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Compte-Rendu - CM 01 02 2022 COMPTE RENDU 20220202134940 Signature 1
Document publié le Mardi 1 février 2022 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 01 02 2022 COMPTE RENDU 20220202134940 Signature 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Démocratie,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FEVRIER 2022
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-deux, le premier février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 28/01/2022, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 11 Présents : 7 Votants : 8
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Marie BOURGAIN, Pascale
MEYER, Isabelle COMTE.
Absents excusés : Nicolas DESCHAMPS et Philippe MAES
Absents non excusés : Fabien PLAUD et Benoit ARTAULT
Pouvoir : Nicolas DESCHAMPS a donné pouvoir à Guy DERBOIS
Secrétaire de séance : Isabelle COMTE
N° Objet Résultat du vote
01 Modification de la dénomination d’un chemin communal Unanimité
02 Convention avec GMVA relative aux modalités de la coopération en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme Unanimité
03 Validation du rapport de la CLECT de GMVA relatif aux eaux pluviales urbaines Unanimité
04 Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022 Unanimité
Le 02-02-2022
Le Maire, Guy DERBOIS
Document signé électroniquement
Certificat émis pour : Guy DERBOIS
Certificat émis par : ChamberSign France CA3 NG Qualified eID Valide à partir de 03/06/2020 08:25 jusqu'à 03/06/2023 08:25