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Déliberation - 297517
Déliberation - 1572828
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Poislay.
Lien du pdf (Déliberation - 1572828)
Thèmes du document : Jeunesse, Entrepreneuriat et startup, Inégalités sociales,
Liste des délibérations
du conseil communautaire du lundi 12 février 2024
INFORMATION
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site internet de la collectivité.
DELIBERATIONS
Décision du
conseil
communautaire
2024-DELIB-011 : Personnel CPHV
Régime indemnitaire R.I.F.S.E.E.P
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire annuel)
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-012 : Finances
Aide financière exceptionnelle – 80ème Cérémonie de Bellande
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-013 : Médiathèque La Fonderie
Demande de subvention au Département pour acquisition de mobilier Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-014 : Service Public d’Assainissement Non Collectif Tarif au 20/02/2024 – Marché pour les Contrôles des Installations ANC dans le cadre de Ventes Immobilières
Approuvée à
l’unanimité
Mise en ligne : 14/02/2024