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Déliberation - liste deliberations cm 23 03 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Riche.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 23 03 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 2
La Riche, le 28/03/2023
Liste des délibérations
Conseil municipal du 23 mars 2023
N° Objet Rapporteur Approuvée (A) / Rejetée (R)
Commission 1 – Finances, administration générale, affaires métropolitaines, démocratie locale
23-02-01 Vote des taux d’imposition 2023 Filipe FERREIRA- POUSOS
A
23-02-02 Vote de la reprise anticipée des résultats 2022 sur le budget primitif 2023
Filipe FERREIRA-
POUSOS
A
23-02-03 Vote du Budget Primitif 2023 Filipe FERREIRA- POUSOS
A
23-02-04 Groupement de commandes pour la passation d’un marché de fourniture d’un système de dématérialisation
des procédures de DT, DICT et ATU – Approbation de la
convention constitutive
Alain PACHET A
23-02-05 Attribution d’un mandat spécial pour le projet La Riche- Estarreja à vélo
Marie-Christine
DARCIER
A
23-02-06 Tarification des accueils périscolaires au quotient familial Noura KENANI A
Commission 2 – Urbanisme, grands projets, transition écologique, équipements publics, embellissement de la Ville
23-02-07 Projet d’installation d’un système de vidéoprotection de l’espace public sur différents secteurs de la commune
Filipe FERREIRA-
POUSOS
A
23-02-08 Adoption d’une convention de délégation portant sur l’occupation du domaine public routier par les opérateurs
de micro-mobilités en libre-service sans station d’attache
au Syndicat des Mobilités de Touraine en tant qu’Autorité
Organisatrice de la Mobilité
Damien MATEOS A
Convocation 16/03/2023 Nombre d’élus du Conseil municipal 33
Affichage 16/03/2022 Élus présents 25
Durée de la séance 18h04 à 19h40 Élus représentés 08
Secrétaires de séance Mme BREYSSE Christine
M. AUTANT Patrice
Élus excusés 00 Page 2 sur 2
Commission 3 – Solidarités intergénérationnelles, éducation, vie associative et sportive, culture et patrimoine
23-02-09 Attribution de subventions 2023 – Attribution de
subventions affectées
Marie-Christine
DARCIER
A
23-02-10 Convention de mise à disposition d’une salle de réunions située dans les locaux du gymnase Jean-Marie Bialy à
l’Association La Ligue d’Improvisation de Touraine
Martine ALLAIN A
23-02-11 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de deux salles situées à l’étage de l’école Marie Pellin à
l’Association La Ligue d’Improvisation de Touraine
Martine ALLAIN A
23-02-12 Conventions de mise à disposition d’une salle située à l’étage du 1 rue des Hautes Marches au Club des Chiffres
et des Lettres et de Scrabble de La Riche et à
l’Association Mnémo Seniors
Christophe
CHALAYE
A
23-02-13 Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires
Noura KENANI A
23-02-14 Projet de don d’une exposition de l’Association FNACA à la Commune
Florent BARBAULT A
Commission 5 – Ressources humaines
23-02-15 Actualisation du RIFSEEP 2023 Filipe FERREIRA- POUSOS
A
23-02-16 Modification du tableau des emplois Filipe FERREIRA- POUSOS
A
Présentation des décisions municipales prises par le Maire