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Déliberation - Liste deliberations CM22052024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune d'Ayguesvives.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM22052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 22 mai 2024 à 21h00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour Décision | Pour | Contre | Abstention
Approbation du procès-verbal du conseil municipal n° Reportée = =
_ 2024-05 du 23 avril 2024
2024-06-01 : Attribution de compensation 2024 Adoptée 17
0 0 2024-06-02 : Demande de subvention
pour Adoptée 17 0 0
l'acquisition d'un chariot, des tables et des bancs
2024-06-03 : Participation de l'Etat dans le cadre de Adoptée 17 0
0 la tarification sociale de la restauration scolaire
2024-06-04 : Temps de travail et cycles de travail Adoptée 17 0
0 2024-06-05 : Modalités d'exercice du travail
à temps Adoptée 17 0 0
partiel
2024-06-06 : Cycle annualisé Adoptée 17 0
0 2024-06-07 : Astreintes Reportée
17 0 0 2024-06-08 : Conditions
et modalités de prise en Adoptée 17 0 0
charge des frais de déplacements des agents
communaux
2024-06-09 : Modalités de mise en œuvre du Adoptée 17
0 0 télétravail
2024-06-10 : Les heures complémentaires, les Adoptée TA
0 0 heures supplémentaires (IHTS) et l'indemnité
forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE)
2024-06-11 : Plafonds de prise en charge du compte Adoptée 17
0 0 personnel de formation
2024-06-12 : Règlement Intérieur Adoptée 17
0 0 2024-06-13 : Prime de pouvoir d'achat
exceptionnelle Adoptée 17 0 0
2024-06-14 : Régime Indemnitaire tenant compte des Adoptée 17
0 0 Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de
l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
2024-06-15 : Adhésion de la Ville d'Ayguesvives à Adoptée 17
0 0 l'Association du Passeport du Civisme
2024-06-16 : Autorisation donnée au maire de signer Adoptée 17 0
0 la convention avec l'association « Festival
Convivencia »
2024-06-17 : Pose prise guirlande divers secteurs Adoptée 17
0 0
| Facebook : @ayguesvives31
Mairie d'Ayguesvives - Département de la Haute-Garonne - place du Fort - 31450 Ayguesvives
Tél. 05 61 81 92 57 - Fax : 05 61 81 34 34- WwWw.ayguesvives31.fr- mairie.ayguesvives31 @orange.fr
Le 23 mai 2024,
S das i@val nes du Sud-Est lamération Toulousain