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Convocation - 43. Convocation du 08 04 2025
Convocation - 44. Convocation du 27 05 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 44. Convocation du 27 05 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
A
à.
ScherWiller
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Scherwiller, 21 mai 2025
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 27 mai 2025
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant pour la séance N° 44 du mandat 2020-2026 :
L Approbation du procès-verbal de la Séance du 8 avril 2025
2. ADMINISTRATION GENERALE
Terrain synthétique intercommunal
Convention de mise à disposition du terrain et modalités de fonctionnement
3. FORET - CHASSE
Lot n°4 des Chasses Communales
Modification de la composition de l’Association de Chasse de Kientzville - Agrément
d’un nouvel associé
4. DOMAINES
A. Etablissement Public Foncier d'Alsace - Rétrocession partielle anticipée au profit de
la Collectivité
B. Propriétés foncières communales 2024
Ruchers - Mise à disposition d’une parcelle
C. Régularisations foncières - alignements
5. RAPPORTS ANNUELS D’ACTIVITES 2024
SDEA : A. Eau potable - Périmètre de l'Ill au vignoble
B. Assainissement - Périmètre de Sélestat
C. Grand cycle de l’eau - Périmètre du Ried au Château
D. Station d'épuration
6. DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
7. COMMUNICATIONS
8. VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération
67750 SCHERWILLER tél: 03 88 58 33 33
www.scherwiller.fr courriel: mairie@scherwiller.fr