Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 715 Accompagnement CCOI 2022
Déliberation - 711 subvention fouilles darcheologies mosquee Tsin
Déliberation - 713 Subvention CHC
Déliberation - 718 Nomination des ecoles communales
Déliberation - 710 Congres ACCDOM et AMF 2022
Déliberation - DELIB N46 Octroi de subvention de fonctionnement a
Déliberation - DELIB N46 Octroi de subvention de fonctionnement a
Déliberation - Delib n°2025.00182 Reaffectation de subvention de
Déliberation - Delib n°2025.00050 Attribution de subvention aux s
Déliberation - Delib n°2024.00101 Versement de subvention aux spo
Déliberation - 714 Subvention ASCT
Document publié le Dimanche 18 septembre 2022 par la commune de Tsingoni.
Lien du pdf (Déliberation - 714 Subvention ASCT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
Votants : 23
République Française
DEPARTEMENT DE MAYOTTE
Envoyé en préfecture le 28/09/2022
COMMUNE DE Reçuen préfecture le 28/09/2022
EXTRAIT DU PROCES-VERBA| °*_
DU CONSEIL M NICE ID : 976-200008886-20220918-00714-DE
000714 du 18 septembre 2022
L'an deux mille vingt et deux, le 18 septembre, les membres du Conseil Municipal de la Commune de
Tsingoni se sont réunis à la salle de délibérations de la Commune de Tsingoni, après convocation, du 09
Septembre 2022, qui leur a été adressée conformément à l’article L2121-12 alinéa 3 et sous la Présidence
de Monsieur M. MOHAMED Bacar, Maire.
Étaient présents : M. MOHAMED Bacar, M. Ali ABDOU, M. Mohamed-El-Amine HAIDAR, M.
HAMADA Issilamou, Mme Inchati BACAR, M. Ahmed RAMA, M. Mouhamadi MROIVILI M.
Salimou ALI MINIHADIT, M. MOHAMADI HAMIDOU Ali, Mme Moina Maoulida MOHAMED, M.
Issoufi BACAR, Mme Nafouanti MOHAMED, M. Housseni ANDJILAN, Mme Siti Nourou
MOHAMED, M. Hilali MBAE, M. Fayçoil ZOUBERT, Mme Popina DIGO, Mme SALIM Zaihati,
Mme HOUDIJATI Hairati, M. MIKIDADI Madihali, Mme Hairati HASSANI BENALI,
Étaient représentés : M. Ibrahim BOINAHERY donne pouvoir à M. Fayçoil ZOUBERT, Mme Nassuha Pour : 23 ABDOU COLO donne pouvoir à M. Mohamed-El-Amine HAIDAR
Contre :0 Etaient absents : M. Ahmed ADAM, M. AHAMADI Yssoumail, ALI TAMOU Fatima, Mme Nadia
Abstention : 0 IDJABOU, Mme Zaounaki BOURA, Mme Dhatia ABDOU ELOIHIDE, Mme Nadia MOISSULL Mme
Compte rendu Fatima ALI, Mme Siti MLOI, Mme SEHA Sifati
exéculoire aprèsdépéôt
en préfeciure de me : : Nes : Re _ : Mayotte l'a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), à
l'élection d'un (e) secrétaire pris (e) au sein du Conseil, M. Salimou ALI MINIHADIT, ayant obtenu la majorité
des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Après une saison Sa saison 2021-2022 bien remplie et exemplaire, l'équipe féminine de ASC Tsingoni est sortie vainqueur de la coupe de Mayotte. Elle va donc participer à la Coupe des Champions de l'Océan Indien à Madagascar, du 16 au 23 octobre 2022. Ainsi conformément à la délibération n°501 du 11 octobre 2020, chaque équipe participant à une compétition officielle dans l'océan Indien est soutenue par la mairie à hauteur de 1500€ (mille cinq cents euros).
Il est rappelé au Conseil Municipal que la mairie est le premier partenaire des associations de la commune. Pour cela, celle-ci doit consentir un effort pour soutenir les associations qui le méritent.
- Vu l'implication des membres de ASCT à structurer leur club et encourager les jeunes
- Vu l'importance d'accompagner le club de ASC Tsingoni dans la promotion de la Commune de Tsingoni à travers le sport
- Vu la demande d'aide du club, en date du 27 août 2022
Le Conseil Municipal, oui le rapport du Maire, décide à l'unanimité :
- D'approuver l'octroi d'une subvention exceptionnelle de 1500€ (mille cinq cents euros) au club de ASC Tsingoni
- D'imputer les dépenses correspondantes sur le budget 2022, à l'article 6574
- D'autoriser le Maire à signer tous les documents afférents à la réalisation de l'opération
Ainsi délibéré, les membres du Conseil Municipal ont signé sur le registre des délibérations.
Fait à Tsingoni, le 19/09/2022
É Le Maire de Tsingoni Fe ;
MOHAMED Bacar Ke