_023

- décide d'attribuer le lot n°7 (parcelle cadastrée ZP 211 d'une surface de 804m²) à M. Pierre COLLINET et Mme Séverine HERARD

- fixe le prix de vente à 8 040€ (soit 10€ le m²),

- autorise M. le Maire à signer tout document relatif à cette affaire,

- désigne Maître DUPIC notaire à La Bourboule pour rédiger l'acte.

Avenant n°1 avec l'entreprise SUCHEYRE - gîtes au site Les Plattas - DE_2022_031

Suite à la décision du bureau d'étude de mettre en place un bac de couverture de teinte galvanisé, l'ABF a exprimé son refus vis-à-vis du non-respect de ses préconisations.Le Maître d'œuvre a donc mobilisé son assureur pour la prise en charge de la couverture de teinte galvanisé et de la pose de la couverture de teinte RAL 7006.

La dépose et la repose de la nouvelle toiture représentent un montant de 26 020€ HT, ce montant est remboursé intégralement à la commune par la compagnie d’assurance du bureau d’étude (chèques reçus à l'ordre du Trésor Public). L’entreprise faisant une reprise suite à un sinistre sur son ouvrage, elle a accepté d’être réglée en hors-taxe.

La rédaction d'un avenant a pour but d'acter la situation et de permettre le règlement de l’entreprise.

Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents,

- prends note que la dépose de la toiture de teinte galvanisée et la repose de la nouvelle toiture de teinte RAL 7006 représentent un coût de 26 020€ HT qui sont intégralement remboursés par l'assurance du bureau d'étude

- autorise M. le Maire à signer l'avenant n°1 avec l'entreprise SUCHEYRE.

Création d'une régie de recettes pour les gîtes des Plattas - DE_2022_032

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et notamment l’article 22 ;

Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu les articles R. 1617-1 à R 1617-18 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents ;

Vu l’avis conforme du comptable public assignataire des opérations de la régie en date du 17 mai 2022 ;

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la nécessité de créer une régie de recettes suite à l'ouverture des gîtes de pèche des Plattas ;

Après discussion, le Conseil décide :

Article 1 : Il est institué une régie de recettes auprès de la mairie de Larodde,

Article 2 : La régie est installée dans les locaux de la mairie de Larodde, elle fonctionne toute l’année.

Article 3 : La régie encaisse les recettes suivantes :

- locations des gîtes ;

- forfait ménage

-Taxe de séjour afférente qui sera reversée à la Communauté de communes Dômes Sancy Artense par le comptable assignataire de la commune de Larodde au fur et à mesure des dépôts du régisseur (convention d’encaissement pour compte de tiers à intervenir)

Article 4 : Les recettes désignées à l'article 3 sont encaissées selon les modes de recouvrement suivants : carte bancaire à distance (PAYFiP), numéraire, chèque, chèque vacances.

Elles sont encaissées contre remise d'une quittance P1RZ.Article 5 : Le plafond d'encaisse est fixé à 3 500€ et à 500€ pour le seul numéraire.

Article 6 : La régie sera dotée d'un fonds de caisse de 50€.

Article 7 : La régie sera dotée d'un compte de dépôts de fonds au trésor ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès du Directeur départemental des finances publiques du Puy-de-Dôme.

Article 8 : Le régisseur est tenu de verser au comptable le montant de l'encaisse dès que celui-ci atteint le maximum fixé à l'article 5 et au minimum une fois par mois. Il devra également déposer les chèques au minimum tous les quinze jours.

Article 9: Le régisseur devra constituer un cautionnement selon la réglementation en vigueur et dont le montant sera fixé dans son acte de nomination.

Article 10: Le régisseur percevra une indemnité de responsabilité selon la réglementation en vigueur et dont le montant sera fixé dans son acte de nomination.

Article 11 : Le régisseur devra verser auprès de l'ordonnateur la totalité des justificatifs des opérations de recettes au moins une fois par mois.

Article 12 : Les tarifs sont fixés par une délibération spécifique.

Article 13 : Le Maire et le comptable public assignataire de la commune de Larodde sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution de la présente décision.

Personnel communal : versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et ou heures complémentaires - DE_2022_033

Conformément au décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaire pour travaux supplémentaires, la compensation des heures supplémentaires peut être réalisée, en tout ou partie, sous forme d’un repos compensateur, les heures supplémentaires accomplies sont indemnisées, dans la limite de 25 heures supplémentaire par mois et par agent. Leur montant sera calculé conformément au décret susvisé.

Sont considérées comme heures supplémentaires les heures de travail effectuées en plus de l’horaire hebdomadaire normal.

Seuls peuvent prétendre aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires les agents titulaires, stagiaires et les agents non titulaires de droit public relevant des emplois dont les missions sont fixées dans le tableau ci-dessous :

Cadre d’emplois- Emploi – Grade

Ensemble des cadres d’emplois

(catégorie C)

Missions

Filières

- adjoint administratif, adjoint administratif principal

de 1ère classe

- emplois contractuels (non titulaires de droit public)

: agent de gestion administrative

- Administratives, secrétaire de mairie, participation

à des réunions, installation des bureaux de vote,

actions protocolaire (après validation du nombre

d’heures supplémentaires/ complémentaires

autorisées)

- Diversités des taches demandées par les élusFilières techniques

- adjoint technique, adjoint technique principal de

2ème classe

- Emplois contractuels (non titulaires de droit public)

: ouvrier des espaces verts, agent de maintenance

voirie, agent des écoles

- Renfort des équipes de cantine scolaires et

d’entretien des bâtiments ou de la voirie

- Déneigement (après validation du nombre d’heures

supplémentaire/complémentaire autorisées)

- Diversités des taches demandées par les élus

Les agents titulaires, stagiaires et agents non titulaires de droit public à temps non complet appartenant à un cadre d’emplois éligible aux HTS cité ci-dessus peuvent être amenés à effectuer des heures “ complémentaires" au-delà de la durée de travail fixée pour leur emploi. Dans ce cas, ils sont rémunérés sur la base horaire résultant d’une proratisation de leur traitement, tant que le total des heures effectuées ne dépasse pas la durée du cycle de travail défini pour les agents à temps complet (35 heures au 01/01/2002). Au-delà, ils perçoivent une indemnité horaire pour travaux supplémentaires.

Le conseil municipal de Larodde, après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et après avoir délibéré, approuve les dispositions proposées ci-dessus.

Mise à disposition de la secrétaire de mairie au SMGF Larodde - DE_2022_034

M. le Maire rappelle que les tâches de secrétariat du SMGF sont assurées par la secrétaire de la mairie de Larodde. Jusqu'à présent, le SMGF versait directement l'indemnité à l'agent.

Dorénavant, sur la demande du Service de Gestion comptable d'Issoire, une convention doit être établie entre le SMGF et la commune pour prévoir la mise à disposition de l'agent. Le SMGF indemnisera alors la commune pour la somme de 180€, charge pour celle-ci d'augmenter le régime indemnitaire de l'agent pour en tenir compte.

Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer la convention de mise à disposition correspondante.

Signature de la convention avec la ligue contre le cancer permettant la création des "espaces sans tabac" - DE_2022_035

M. le Maire fait suite à l'initiative de santé publique "espace sans tabac" qui a été portée à notre connaissance par le Préfet du Puy-de-Dôme.

Eveline SANZ qui a suivi ce dossier indique à l'assemblée que le label "espaces sans tabac" a pour vocation de proposer, en partenariat avec la Ligue contre le cancer, la mise en place d'espaces publics extérieurs sans tabac non-soumis à l'interdiction de fumer dans les lieux publics (décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006), et ce, afin de dénormaliser le tabagisme, de protéger les jeunes, d'encourager l'arrêt du tabac ainsi que de préserver l'environnement de la pollution des mégots de cigarettes.

Avec l'adoption de cette convention, des espaces dédiés deviendraient des "espaces sans tabac". Suite à la visite des membres de ligue contre le cancer, 2 emplacements ont été envisagés : l'emplacement devant le stade (du côté de la maison de Mme AUBIER jusqu'au portail) et le parking devant l’école. Il s'agit pour la commune d'apposer des panneaux "espace sans tabac" aux endroits définis (22€ HT par panneau avec un cofinancement de la ligue contre le cancer à hauteur du 50%).

Il est demandé à l'assemblée délibérante de bien vouloir autoriser M. le Maire à signer ladite convention.

A l'unanimité des membres présents, le conseil municipal :

- valide les emplacements choisis comme "espaces sans tabac" à savoir une partie du parking du stade (2) et le parking devant l'école (1)- autorise M. le Maire à signer la convention correspondante avec la Ligue contre le cancer.

Délibération portant création d'un poste permanent à 30/35e - DE_2022_036

M. le Maire rappelle à l’assemblée qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

La délibération doit préciser :

 le(s) grade(s) correspondant(s) à l’emploi créé,

 le temps de travail du poste,

Considérant la nécessité de créer un emploi d'adjoint technique, en raison de l'accroissement d'activités au sein de la commune suite à la construction de 4 gîtes et d'un lotissement communal ;

Monsieur le Maire propose à l’assemblée la création d'un emploi d'adjoint technique, permanent à

temps non complet à raison de 30/35ièmes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, valide la création d'un emploi d'adjoint technique aux conditions exposées ci-dessus.

Tarifs de location des 4 gîtes municipaux situés sur le site ‘les Plattas’. - DE_2022_037

La présente délibération vise à fixer les tarifs de location des gîtes communaux qui seront applicables dès leur exploitation.

Tarifs :

* La semaine

- Haute saison (juillet-août) : 900€

- Moyenne saison (mars à juin et septembre à octobre) : 790€

- Basse saison (janvier- novembre- décembre) : 700€

A partir de la 2ème semaine de location consécutive, un rabais de 50€ sera appliqué à la semaine.

* Nuitée (seulement en moyenne et basse saison) : 180€ (150€ à partir de la 3e nuit)

Forfait ménage : 50€

L’ensemble des frais afférents à la location des gîtes sera versé à la régie de recette créée à cet effet.

Concernant la location des draps et serviettes, cette prestation sera assurée par les gérants de l'auberge.

Suite à la proposition de Graphic Artense présentée par Bernard GUITTARD, les élus retiennent la proposition de cette société de Bort les Orgues pour des photos aériennes, la réalisation d'une visite virtuelle des chalets et la création d'un espace dédié aux gites sur le site de la commune (avec une adresse indépendante) pour la somme totale de 810€HT.

Convention pour organiser la bonne gestion du projet touristique au lieu-dit les Plattas - DE_2022_038

M. le Maire explique qu’afin d’organiser le meilleur fonctionnement possible du site des Plattas et de prévoir les missions respectives de la Commune de Larodde et la Communauté de Communes Dômes Sancy Artense, une convention a été rédigée d’un commun accord.Monsieur le Maire en donne lecture.

Cette convention prévoit entre autres le remboursement de la Communauté de Communes des charges de fonctionnement engendrées par la mise à disposition du personnel communal (Bernard COUSTEIX) pour les tâches suivantes : entretien du bloc sanitaire, du local de stockage, propreté et bon fonctionnement du site depuis le portique d'entrée jusqu'à la mise à l'eau, surveillance du bon fonctionnement du système d'assainissement, tonte et élagage des voies de circulation, etc...

Il est proposé à l'assemblée d’approuver les termes de cette convention.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :  APPROUVE les termes de la convention.

 AUTORISE M. le Maire à la signer et la mettre en œuvre.

Convention pour la mise à disposition d'un terrain en vue d'installer les équipements favorisant la pratique de la pêche - DE_2022_039

M. le Maire explique la nécessité de prévoir une convention pour la mise à disposition par la commune et la Communauté de communes du terrain nécessaire aux installations intercommunales et du local qui servait de garage jusqu'à présent.

Cette mise à disposition est effectuée à titre gratuit.

Il est proposé à l'assemblée d’approuver les termes de cette convention rédigée d'un commun accord.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :  APPROUVE les termes de la convention.

 AUTORISE M. le Maire à la signer et la mettre en œuvre.

Isolation des combles du bâtiment Auberge

M. le Maire fait suite au devis de ISO-INTER sis à Objat pour l'isolation des combles perdus dans le bâtiment Auberge. La proposition s'élève à 1 719.07€ avec un reste à payer de 286.51€ (déduction faite de la Prime Energie CEE).

Sachant qu'une isolation a déjà été effectuée entre le 1er et le 2e étage par les agents communaux, l'isolation des combles en l'état actuel ne peut être efficace. Aussi, le conseil municipal ne donne pas suite à cette proposition.

Modalités de location du bail commercial avec les gérants de l'auberge

M. le Maire revient sur la DE_2022_019 relative à la gérance de l'auberge par M. et Mme MOREAU.

Le conseil municipal avait fixé un loyer de 200€ pour le bail commercial qui court à compter du 1er juin 2022. Au vu de la conjoncture actuelle, le conseil municipal décide de facturer le loyer de 200€ (pour la partie commerciale) à compter du 1er août 2022. Ainsi, 2 mois de mise à disposition gratuite leur sont accordés afin de leur laisser le temps de se constituer une clientèle.

Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision.

Questions diverses

* Suite à la visite d'un agent de l'ADHUME, il a été proposé d’envisager la mise en place d’un réseau de chaleur qui pourrait regrouper la mairie, l'auberge, l'école et éventuellement des personnes privées.Exemple d'un réseau de chaleur bois qui a été effectué à St Genès Champespe : Investissement total : 143 000€HT comprenant le génie civil, l'équipement chaufferie bois, le réseau de chaleur et sous-station, études et maîtrise d'œuvre

Financement : Aides publiques (ADEME, Département, Région, Europe) : 56.7% / Autofinancement : 43.3% Les élus estiment qu'il s'agit d'un projet d'avenir à réfléchir.

* Eveline SANZ fait suite à la réunion du 1er mai tenue par Tiphaine DELECOURT des Ecuries de Pérignat concernant l'organisation d'un concours équestre officiel le 18 septembre 2022. Cet évènement se déroulera sur l'ancien stade de Bagnols qui se situe au niveau de la déchetterie. Un soutien logistique pourra être apporté par la commune (prêt de barrières, de barnum, de grilles d'exposition, de tables et de chaises si besoin), un trophée sera offert par la commune.

* Michel TRIGNOL fait suite à la réunion de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier qui s'est réunie le 10 mai dernier : la mise en œuvre de la réglementation des boisements sera conduite sur 8 communes disposant d'une réglementation des boisements (celle de Larodde date de 1983).

* Pour rappel, la commune de Larodde fait partie du réseau des Villes et Villages Fleuris au travers de son Label 1 fleur. Dans ce cadre, le Jury Régional des Villes et Villages Fleuris, mis en place par Auvergne-Rhône- Alpes Tourisme, effectuera une visite de contrôle du label de la commune le vendredi 24 juin 2022.

* La fête patronale aura lieu les 9 et 10 juillet 2022.

* Projet de reconduire la fête du four cet été à Pruns.

La séance est levée à 23h.