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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 31 05 2022 20220601215434 Signature 1
Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 31 05 2022 20220601215434 Signature 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Formation,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2022
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-deux, le trente et un mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du
Hézo, dûment convoqué en date du 24-05-2022, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 11 Présents : 8 Votants : 9
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Marie BOURGAIN, Pascale MEYER,
Nicolas DESCHAMPS, Benoit ARTAULT
Absents : Fabien PLAUD, Isabelle COMTE, Philippe MAES
Pouvoir : Fabien PLAUD a donné pouvoir à Guy DERBOIS
Secrétaire de séance : Laëtitia ROUAULT
N° Objet Résultat du vote
15 Pacte de Gouvernance de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération Unanimité
Nombre de Conseillers Municipaux : 11 Présents : 9 Votants : 10
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Marie BOURGAIN, Pascale MEYER,
Nicolas DESCHAMPS, Benoit ARTAULT, Philippe MAES
Absents : Fabien PLAUD, Isabelle COMTE
Pouvoir : Fabien PLAUD a donné pouvoir à Guy DERBOIS
Secrétaire de séance : Laëtitia ROUAULT
N° Objet Résultat du vote
16 Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération Unanimité
17 Déploiement nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 Unanimité
18 Convention de gestion en faveur de la préservation des espaces naturels sensibles entre le département et la commune Majorité 7 voix POUR 3 ABSTENTIONS
19 Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant pour le compte d'un tiers ou en reprise d'un désordre causé par un tiers Majorité 9 voix POUR 1 ABSTENTION
20 Adhésion au SIVEV des communes d'Elven et de Saint-Armel Unanimité
Le 1er juin 2022
Le Maire, Guy DERBOIS
Document signé électroniquement
Certificat émis pour : Guy DERBOIS
Certificat émis par : ChamberSign France CA3 NG Qualified eID Valide à partir de 03/06/2020 08:25 jusqu'à 03/06/2023 08:25