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Déliberation - deliberation de la seance du 31 aout 2026
Déliberation - deliberation de la seance du 15 octobre 2026
Compte-Rendu - cr seance du 10 fevrier 2025
Procès Verbal - pv de la seance du 10 juin approuve
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Compte-Rendu - cr seance du 18 novembre 2025
Déliberation - deliberation de la seance du 18 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation de la seance du 18 juin 2026)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Dialogue social, Entrepreneuriat et startup,
Commune de Val d’Arry
Liste des délibérations examinées
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 18 JUIN 2026
Décisions :
Numéro Objet
D2026-015 Création et adaptation point d’eau école
D2026-016 Vin
D2026-017 Fourniture Essuies mains
D2026-018 Création caniveau Le Locheur Haut des Perrelles
D2026-019 Création caniveau Le Locheur – bas des Perrelles
D2026-020 Bornes WIFI
D2026-021 Débrousailleuse
D2026-022 Hydrocurage canalisations école
D2026-023 Diagnostic logements communaux
D2026-024 Batteries
D2026-025 Animation jeux
D2026-026 Installation de jeux
D2026-027 Contrôle annuel jeux
D2026-028 Réparation toiture église Missy
D2026-029 Attribution Logement 2 impasse de l’Étang
D2026-030 Travaux topographique Médiathèque
D2026-031 Eparage
D2026-032 DJ fête du 06/06/2026
Délibérations :
Numéro Objet
2026-06-18-01 Organisation du télétravail Adopté à l’unanimité
2026-06-18-02 Modification du RIFSEEP Adopté à l’unanimité
2026-06-18-03 Cycle de travail Adopté à l’unanimité
2026-06-18-04 Modification du temps de travail d’un emploi Adopté à l’unanimité
2026-06-18-05 Organigramme de la commune de Val d’Arry Adopté à l’unanimité 2026-06-18-06 Tarifications 2026-2027 de la cantine et de la garderie de l’école Adopté à l’unanimité
2026-06-18-07
Modification de la délibération fixant les tarifs communaux
de vente de bois
Adopté à l’unanimité
2026-06-18-08 SDEC- Effacement des réseaux « Rue du Carrelet » à Noyers-Bocage Adopté à l’unanimité
2026-06-18-09 SDEC- Effacement des réseaux « Route de Bretagne » à Noyers-Bocage Adopté à l’unanimité
2026-06-18-10
Validation d’un bornage amiable et acquisition d’une emprise foncière
destinée à l’aménagement d’une aire de retournement pour les véhicules de collecte des déchets ménagers
Adopté à l’unanimité
2026-06-18-11 Aménagement de l’espace pumptrack Adopté à l’unanimité
2026-06-18-12 Fond de solidarité logement Adopté à l’unanimité
2026-06-18-13 Lutte collective contre le frelon à pattes jaunes saison 2026 Adopté à l’unanimité