Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+ +10+avril+2024
Conseil Municipal - CM+du+03+02+2026
Compte-Rendu - Compte+rendu+du+24+mars+2026+ vote+CFU
Conseil Municipal - CM+du+25+mars+2023
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM 1+08+2022
Conseil Municipal - CM+juin+2026
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM 10+juillet+2020
Conseil Municipal - CM+ 4+avril+2023
Conseil Municipal - CM+du+8+juillet+2026
Déliberation - 2026 03 03 BP
Conseil Municipal - CM+DU+10+03+2026+DIFF
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sigogne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+DU+10+03+2026+DIFF)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE-RENDU SÉANCE DU 10 MARS 2026 18H30
Excusés : Natacha Ardouin pouvoir Isabelle Terminet, Nathalie Prulho pouvoir Jean-Philippe Roy,
Stéphanie Verger, Karine Nicolas, Maxime Dauvel, Éric Rodriguez.
Absente : Emmanuelle Mercier.
Comptes financiers uniques 2025
L’application permettant de signer les comptes de gestion ne fonctionnant toujours pas, il n’est pas possible de voter les CFU.
Monsieur le Maire présente cependant les CFU.
- budget principal - budget multiple rural - budget lotissement les Brossettes
Fonctionnement:
Dépenses : 779 152,27
Recettes : 874 398,33
Excédent reporté de 2024 : 97 801,70
Résultat de clôture : 193 047,76
Investissement:
Dépenses : 370 193,90
Recettes : 224 801,37
Excédent reporté de 2024 : 19 824,69
Résultat de clôture : - 125 567,84
Dépenses engagées : 52 185,20
Recettes non émises : 5 323,20
Fonctionnement :
Dépenses : 8 521,57
Recettes : 10 581,26
Excédent reporté de 2024 : 23 887,38
Résultat de clôture : + 25 947,07
Investissement :
Dépenses : 0
Recettes : 693,54
Déficit reporté de 2024 : - 693,54 Résultat
de clôture nul
Fonctionnement :
Dépenses : 1 575,68
Recettes : 1 575,68
Résultat de clôture : nul
Investissement :
Dépenses : 1 575,68
Recettes : 0
Déficit reporté de 2024 :
- 17 178,50
Résultat de clôture : - 18
754,18
Les CFU seront votés lors d’une prochaine réunion du conseil municipal.
Modification n°1 du PLUi
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’une procédure de modification de droit commun
n°1 du PLUi a été prescrite en vue de permettre de créer (10) et supprimer (3) des emplacements
réservés, de créer (16), modifier (2) et agrandir (2) des secteurs de taille et de capacité d’accueil
limitée, d’ajouter une protection de type espace boisé classé, d’ajuster le règlement graphique,
d’ajouter un changement de destination et d’agrandir un tramage carrière.
Le conseil municipal donne un avis favorable au projet de modification.
Avis rapports CLECT
La CLECT a approuvé lors de la séance du 4 février 2026, les rapports d’évaluation suivants :
- Rapport n°44 : transfert de l’association Jarnac sport football,
- Rapport n°45 : transfert de la maison médicale de Hiersac,
- Rapport n°46 : transfert de voirie à Chassors - Rapport n°47 : transfert de l’espace jeunes de Cognac- Crouin .
Le conseil municipal approuve les rapports cités ci-dessus.
Convention transport scolaire
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’il est nécessaire d’établir un avenant ayant pour
objet de modifier l’annexe à la convention à la suite des modifications apportées au 1er septembre
2025, pour l’année scolaire 2025/2026. Ces modifications concernent les points d’arrêt, itinéraires,
horaires et kilométrages, le coût kilométrique et le montant de la subvention annuelle accordée par
Grand Cognac.
Le conseil municipal accepte l’avenant.