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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28 03 2023 20230329104233 Signature 1
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 28 03 2023 20230329104233 Signature 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 24/03/2023, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 14 Votants : 15
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Pascale MEYER, Fabien PLAUD,
Nicolas DESCHAMPS, Isabelle COMTE, Philippe MAES, Guillaume MAIO, Béatrice GREFF, Didier LOLLIVIER,
Joël COUTANT, Mireille LE POCHAT.
Absent excusé : Benoit ARTAULT
Pouvoir : Benoit ARTAULT a donné pouvoir à Claude MAMOU
Secrétaire de séance : Béatrice GREFF
N° Objet Résultat du vote
11 Compte administratif 2022 Unanimité
12 Compte de gestion 2022 Unanimité
13 Affectation du résultat 2022 Unanimité
14 Passage à la nomenclature M57 et mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement Unanimité
15 Budget primitif 2023 Unanimité
16 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2023 Unanimité
17 Tarifs communaux à compter du 1er avril 2023
Majorité
14 voix POUR
1 ABSTENTION
18 Attribution des subventions aux associations Unanimité
19 Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus de la commune Unanimité
20 Modalités de remboursement des frais de déplacement des agents de la commune Unanimité
Le 29/03/2023
Le Maire,
Guy DERBOIS