Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib. cm 09.02.2023
Déliberation - liste deliberations cm 13032024
Déliberation - liste deliberation cm 13 06 2023
Déliberation - liste deliberations cm 23 03 2023
Compte-Rendu - cr cm 18 05 2022
Déliberation - liste deliberations 17042024
Déliberation - cm 08.09.2022 liste deliberations
Déliberation - liste deliberations cm 31012024
Ordre du Jour - odj conseil municipal 20240327
Déliberation - liste des deliberations approuvees du cm du 20.12.
Déliberation - liste deliberations cm 27032024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Riche.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 27032024)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement,
à
V2 >
# %
D d
R ! H mm >
—
m
©
C
Liste des délibérations approuvées du
Conseil municipal du 27 mars 2024
Convocation 21/03/2024
Affichage 21/03/2024
Secrétaires de séance Mme Isabel TEIXEIRA
Mme Noura KENANI
Étaient présents à l’appel nominal :
Sébastien CLÉMENT, Armelle AUDIN, Yann VASSELIN, Zohra KHANE, Sébastien CASSIER, Vladimir RICHARDEAU, Sabine PINGAUD), Patrick
SOTTEJEAU, Fatima HASSANI, Christian SEISEN, Georges DRUMONT, Ismaël DJELLEL, Caroline TRAVERS, François JOURDRAN, Zakariae
MIKKI, Valérian BOUCHER, Ludivine SASSIER, Victoria MÉRON, Alain RIOUX, Martine VERGEOT, Anna DELLA ROSA, Isabel TEIXEIRA,
Philippe PLANTARD, Noura KENANI, Christophe CHALAYE, Wilfried SCHWARTZ, Christine BREYSSE.
Conformément à l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : " Janelle CRESPIN, Vincent CORVOISIER, Nelsa BRANCO, Louise POISSON, Florent BARBAUILT et Marie DOUARD étaient excusés et ont donné respectivement pouvoir à Sabine PINGAUD, Georges DRUMONT, Valérian BOUCHER, Sébastien CASSIER, Christophe CHALAYE et Philippe PLANTARD ;
" Sébastien CASSIER a quitté l’assemblée entre 19h14 et 19h16 et n’était pas représenté.
COMMISSION N°1 - FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, ADMINISTRATION GENERALE, JUMELAGE, AFFAIRES METROPOLITAINES ET DEMOCRATIE PERMANENTE
Délibération N°DEL-20240327-DFCP-02-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION — EXERCICE 2023
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 26
Contre 00
Abstentions 07 {Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE,
Philippe PLANTARD, Marie DOUARD et Christine BREYSSE)
Délibération N°DEL-20240327-DFCP-03-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF — EXERCICE 2023 Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 25
Contre 00
Abstentions O7 {Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD et Christine BREYSSE)
Délibération N°DEL-20240327-DFCP-04-AFFECTATION DES RESULTATS 2023
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 26
Contre 00
Abstentions 07 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE, Philippe PLANTARD, Marie DOUARD et Christine BREYSSE)
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 27 mars 2024 1/4 Délibération N°DEL-20240327-DFCP-05-VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX — EXERCICE 2024
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-DFCP-06-VOTE DU BUDGET PRIMITIF — EXERCICE 2024 Rapporteur Délibération approuvée à la majorité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 26
Contre 07 (Wilfried SCHWARTZ, Noura KENANI, Florent BARBAULT, Christophe CHALAYE,
Philippe PLANTARD, Marie DOUARD et Christine BREYSSE)
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327- DFVSL -07A-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ECOLES
MATERNELLES, ELEMENTAIRES ET COLLEGE
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Vladimir Quorum 17
RICHARDEAU Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-DFVSL-07B-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS D'ENSEIGNEMENT COMMUN
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Vladimir Quorum 17
RICHARDEAU Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-ASS0-07C-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Patrick SOTTEJEAU Quorum 17
Pour 32
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-ASS0-07D-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur Délibération approuvée à l'unanimité
Sébastien Quorum 17
CLÉMENT Pour 31
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-DFSVL-07E-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 A DESTINATION DES
ASSOCIATIONS A VOCATION SPECIFIQUE
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Zakariae MIKKI Quorum 17
Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 27 mars 2024 2/4 Délibération N°DEL-20240327-ASS0-07F-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 A DESTINATION DES ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LES SENIORS
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Zohra KHANE Quorum 17
Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-ASS0-07G-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 A DESTINATION DES ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR L'ENFANCE
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Zakariae MIKKI Quorum 17
Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-DFSVL-08-MISE A DISPOSITION DE MINIBUS AUX ASSOCIATIONS LARICHOISES — CONVENTION-TYPE
Rapporteur
Ismaël DJELLEL
Délibération approuvée à l'unanimité
Quorum
Pour
Contre
Abstentions
17
33
00
00
Délibération N°DEL-20240313-DFCP-09-DEMANDE DE SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D’ENERGIE D'INDRE-ET-LOIRE (SIEIL) — ACHAT DE VEHICULE ELECTRIQUE
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Christian SEISEN Quorum 17
Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-DRH-10-RAPPORT SOCIAL UNIQUE — EXERCICE 2023 Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Yann VASSELIN Quorum 17
Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-DRH-11- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE-
CCAS - APPROBATION
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Yann VASSELIN Quorum 17
Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
COMMISSION N°2 — URBANISME, GRANDS PROJETS, TRANSITION ÉCOLOGIQUE, ÉQUIPEMENTS
PUBLICS, ESPACES VERTS ET URBAINS, EMBELLISSEMENT DE LA VILLE
Délibération N°DEL-20240327-DGPU-12-DELIMITATION DES ZONES D'ACCELERATION D’ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR)
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Georges Quorum 17
DRUMONT Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 27 mars 2024 3/4 COMMISSION N°3 - SOLIDARITES INTERGENERATIONNELLES, EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, CULTURE ET PATRIMOINE
Délibération N°DEL-20240327-DAC-13-CONVENTION DE PARTENARIAT — ENSEMBLE DIABOLUS IN
MUSICA
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Valérian BOUCHER Quorum 17
Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Délibération N°DEL-20240327-DAC-14-CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION GRATUITE — LA PLEIADE
Rapporteur Délibération approuvée à l’unanimité
Valérian BOUCHER Quorum 17
Pour 33
Contre 00
Abstentions 00
Liste des délibérations arrêtée et signée le: 7 9 MARS 2024
Par :
Les secrétaires de séance
che Noura KENANI
Le Maire
Sébastien CLÉMENT
Publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet de la Ville et affiché en Mairie, conformément à l'article
L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Liste des délibérations approuvées du Conseil municipal du 27 mars 2024 4/4