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Déliberation - Liste des deliberations CM 26022025 1
Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 26022025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité,
Affichée le : 28 février 2025
Liste des délibérations - Conseil municipal du 26 février 2025
Numéro de
délibération Objet Décision
Délibération n°
2025_02_01
Débat d’orientations budgétaires Approuvée
Délibération n°
2025_02_02
Mutualisation ascendante (commune -> Agglo2B) : coûts unitaires de
fonctionnement Approuvée
Délibération n°
2025_02_03
Extension rénovation de la cantine de la Girainerie : approbation de l’avant-
projet définitif Approuvée
Délibération n°
2025_02_04
Service intérim du centre de gestion de la fonction publique territoriale des
Deux-Sèvres – hausse de la participation aux frais de gestion des agents
intérimaires – signature d’un avenant n°4 à la convention
Approuvée
Délibération n°
2025_02_05
Adhésion à la mission opérationnelle sur le traitement des dossiers retraite
CNRACL du centre de gestion des Deux-Sèvres pour la période du
01/02/2025 au 31/12/2027
Approuvée
Délibération n°
2025_02_06
Gratification stagiaire : reprise de la délibération Approuvée
Délibération n°
2025_02_07
Convention avec le syndicat du Val de Loire pour la réalisation de travaux
d’alimentation en eau potable des 11 logements rue de l’Aumônerie Approuvée
Délibération n°
2025_02_08
Approbation de deux conventions de servitude pour la réalisation d’un poste de distribution d’énergie électrique à la Fragnaie et à Ligne avec GEREDIS Approuvée
Délibération n°
2025_02_09
Chemin rural du moulin de Buzenet : projet d’échange de terrain d’emprise Approuvée
Délibération n°
2025_02_10
Chemin rural de la Réolière à l’Aubourgère : projet d’échange de terrain
d’emprise Approuvée
Délibération n°
2025_02_11
Mare de la Bourie : acquisition d’une bande de terrain appartenant à la SCI
Mysse Approuvée
Délibération n°
2025_02_12
Avis sur la demande d’extension d’un élevage de porcs situé au lieu-dit « La Gannerie » présentée par l’EARL LA GANNERIE Approuvée