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Déliberation - relevé des décisions 05 decembre 2023 tamponne
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Branne.
Lien du pdf (Déliberation - relevé des décisions 05 decembre 2023 tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
Relevé de décisions et délibérations du conseil municipal
En date du 05 Décembre 2023 à 18h00
Présents : Mmes et Mrs : Faure, Nicoine, Parsat, Jonquière, Henry, Barat, Colozzi, Houdry, Martin-
Chadourne, Maugey, Sarraute
0 Votantsit4 LE Pouvoirs: M. Gerville-Réache à Mme Martin-Chadourne
M. Olivares à M. Jonquière
M. Godfroy à M. Maugey
£ LE
Secrétaire séance : Mme Parsat Véronique
2023120501- Délibération Salle Lucien Guillon-Annexe Mairie - Vote à main levée
[ET Contre Sens du Vote
Faure, Nicoine, Parsat, Pour : 14
Jonquière, Henry, Barat, Contre : O
Colozzi, Houdry, Martin- Abstention : O
Chadourne, Maugey, TN La décision 2023120501
Sarraute, Gerville-Réache, est adoptée à l'unanimité
Olivares, Godfroy
2023120502- Délibération SDEEG renouvellement éclairage public- TIntracting -Vote à
main levée
OCT E Sens du Vote
Faure, Nicoine, Parsat, Sarraute Pour : 9
Contre :1
SAT UT Abstentions: 4
Houdry, Colozzi, Maugey, La décision 2023120502
Godfroy est adoptée à la majorité
Jonquière, Henry, Barat,
Martin-Chadourne,
Gerville-Réache, Olivares,
2023120503- Délibération SDEEG borne électrique - Vote à main levée
ITS (CL Sens du Vote Faure, Nicoine, Parsat, Sarraute : Pour : 9
Jonquière, Henry, Barat, Contre :1
._ Martin-Chadourne, Abstentions : 4
Gerville-Réache, Olivares, La décision 2023120503
Houdry, Colozzi, Maugey, est adoptée à la majorité
Godfroy
Accusé de réception en préfecture
033-213300718-20231207-05122023-AU
Date de télétransmission : 07/12/2023
Date de réception préfecture : 07/12/2023 2023120504- Délibération forfait ménage salle Teyssandier pour les Associations - Vote à main levée
-_ Proposition de mise en place de cahier de suivi entre associations avec caution en début d'année
pour les associations pour tenter d'enrayer les dégradations et incivilités.
-__ Caution de 500 € à l'ordre du Trésor Public en début de chaque année civile.
- Courrier informatif aux Présidents d'associations
Pour él d Sens du Vote
Faure, Nicoine, Parsat, Pour : 14
Jonquière, Henry, Barat, Contre : O
Colozzi, Houdry, Martin- Abstention : O
Chadourne, Maugey, La décision 2023120504
Sarraute, Gerville-Réache, | _est adoptée à l'unanimité Î
|
Taloeniins ms 222 cours ais mt à mb Rd dd aéndr dnm Olivares, Godfroy
2023120505 - Délibération SIAEP Rauzan prix et qualité de l'eau exercice 2022- Vote à main levée
Pour Contre Sens ‘du Vote Faure, Nicoine, Parsaït, Pour : 14
Jonquière, Henry, Barat, Contre : O
Colozzi, Houdry, Martin- Abstention : O |
Chadourne, Maugey, La décision 2023120505
Sarraute, Gerville-Réache, est adoptée à l'unanimité |
J Olivares, Godfroy a; | — ns Dee eq — —. amsn =
2023120506 - Délibération nombre d adjoints - Vote à main levée
Présentation de Mme Martin Chadourne Muriel
Proposition de rester à 3 Adjoints : Eric Nicoine-
| Pour ete
Véronique Parsat- Olivier Jonquière
Sens du Vote
Faure, Nicoine, Parsat, _ Pour : 14
Jonquière, Henry, Baraï, Contre :
Colozzi, Houdry, Martin- Abstention : O
Chadourne, Maugey, La décision 2023120506
Sarraute, Gerville-Réache, est adoptée à l'unanimité
Olivares, Godfroy ”
MC Faure, pour servir et faire valoir ce que de droit. Signature : Accusé de réception en préfecture 033-213300718-20231207-05122023-AU Date de télétransmission : 07/12/2023 Date de réception préfecture : 07/12/2023