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Déliberation - Liste des deliberations CM 10072024 1
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 10072024 1)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Environnement,
Affichée le : 11 juillet 2024
Liste des délibérations - Conseil municipal du 10 juillet 2024
Numéro de
délibération Objet Décision
Délibération
n°2024_07_01
Projet Espace Petite Enfance à Nueil-les-Aubiers : construction de la
nouvelle crèche « Meli-Melo » et espace dédié Relais Petite Enfance
et Lieu d’Accueil Enfants Parents : délégation de maitrise d’ouvrage
de l’Agglo2b à la commune
Approuvée
Délibération
n°2024_07_02
Approbation de la convention d’accueil de la délégation paralympique
du Mozambique Approuvée
Délibération
n°2024_07_03
Approbation de la convention de partenariat avec l’Ecole nationale
supérieure de paysage de Versailles pour la réalisation d’un Atelier
Pédagogique Régional « Nature en ville »
Approuvée
Délibération
n°2024_07_04
Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport dans le cadre
de l’Appel à Projets « Fresques sportives » Approuvée
Délibération
n°2024_07_05
Gratification d’un stagiaire Approuvée
Délibération
n°2024_07_06
Acquisition d’une partie de la parcelle 017 AK113 appartenant aux
consorts Proutière Approuvée
Délibération
n°2024_07_07
Avis sur le projet de nouveau Programme Local de l’Habitat (PLH) du
bocage bressuirais Approuvée
Délibération
n°2024_07_08
Autorisation donnée à Total Energies de réaliser de la prospection
foncière du lieu-dit La Fragnaie dans le cadre du développement des
énergies renouvelables
Approuvée (24
votes pour et
4 abstentions)