Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 20251217
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
Déliberation - Liste deliberation 20220719
Déliberation - liste deliberation 20240410
Déliberation - Liste deliberation 20230412
Déliberation - Liste deliberation 20220906
Déliberation - Liste delib 20260311
Déliberation - Liste delib 20260415
Déliberation - Liste deliberation ConseilCommunautaire20230913
Déliberation - Liste deliberation 20221214
Déliberation - liste delib 20241211
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 20241211)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Démocratie,
Liste des délibérations prises
au Conseil Communautaire du 11 décembre 2024
- Demandes de subvention pour le gymnase communautaire de Dompierre-les-Ormes
- Aide à l’économie d’entreprise : demande de l’Atelier Saint-Joseph d’Essardis
- Instauration d’une redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
- Modification n° 4 du PLUi de l’ex-CC Matour et sa Région : évaluation environnementale et
modalités de concertation
- Tarifs de location de vélo électrique 2025
- Contrat d’entretien du parc de vélos électriques
- Groupe scolaire de La Noue : Participation des communes 2024
- Modification du nombre de Vice-Présidents
- SIRTOM
- SIRTOM de la Vallée de la Grosne : actualisation des délégués
- Désignation du nouveau représentant de la communauté de communes au sein du PETR
- Tarifs Accueils de Loisirs Sans Hébergement 2025
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2022-2025 relative à la Prestation de
service Accueil de loisirs
- Budget annexe enfance jeunesse : décision modificative n° 1
- Budget annexe assainissement : décision modificative n° 4
- Dépenses d’investissements 2025 : autorisation pour mandatement dans la limite des 25%
des crédits votés en 2024
- Vœux relatifs à la reconsidération de l’e;ort demandé aux collectivités du fait de la
dégradation des finances publiques
- Subvention d’équipement à la commune de Bourgvilain
- Subvention d’équipement à la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
- Subvention d’équipement à la commune de Trivy
- Mandat au Centre de gestion de Saône-et-Loire pour la mise en concurrence d’une
convention de participation pour la couverture du risque santé
- Mandat au Centre de gestion de Saône-et-Loire pour la mise en concurrence d’une
convention de participation pour la couverture du risque prévoyance
- Modification du tableau des e;ectifs au 11 décembre 2024