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Convocation - dl content. 3 23052020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Vacheresse.
Lien du pdf (Convocation - dl content. 3 23052020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal - Séance du 23/05/2020 Page 1/4
COMMUNE DE VACHERESSE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 23 MAI 2020 à 8 H 00
en mairie de Vacheresse
Date de convocation : 19 mai 2020
Sont présents les conseillers municipaux suivants : M. CARTOTTO Léopold, Mme CHAPERON
Virginie, Mme DORIGO Rebecca, M. DURIN Frédéric, Mme MARTIN Françoise, M. MEDORI
Ange, M. MOTTIEZ Adrien, Mme NINOT Sophie, M. PETIT-JEAN Aurélien, Mme QUESTROY
Claudine, Mme RATEL Aurélie, M. TAGAND François, M. TROMBERT Fabrice, M. TUPIN
Patrick, M. TUPIN-BRON Jean
Absent : néant
1- Installation du conseil municipal
La séance est ouverte sous la présidence de M. PETIT-JEAN Denis, Maire sortant, qui déclare
les membres du conseil municipal, cités ci-dessous, installés dans leurs fonctions :
- M. CARTOTTO Léopold
- Mme CHAPERON Virginie
- Mme DORIGO Rebecca
- M. DURIN Frédéric
- Mme MARTIN Françoise
- M. MEDORI Ange
- M. MOTTIEZ Adrien
- Mme NINOT Sophie
- M. PETIT-JEAN Aurélien
- Mme QUESTROY Claudine
- Mme RATEL Aurélie
- M. TAGAND François
- M. TROMBERT Fabrice
- M. TUPIN Patrick
- M. TUPIN-BRON Jean
Le conseil municipal nouvellement installé désigne Madame CHAPERON Virginie en qualité
de secrétaire. Conseil municipal - Séance du 23/05/2020 Page 2/4
2- Vote pour instaurer le huis clos
Compte-tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, que le public ne peut être
accueilli dans le respect des règles sanitaires en vigueur et que la retransmission en direct
des débats ne peut être techniquement réalisée, Monsieur Denis PETIT-JEAN, Maire sortant,
propose que la tenue de la séance se fasse à huis clos. La décision est prise à la majorité
absolue des membres présents ou représentés.
M. MEDORI Ange, doyen d’âge, met au vote cette proposition.
Décision : le conseil municipal, à l’unanimité, accepte que la séance se tienne à huis clos.
3- Election du maire
La présidence de l’assemblée est prise par le plus âgé des membres présents du conseil
municipal à savoir M. MEDORI Ange. Il procède à l’appel nominal des membres du conseil, il
dénombre quinze conseillers présents et constate que la condition de quorum posée au
second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 est remplie.
En application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret
et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de
scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour et
l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré
élu.
Le conseil municipal désigne deux assesseurs au moins : MM. PETIT-JEAN Aurélien et
TAGAND François.
RESULTATS :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages blancs 2
Nombre de suffrages exprimés 13
Majorité absolue 7
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
MEDORI Ange 13
M. MEDORI Ange, après un tour de scrutin, a été proclamé maire et immédiatement installé. Conseil municipal - Séance du 23/05/2020 Page 3/4
4- Election des adjoints
Sous la présidence de M. MEDORI Ange élu maire, le conseil municipal est invité à procéder
à l’élection des adjoints. Il est rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités
que le maire.
Le président indique qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la
commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints
correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au
maximum. Il rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune dispose, à
ce jour, de quatre adjoints.
Au vu de ces éléments, le conseil municipal fixe à quatre le nombre des adjoints au maire de
la commune.
4.1- Election du premier adjoint :
RESULTATS :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages blancs 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
TROMBERT Fabrice 14
M. TROMBERT Fabrice, après un tour de scrutin, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.
4.2- Election du deuxième adjoint :
RESULTATS :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages blancs 0
Nombre de suffrages exprimés 15
Majorité absolue 8
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
DORIGO Rebecca 12
TUPIN Patrick 3 Conseil municipal - Séance du 23/05/2020 Page 4/4
Mme DORIGO Rebecca, après un tour de scrutin, a été proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée.
4.3- Election du troisième adjoint :
RESULTATS :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages blancs 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
CARTOTTO Léopold 10
MARTIN Françoise 3
TUPIN-BRON Jean 1
M. CARTOTTO Léopold, après un tour de scrutin, a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.
4.4- Election du quatrième adjoint :
RESULTATS :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages blancs 3
Nombre de suffrages exprimés 12
Majorité absolue 7
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
MARTIN Françoise 2
TUPIN Patrick 2
TUPIN-BRON Jean 8
M. TUPIN-BRON Jean, après un tour de scrutin, a été proclamé quatrième adjoint et immédiatement installé.
5- Lecture de la charte de l’élu local par M. MEDORI Ange, Maire
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 8 h 50